ACTIVITÉS DE LA CPAM

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2880W

Date

2005-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.6 ml, 6 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2018

Présentation du contenu

Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie (2005-2017).

Cote/Cotes extrêmes

2880W/1/1-2880W/6

Date

2005-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2880W/5/1-2880W/5/2

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contestations employeurs et assurés : CEREF, trajet, travail , Indemnités journalières, maladies professionnelles, expertise, créance, prolongation, transports, capital décès (15 dossiers au total).

Cote/Cotes extrêmes

2880W/5/1

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques