ACTIVITÉS DE LA CPAM

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2880W

Date

2005-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.6 ml, 6 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2018

Présentation du contenu

Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie (2005-2017).

Cote/Cotes extrêmes

2880W/1/1-2880W/6

Date

2005-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2880W/4/1-2880W/4/3

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de l'Essonne, Litiges employeurs sur prise en charge de la maladie professionnelle (MP) et prise en charge de la MP par la Caisse.

Cote/Cotes extrêmes

2880W/4/3

Date

2009-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques