Filtrer les résultats
Multimédias
  • 184
Période
  • 1
  • 1
  • 7
  • 127
  • 66
Nom de l'inventaire
  • 74
  • 27
  • 17
  • 15
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 110
  • 22
  • 17
  • 14
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 122
  • 14
  • 14
  • 7
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 184
  • 144
  • 88
  • 46
  • 39
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

184 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers naturalisés recensés : classe 1974.

Cote
1020W/20
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Dossiers naturalisés recensés : classe 1974.
Résultat n°2

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-1000 (1991).

Cote
2653W/8
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°3

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°26-30 (2006).

Cote
2653W/53
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°4

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-8 (2006).

Cote
2653W/50
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°5

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°8-17 (2005).

Cote
2653W/48
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°6

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°25-29 (2007).

Cote
2653W/58
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1201-1709 (1991).

Cote
2653W/10
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°9

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1999x0787 (19 octobre 1999 - 22 juillet 2005), dossier 2000x1023 (25 janvier 2001 - 27 juillet 2005), dossier 2000x1606 (21 novembre 2000 - 18 janvier 2005), dossier 2001x0056 (16 janvier 2001 - 23 décembre 2004), dossier 2002x1666 et 2002x1667 (21 octobre 2002 - 21 juin 2004), dossier 2002x1868 et 2002x1869 (20 novembre 2002 - 16 mai 2005), dossier 2002x1944 (3 décembre 2002 - 15 février 2005), dossier 2003x1101 et 2003x1102 (4 juillet 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1313 (19 août 2003 - 13 mai 2005).

Cote
1925W/5
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°10

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Gz-H-I-J (1948-1964).

Cote
997W/103
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°11

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1501-2700 (1995).

Cote
2653W/21
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°12

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°47-51 (2007).

Cote
2653W/61
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°13

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1999x1740 (3 novembre 1999 - 20 juillet 2004), dossier 1999x1741 (3 novembre 1999 - 8 octobre 2002), dossier 2002x1466 et 2002x1467 (23 septembre 2002 - 8 novembre 2004), dossier 2002x1945 (2 décembre 2002 - 25 novembre 2004), dossier 2003x1013 et 2003x1014 (23 juin 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x1227 (8 août 2003 - 11 juillet 2005), dossier 2003x1851 et 2003x1852 (25 novembre 2003 - 24 mai 2005), dossier 2003x2213 et 2003x2214 (16 janvier 2004 - 24 mai 2005).

Cote
1925W/18
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°14

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-900 (1994).

Cote
2653W/16
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°15

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettre C (1948-1964).

Cote
997W/100
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°16

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1557 et 2001x1558 (22 novembre 2001 - 9 décembre 2005), dossier 2002x0768 (18 juin 2002 - 20 août 2004), dossier 2002x0769 (18 juin 2002 - 4 novembre 2005), dossier 2002x1516 et 2002x1517 (26 septembre 2002 - 19 janvier 2005), dossier 2003x0812 et 2003x0813 (22 mai 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1166 (7 août 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x1986 (29 octobre 2003 - 27 juillet 2005), dossier 2003x2174 et 2003x2175 (16 janvier 2004 - 29 avril 2005), dossier 2003x2238 et 2003x2239 (9 janvier 2004 - 27 avril 2005), dossier 2004x1503 (23 juillet 2004 - 18 octobre 2005), dossier 2004x1825 (4 octobre 2004 - 5 octobre 2005), dossier 2004x1992 et 2004x1993 (18 novembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote
1925W/15
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°17

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°14-17 (2008).

Cote
2653W/64
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°18

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-443 (1997).

Cote
2653W/25
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°19

Naturalisation, avis et déclaration de nationalité, demande de renseignements, dossier de relevé d'incapacité : dossiers individuels (1963-1972).

Cote
1991W/43
 Date
1963-1972
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Naturalisation, avis et déclaration de nationalité,...
Résultat n°20

Dossiers de manifestation de volonté : 61 - 125.

Cote
1733W/175
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de manifestation de volonté : 61 - 125.
Résultat n°21

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°501-1500 (1995).

Cote
2653W/20
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°22

1984-1987.

Cote
2690W/2
 Date
1984-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2690W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1984-1987.
Résultat n°23

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°33-37 (2009).

Cote
2653W/72
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°24

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°9-12 (2006).

Cote
2653W/51
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°25

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1147 et 2003x1148 (31 juillet 2003 - 13 mai 2005), dossier 2003x1180 (14 août 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1683 (10 octobre 2003 - 15 février 2005), dossier 2003x1896 et 2003x1897 (2 décembre 2003 - 11 juillet 2005), dossier 2004x0138 et 2004x0139 (1er mars 2004 - 22 juillet 2005), dossier 2004x0343 et 2004x0344 (29 mars 2004 - 7 novembre 2005), dossier 2004x0640 (17 février 2004 - 31 août 2005), dossier 2004x0646 et 2004x0647 (6 mai 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x0716 et 2004x0717 (19 mai 2004 - 9 décembre 2005), dossier 2005x1031 (21 juin - 21 novembre 2005).

Cote
1925W/17
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°26

Manifestations de volonté, année 1996 : n°1 - 80.

Cote
1744W/216
 Date
1996
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, année 1996 : n°1 - 80.
Résultat n°27

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°18-24 (2007).

Cote
2653W/57
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°28

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

Cote
EDEPOT71 2I/7
 Date
1930-1985
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
notice individuelle, carte d'identité, correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°29

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Mariage de Jan SABLICA, ressortissant tchécoslovaque (6 documents d'état civil en tchèque) ; demandes de naturalisation de Jan SABLICA et de Joseph KRAJNY, ressortissants tchécoslovaques.

Cote
EDEPOT19 1E/6
 Date
1925-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Mariage de Jan SABLICA,...
Résultat n°30

TORFOU - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, logement et cantonnement des forces d'occupation allemandes, réquisitions : état des sommes dues, instructions en français et en allemand (1940 - 1944). Naturalisation des personnes de nationalité étrangère : instruction (1940). Déchéance de nationalité : liste des déchus, instructions de l'inspecteur principal de police spéciale (1942).

Cote
EDEPOT75 4H/4
 Date
1940-1942
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Guerre mondiale de...
Résultat n°31

Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1975.

Cote
1020W/19
 Date
1975
 Lieu
EVRY Canton
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1975....
Résultat n°32

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2002x1427 (11 septembre 2002 - 23 décembre 2004), dossier 2003x1077 (3 juillet 2003 - 29 avril 2005), dossier 2003x1963 et 2003x1964 (9 décembre 2003 - 1er avril 2005), dossier 2004x0189 et 2004x0190 (15 mars 2004 - 7 septembre 2005), dossier 2001x1790 (19 novembre 2001 - 29 avril 2005), dossier 2001x1791 (19 novembre 2001 - 11 février 2004), dossier 2003x1188 (14 août 2003 - 1er avril 2005), dossier 2004x0441 (8 avril 2004 - 7 mars 2005), dossier 2004x0471 (9 avril 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1744 et 2004x1745 (20 septembre 2004 - 2 décembre 2005), dossier 2005x0490 (17 mars 2005 - 29 juin 2005).

Cote
1925W/12
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°33

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-500 (1995).

Cote
2653W/19
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°34

Acquisition de nationalité. - Dossiers individuels.

Cote
1167W/61
 Date
1946-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Acquisition de nationalité. - Dossiers individuels....
Résultat n°35

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Mi-My-N-O (1948-1964).

Cote
997W/106
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°36

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres K à L (1948-1964).

Cote
997W/104
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°37

Dossiers de manifestation de volonté : 1 - 82.

Cote
1733W/180
 Date
1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de manifestation de volonté : 1 - 82.
Résultat n°38

Naturalisations. - Demandes.

Cote
1210W/118
 Date
1949-1953
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Naturalisations. - Demandes.
Résultat n°39

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres D à E (1948-1964).

Cote
997W/101
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°40

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-6 (2008).

Cote
2653W/62
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°41

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°28-32 (2009).

Cote
2653W/71
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°42

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°2501-3493 (2001).

Cote
2653W/37
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°43

Manifestations de volonté, année 1997 : n°151 - 200.

Cote
1744W/222
 Date
1997
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, année 1997 : n°151 - 200....
Résultat n°44

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°18-21 (2008).

Cote
2653W/65
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°45

Manifestations de volonté, année 1997 : n°1 - 50.

Cote
1744W/219
 Date
1997
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, année 1997 : n°1 - 50.
Résultat n°46

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1457 et 2003x1458 (9 septembre 2003 - 3 février 2005), dossier 2003x1971 (16 décembre 2003 - 7 septembre 2005), dossier 2003x2048 et 2003x2049 (19 décembre 2003 - 16 mai 2005), dossier 2003x2314 et 2003x2315 (2 février 2004 - 31 mai 2005), dossier 2004x0170 (27 avril 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0404 et 2004x0405 (6 avril 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x0542 et 2004x0543 (9 avril 2004 - 16 août 2005), dossier 2004x0957 (29 avril 2004 - 9 mars 2005), dossier 2004x2144 et 2004x2145 (6 décembre 2004 - 24 mai 2005).

Cote
1925W/23
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°47

LE PLESSIS-PATE - Etat-civil. - Jugements rectificatifs d'état-civil (1865 - 1873). Naturalisations, demandes et procédure : instructions, correspondance (1888 - 1939).

Cote
EDEPOT81 4E/1
 Date
1865-1939
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Etat-civil. - Jugements rectificatifs...
Résultat n°48

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°15-19 (2009).

Cote
2653W/69
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°49

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Arrivée, départ, séjour des étrangers dans la commune ; modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariages et de naturalisation : circulaires préfectorales, correspondance, brochures, formulaires (1909 - 1958).

Cote
EDEPOT76 2I/2
 Date
1909-1958
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°50

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Q à R (1948-1964).

Cote
997W/108
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°51

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°13-25 (2006).

Cote
2653W/52
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°52

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x0059 et 2001x0060 (16 janvier 2001 - 23 janvier 2005), dossier 2001x1015 et 2001x1016 (23 août 2001 - 22 avril 2004), dossier 2002x1269 et 2002x1270 (5 août 2002 - 14 mai 2004), dossier 2002x2093 et 2002x2094 (27 décembre 2002 - 15 décembre 2004), dossier 2003x0724 et 2003x0725 (12 mai 2003 - 19 janvier 2005), dossier 2003x0838 et 2003x0839 (28 mai 2003 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0979 et 2003x0980 (17 juin 2003 - 3 février 2005), dossier 2003x0991 (18 juin 2003 - 28 juin 2005), dossier 2003x1145 (11 août 2003 - 18 janvier 2005).

Cote
1925W/16
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°53

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x630 et 2000x0631 (6 novembre 2000 - 7 novembre 2005), dossier 2001x1892 (14 janvier 2002 - 11 juillet 2005), dossier 2002x1226 et 2002x1227 (1er août 2002 - 16 avril 2004), dossier 2002x2038 et 2002x2039 (16 décembre 2002 - 29 juillet 2004), dossier 2003x1974 et 2003x1975 (16 décembre 2003 - 26 décembre 2005), dossier 2004x0086 et 2004x0087 (3 mars 2004 - 29 juin 2005), dossier 2004x0351 (5 avril 2004 - 27 juillet 2005), dossier 2004x1913 et 2004x1914 (21 octobre 2004 - 4 novembre 2005).

Cote
1925W/10
 Date
2000-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°54

Manifestations de volonté, désistement ; refus : année 1998.

Cote
1744W/223
 Date
1998
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, désistement ; refus : année...
Résultat n°55

Manifestations de volonté, année 1994 : n°101 - 200.

Cote
1744W/210
 Date
1994
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, année 1994 : n°101 - 200....
Résultat n°56

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Registre d'immatriculation des étrangers résidant dans la commune : six registres à souche de récépissés (1899 - 1931).

Cote
EDEPOT76 2I/4
 Date
1899-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°57

Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1973/1.

Cote
1020W/18
 Date
1973
 Lieu
EVRY Canton
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

  • Dossiers naturalisés recensés : EVRY, classe 1973/1....
Résultat n°58

Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises, (1940-1942) ; état civil, naturalisation, légitimations : listes, (1932 ; 1947-1952) ; allocations militaires, réquisitions, défense passive, (1939-1945).

Cote
1221W/17
 Date
1932-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
circulaire, liste nominative

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises,...
Résultat n°59

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-9 (2004).

Cote
2653W/42
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°60

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2001x1277 et 2001x1278 (8 octobre 2001 - 18 janvier 2005), dossier 2003x0284 et 2003x0285 (14 février 2003 - 1er avril 2005), dossier 2003x1598 et 2003x1599 (30 septembre 2003 - 26 janvier 2005), dossier 2003x1947 (4 novembre 2003 - 3 novembre 2004), dossier 2003x2160 et 2003x2161 (27 novembre 2003 - 22 juillet 2005), dossier 2004x0051 et 2004x0052 (2 février 2004 - 23 novembre 2005), dossier 2004x0219 (16 mars 2004 - 18 janvier 2005), dossier 2004x1819 et 2004x1820 (7 octobre 2004 - 7 septembre 2005).

Cote
1925W/19
 Date
2001-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°61

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres W à Z (1948-1964).

Cote
997W/111
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°62

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : quatre demandes de naturalisation d'italiens.

Cote
EDEPOT28 2I/11
 Date
1940
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°63

Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation (1928-1950). Déclarations (1937-1939). Certificats (1945).

Cote
1167W/60
 Date
1928-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation...
Résultat n°64

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°901-1900 (1994).

Cote
2653W/17
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°65

Manifestations de volonté, année 1998 : n°1 - 100.

Cote
1744W/224
 Date
1998
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, année 1998 : n°1 - 100....
Résultat n°66

Manifestations de volonté, année 1994 : n°1 - 100.

Cote
1744W/209
 Date
1994
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, année 1994 : n°1 - 100....
Résultat n°67

Naturalisation : registres des cantons d'ARPAJON (1946-1950), de BOISSY-SAINT-LEGER ET de CORBEIL (1935-1950), LONGJUMEAU (1939-1950), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1946-1950).

Cote
997W/97
 Date
1935-1950
 Lieu
ARPAJON Canton, LONGJUMEAU Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : registres des cantons d'ARPAJON (1946-1950),...
Résultat n°68

Manifestations de volonté, année 1997 : n°51 - 100.

Cote
1744W/220
 Date
1997
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Manifestations de volonté, année 1997 : n°51 - 100....
Résultat n°69

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2003x1195 (7 août 2003 - 29 juin 2005), dossier 2003x1417 et 2003x1418 (1er septembre 2003 - 31 août 2005), dossier 2003x1681 (10 octobre 2003 - 23 mai 2005), dossier 2003x1881 (17 juin 2004 - 28 juin 2005), dossier 2003x2216 et 2003x2217 (22 janvier 2004 - 16 août 2005), dossier 2003x2246 et 2003x2247 (20 janvier 2004 - 28 juin 2005), dossier 2004x0096 et 2004x0097 (3 mars 2004 - 11 juillet 2005), dossier 2004x0236 et 2004x0237 (19 mars 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x0462 (19 avril 2004 - 4 novembre 2005), dossier 2004x1373 (19 avril 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x1782 (29 septembre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x1988 et 2004x1989 (19 novembre 2004 - 26 décembre 2005), dossier 2004x2179 et 2004x2180 (8 décembre 2004 - 26 décembre 2005).

Cote
1925W/14
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°70

Dossiers de manifestation de volonté : 1 - 59.

Cote
1733W/186
 Date
1998
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de manifestation de volonté : 1 - 59.
Résultat n°71

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-1600 (2000).

Cote
2653W/33
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°72

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1501-2700 (1996).

Cote
2653W/23
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°73

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres T à V (1948-1964).

Cote
997W/110
 Date
1948-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...
Résultat n°74

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 1997x1591 (30 octobre 1997 - 28 mars 2001), dossier 2001x2050 (16 décembre 2002 - 22 février 2005), dossier 2001x2244 et 2001x2245 (15 janvier 2003 - 23 février 2005), dossier 2003x0264 (14 février 2003 - 17 mars 2005), dossier 2003x0329 et 2003x0330 (25 février 2003 - 9 mars 2005), dossier 2003x0736 (30 janvier 2004 - 3 février 2005),dossier 2003x0857 (28 mai 2003 - 22 juin 2005), dossier 2003x1267 (8 juillet 2004 - 13 mai 2005), dossier 2003x1766 et 2003x1767 (30 octobre 2003 - 16 mai 2005), dossier 2004x0140 (1er mars 2004 - 16 août 2005), dossier 2004x0201 et 2004x0202 (23 mars 2004 - 27 juillet 2005),dossier 2004x0791 et 2004x0792 (1er juin 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x1877 (11 octobre 2004 - 21 novembre 2005), dossier 2004x1917 (19 octobre 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2004x1937 (22 octobre 2004 - 8 novembre 2005), dossier 2005x1228 (7 juillet 2005 - 21 novembre 2005).

Cote
1925W/9
 Date
1997-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°75

Dossiers de manifestation de volonté : 126 - 190.

Cote
1733W/176
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de manifestation de volonté : 126 - 190.
Résultat n°76

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°3398-4330 (1999).

Cote
2653W/32
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°77

Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti à une décision favorable : dossier 2000x0807 (26 juin 2000 - 11 avril 2005), dossier 2001x1145 (11 septembre 2001 - 4 novembre 2005), dossier 2001x2012 (21 janvier 2002 - 18 octobre 2005), dossier 2002x0939 et 2002x0940 (2 juillet 2002 - 26 octobre 2004), dossier 2002x1857 (14 novembre 2002 - 21 novembre 2005), dossier 2003x0166 et 2003x0167 (6 février 2003 - 17 novembre 2004), dossier 2003x0579 et 2003x0580 (11 avril 2003 - 15 décembre 2004), dossier 2003x1279 et 2003x1280 (12 août 2003 - 17 mars 2005).

Cote
1925W/3
 Date
2000-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : NATURALISATION.

  • Dossiers de demande de naturalisation ayant abouti...
Résultat n°78

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°261-850 (1993).

Cote
2653W/14
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°79

Dossiers de manifestation de volonté : 66 - 140.

Cote
1733W/178
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de manifestation de volonté : 66 - 140.
Résultat n°80

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°10-14 (2004).

Cote
2653W/43
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...