Schéma Directeur Local (SDL) de MEREVILLE signé par délibération du 16.05 1995 : consultation des services sur le projet le 03.08 1995 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 11.10 1995 ; délibération des communes sur le projet - requête Cukierman. Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : consultation des services pour élaboration du porter à connaissance (PAC) le 17.01 1991 ; avis des services.

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SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1961W/1-24

Date

1988-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Schémas directeurs Locaux (SDL).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1961W/6

Date

1991-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques