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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers de procédure des audiences jugés le 23 janvier 2018.
Cote
3210W/1
 Date
2018
 Lieu - Type de document
registre d'audience, dossier de procédure

  • Contexte : 3210W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers...
Résultat n°2

3 janvier 2017, n°16-00122/EV ; 19 janvier 2017, n°16-00518/EV et n°13-00917/EV ; 26 janvier 2017, n°15-01595/EV, n°16-01530/EV et n°16-00708/EV ; 23 février 2017, n°16-0673/EV ; 28 février 2017, n°16-01742/EV ; 2 mars 2017, n°14-00244/EV ; 7 mars 2017, n°16-01830/EV ; 16 mars 2017, n°14-00771/EV ; 23 mars 2017, n°16-01865/EV ; 23 mars 2017, n°16-01281/EV ; 28 mars 2017, n°16-01228/EV et n°14-00096/EV ; 30 mars 2017, n°16-01043/EV et n°16-01187/EV ; 18 avril 2017, n°16-01264/EV et n°17-00088/EV ; 20 avril 2017, n°17-00126/EV et n°16-01473/EV, n°13-00845/EV et n°16-01503/EV ; 25 avril 2017, n°16-01210/EV ; 27 avril 2017, n°16-01109/EV et n°16-00463/EV.
Cote
3091W/2
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3091W Dossiers de procédures des affaires de sécurité...

  • 2017.
  • 3 janvier 2017, n°16-00122/EV ; 19 janvier 2017, n°16-00518/EV...
Résultat n°3

2 mai 2017, n°16-01743/EV ; 4 mai 2017, dossier 16-01301/EV ; 9 mai 2017, n°17-00118/EV ; 11 mai 2017, n°17-00319/EV ; 16 mai 2017, n°16-00036/EV ; 18 mai 2017, n°13-01263/EV ; 23 mai 2017, n°15-01316/EV ; 24 mai 2017, n°16-00315/EV ; 30 mai 2017, n°16-01108/EV ; 1er juin 2017, n°15-01486/EV ; 6 juin 2017, n°16-00127/EV ; 8 juin 2017, n°16-01761/EV ; 13 juin 2017, n°16-01728/EV ; 15 juin 2017, n°15-00937/EV ; 20 juin 2017, n°17-00380/EV ; 22 juin 2017, n°16-00962/EV ; 27 juin 2017, n°17-00640/EV ; 29 juin 2017, n°15-01064/EV ; 4 juillet 2017, n°15-00348/EV, n°16-00590/EV, n°17-00302/EV et n°17-00310/EV ; 6 juillet 2017, n°17-00251/EV, n°17-00287/EV, n°17/00298/EV, n°16-01522/EV et n°16-01403/EV.
Cote
3091W/3
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3091W Dossiers de procédures des affaires de sécurité...

  • 2017.
  • 2 mai 2017, n°16-01743/EV ; 4 mai 2017, dossier 16-01301/EV...
Résultat n°4

Dossiers de procédures n°17-00280/EV, n°17-0665/EV, n°17-00705/EV, n°17-00674/EV, n°17-00194/EV, n°17-00678/EV, n°17-00700/EV, n°17-00677/EV, n°17-00711/EV, n°16-00829/EV, n°17-00345/EV, n°16-00483/EV, n°16-01699/EV, n°15-01308/EV, n°17-00776/EV, n°15-01692/EV, n°17-00636/EV, n°15-01662/EV (17 octobre 2017).
Cote
3157W/2
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3157W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Dossiers de procédures n°17-00280/EV, n°17-0665/EV,...
Résultat n°5

Registres d'audience (août - décembre 2017).
Cote
3157W/1
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3157W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Registres d'audience (août - décembre 2017).
Résultat n°6

2016 : 3 novembre 2016, n°16-00984/EV et 12-00906/EV ; 24 novembre 2016, n°15-00368/EV ; 6 décembre 2016, n°16-00327/EV et n°16-01287/EV ; 8 décembre 2016, n°13-01070/EV ; 13 décembre 2016, n°15-01220/EV et n°16-00864/EV ; 15 décembre 2016, n°14-00776/EV et n°16-00335/EV.
Cote
3091W/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3091W Dossiers de procédures des affaires de sécurité...

  • 2016 : 3 novembre 2016, n°16-00984/EV et 12-00906/EV...
Résultat n°7

n° 09-00494, 11-00257, 11-00590.
Cote
2847W/38
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Dossiers de procédure.
  • 2013.
  • n° 09-00494, 11-00257, 11-00590.
Résultat n°8

Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de l'Essonne, Litiges employeurs sur prise en charge de la maladie professionnelle (MP) et prise en charge de la MP par la Caisse.
Cote
2880W/4/3
 Date
2009-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Pôle d'expertises juridiques (PEJ), Contentieux : litiges...
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de...
Résultat n°9

n°09-01442, 11-01053, 11-01162, 12-00071, 12-00813, 12-00821, 12-01016, 12-01340, 12-01392, 13-00201, 13-00373, 13-00523, 13-00587, 13-00686.
Cote
2847W/39
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Dossiers de procédure.
  • 2013.
  • n°09-01442, 11-01053, 11-01162, 12-00071, 12-00813,...
Résultat n°10

Contestations assurés et employeurs : travail, Exo tm, ODPN, Indemnités journalières, maladies professionnelles, sanction, LPP, transports, capital décès (15 dossiers au total).
Cote
2880W/5/2
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Commission des recours amiables (CRA), Recours amiables...
  • Contestations assurés et employeurs : travail, Exo...
Résultat n°11

Cour d'appel de Paris : Litige assuré sur non présentation d'entente préalable de transports.
Cote
2880W/4/1
 Date
2009-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Pôle d'expertises juridiques (PEJ), Contentieux : litiges...
  • Cour d'appel de Paris : Litige assuré sur non présentation...
Résultat n°12

Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de l'Essonne, Litiges assurés sur refus prise en charge accident du trajet ; prestations en nature délivrées à l'étranger, date de consolidation en arrêt de travail (AT), prise en charge optique verres teintés, refus prise en charge taxis non conventionné, recouvrement pour indemnité journalière (IJ) maladie, recouvrement pour indemnités journalières (IJ) subrogées.
Cote
2880W/4/2
 Date
2009-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Pôle d'expertises juridiques (PEJ), Contentieux : litiges...
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de...
Résultat n°13

Contestations employeurs et assurés : CEREF, trajet, travail , Indemnités journalières, maladies professionnelles, expertise, créance, prolongation, transports, capital décès (15 dossiers au total).
Cote
2880W/5/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Commission des recours amiables (CRA), Recours amiables...
  • Contestations employeurs et assurés : CEREF, trajet,...
Résultat n°14

Dossiers de procédures : n°13-00081, 13-01274, 14-00266, 14-00412, 14-00760, 15-00172, 15-01206, 15-01411.
Cote
2897W/16
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2897W Affaires de sécurité sociale : ordonnances, 2008...

  • Dossiers de procédures : n°13-00081, 13-01274, 14-00266,...
Résultat n°15

n° 09-01574, 10-00597, 10-00721, 10-01036, 10-01180, 10-01376, 11-00117, 11-00188.
Cote
2847W/36
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Dossiers de procédure.
  • 2012.
  • n° 09-01574, 10-00597, 10-00721, 10-01036, 10-01180,...
Résultat n°16

Commission de Recours Amiable : 30 dossiers de contestations (contestations employeurs, litiges assurés, indemnités journalières, accident du travail, remise de dette, prescriptions biennales, transports, soins étranger, créance, expertise, maladie professionnelle, prolongation d'arrêt maladie, assujetissement, capital décés, délai envoi des arrêts maladie).

Cote
2572W/5
 Date
2010-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Commission de Recours Amiable : 30 dossiers de contestations...
Résultat n°17

n°11-00496, 11-00962, 11-00996, 11-00998, 11-01005,11-01009, 11-01126, 11-01406, 11-01423, 11-01482, 11-01683.
Cote
2847W/37
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Dossiers de procédure.
  • 2012.
  • n°11-00496, 11-00962, 11-00996, 11-00998, 11-01005,11-01009,...
Résultat n°18

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°19

Pôle d'Expertise Juridique : Dossiers ASS (litiges, créances tiers, employeurs et assurés, fautes inexcusables, risque, prestation en nature, prestation en espèces, accident du travail) n°67799, TASS MELUN, tiers, litige sur cotisations URSSAF ; n°78784,TASS EVRY, créances tiers sur prestations en nature ; n°79685,TASS EVRY, litige employeur sur rechute de l'accident du travail ; n°81539,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en nature ; n°82928,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en espèces maladie ; n°83090,TASS EVRY, créance assuré sur prestations en espèces maladie ; n°83295,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge accident du trajet ; n°85543,TASS EVRY, litige assuré sur prestations en nature ; n°87824, CA PARIS, litige employeur faute inexcusable ; n°90159,TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la rechute de l'accident du travail (25 janvier 2005 - 18 janvier 2010).

Cote
2572W/7
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle d'Expertise Juridique : Dossiers ASS (litiges,...
Résultat n°20

Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) : dossier de litige, créance assuré et tiers sur prestations en nature, prestations en espèces, TASS litige assuré sur prestation en nature, TASS litige assuré et employeur sur prise en charge accident du travail, TASS litige assuré sur prise en charge accident de trajet, TASS litige assuré sur reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur (31 mai 2005 - 27 novembre 2010).

Cote
2474W/7
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) :...