SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE signé par délibération du 16.05 1995 : consultation des services sur le projet le 03.08 1995 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 11.10 1995 ; délibération des communes sur le projet - requête Cukierman. Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) le 17.01 1991 ; avis des services.

Cote/Cotes extrêmes

1961W/6

Date

1991-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques