ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

997W/4-260

Date

1898-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

257 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement débute à l'article 4 ; par conséquent les articles 1, 2, et 3 n'existent pas. 4-260 : Dossiers administratifs relatifs aux différentes affaires suivies par la sous-préfecture : élections, légions d'honneur, médailles, renseignements généraux, affaires générales (1919-1965).

Langue des unités documentaires

Français

Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres W à Z (1948-1964).

Cote/Cotes extrêmes

997W/111

Date

1948-1964

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1964

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/11/2003