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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MORANGIS. - Eglise, restauration : dossier avec plan et photographies noir-et-blanc et couleur (1979-1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Jeurre, restauration et inscription des fabriques et des communs (1980-1981) ; classement du fronton de l'ancien château de Saint-Cloud dans le parc du château (1973-1976). Eglise, restauration de la maçonnerie et de la couverture (1981). MORSANG-SUR-ORGE. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale du 13 mai 1975 (1970-1978). ONCY-SUR-ECOLE. - Eglise, paratonnerre (1975). ORSAY. - Eglise, restauration de la couverture : dossier avec plans (1978). PALAISEAU. - Eglise, électricité : dossier avec plan (1980-1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1213W/31

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • MORANGIS. - Eglise, restauration : dossier avec plan...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Soisy-sur-Seine. - Délibérations isolées et sur feuilles extraites du conseil de fabrique (1905-1906), lettre de Monsieur de Vandeul au curé (1890), lettre de protestation au ministre des cultes contre le décret de 1893 (1894), correspondance des Pompes Funèbres Générales (1893), compte manuscrit (1849), budgets supplémentaires manuscrits (1892-1904), reçus et factures (1881-1905), pièces à l'appui des comptes (1906), procès-verbal d'adjudication de la grille de l'église (1862), devis (1862-1892) dont plan couleur grandeur nature de la grille placée devant l'église par l'architecte Laroche (1862), mémoires de travaux (1887-1904).

    Date

    1862-1906

    Cote

    9V/75

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Soisy-sur-Seine. - Délibérations isolées et sur feuilles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saulx-les-Chartreux. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : inventaire des objets d'art demandé par le Ministre des Cultes (1883), réglementation de la sonnerie (1883), situation des bois de la Fabrique et copie du cahier des charges (1883), achat de terrain autour de l'église (1889), installation de l'abbé Poirier (1896), construction du calorifère (1896), construction de la salle attenant à l'église (1896), conventions avec les Pompes Funèbres (1897), don par le curé de la chaire et du maître-autel (1898), installation d'un refuge municipal pour les malheureux sous le porche de l'église (1899), dégagement du choeur (1899), traitement du bedeau (1899), conditions du service du bedeau (1899), supression du fourneau délabré de la cuisine du presbytère et remplacement par un fourneau à gaz (1899), lettre du maire rappelant l'interdiction des processions (1899), offrande du Christ et de la Croix du jubilé séculaire (1901), compteur d'eau du presbytère (1903), entretien du cimetière (1903), arrêt des comptes au départ de l'abbé Poirier (1904), entretien du cimetière (1904), relevé des travaux éxécutés (salle, maître-autel, dégagement du choeur, chaire à prêcher, porte du tabernacle, croix avec émaux du chemin de croix, carrelage de la chapelle de la Sainte-Vierge, Christ du banc d'oeuvre, lustre du sanctuaire, calorifère) pendant le ministère de l'abbé Poirier [s.d., 1904], demande de prières par l'abbé Poirier [s.d., 1904], installation de l'abbé Bravard (1904), legs Jerat (1904), protestation du curé contre l'inventaire des biens meubles et immeubles appartenant à la Fabrique (1906), protestation des membres du Conseil de Fabrique (1906) ; à l'envers à noter : - p. 1 : installation de l'abbé Chaudé (1877). - p. 2 : fondation Brault (1877). - p. 7 : convention entre les membres du clergé paroissial (1877). - p. 8 : état des biens meubles et immeubles (1877). - p. 9 : réglement sur les heures de l'angélus (1877). - p. 10 : liste des locataires des places de l'église [s.d., 1877], liste des souscripteurs pour la bannière de Notre-Dame de Lourdes (s.d, 1877), récit du pélerinage à Lourdes (1877), ornementation et changements dans le matériel de l'église (1877, 1878, 1879, 1880 et 1881), extrait des délibérations du Conseil Municipal sur le réglement du tarif et de la fabrique pour le fossoyeur (1880), liste des souscripteurs pour l'autel érigé dans la chapelle de la Très Sainte Vierge en l'honneur de Notre-Dame de Lourdes par les soins de l'abbé Chaudé curé (mai 1878), liste des locataires des places de l'église [s.d.], extrait du tarif en vigueur dans la paroisse depuis le 1er juillet 1847 : convois et mariages [s.d.], objets donnés à l'église par l'abbé Chaudé le jour se son départ (1882), installation de l'abbé Cousin (1882), inventaire des objets d'art demandé par la Préfecture (1883).

    Date

    1877-1906

    Cote

    9V/66

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Registre des délibérations du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Saulx-les-Chartreux. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 18 : dispositions sur les mariages et les convois (1847). - p. 20 : tarif des mariages (1847). - p. 21 : convois et messes votives (1847). - p. 22 : tarif particulier des objets non compris au tarif (1847). - p. 31 : tarif particulier (1850). - p. 39 : tableau des fondations de l'église à la charge de la fabrique réglées par ordonnance épiscopale (1852). - p. 131 : travaux à l'église (1808). - p. 135 : état des rentes remboursées à la fabrique (1812), ferme d'entretien de l'autel (1812). - p. 136 : achat de cottes et surplis (1814). - p. 137 : droits de la fabrique (1815). - p. 148 : installation de l'abbé Brault (1843).

    Date

    1808-1864

    Cote

    9V/65

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Registre des délibérations du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saint-Sulpice-de-Favières. - Procès verbal de bornage de 2 parcelles de terre appartenant à la fabrique.

    Date

    1904

    Cote

    9V/64

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saint-Sulpice-de-Favières. - Procès verbal de bornage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    1835-1906

    Cote

    9V/63

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saint-Sulpice-de-Favières.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Saint-Maurice-Montcouronne. - Registre des délibérations du conseil de Fabrique, à noter : - p. 1 : nomination et noms des administrateurs (1803), inventaire des effets de l'église (1804). - p. 2 : arrêté sur la rentrée des biens non aliénés et des rentes non transférées (an XII). - p. 3 : état et tarif des bancs (1805). - p. 5 : stalles du choeur (1805). - p. 6 : réparations urgentes (1805). - p. 7 : achat d'un missel chartrain (1805). - p. 8 : poursuite du paiement des rentes (1806). - p. 9 : ornements, linge et habits de choeur (1806). - p. 10 : murs du cimetière (1806), bénitier-coquille en pierre (1806). - p. 17 : enchère de la récolte de l'herbe du cimetière (1807). - p. 24 : nomination des 5 marguilliers conformément au décret impérial du 30 décembre 1809 (1810). - p. 32 : quête pour la bannière (1811). - p. 33 : changement du calice en cuivre pour un calice en argent doré (1811). - p. 34 : rentes (1812). - p. 38 : demande de réparations à l'église et au cimetière (1812). - p. 39 : achat de la bannière (1813). - p.41 : achat d'objets suivant l'ordre de l'évêque (1813). - p.42 : réception et inventaire des titres de la fabrique (1814). - p. 48 : achat du drap mortuaire (1814), réglement du conseil de fabrique (1814). - p. 50 : rente sur le Mont de Piété de Versailles (1815). - p. 98 : état des effets de l'église (1825). - p. 177 : cahier des charges de la concession des bancs (1855). - p. 190 : érection du chemin de croix (1862). - p. 195 : installation de l'abbé Beaucher (1864). - p. 211 : inventaire des objets mobiliers de l'église (1883). - p. 216 : fondation de l'abbé Guillaume, curé de Vaugrigneuse (1884). - p. 227 : installation de l'abbé Poinsotte (1888). - p. 232 : inventaire de l'église (1890). - p. 240 : inventaire des objets mobiliers de l'église (1891). - p. 244 : fondation Renault (1892). - p. 249 : installation de l'abbé Dély (1897) ; à l'envers : - p. 278, composition du bureau des marguilliers (1836). - p. 279 état des rentes de la fabrique (1806).

    Date

    1804-1906

    Cote

    9V/62

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saint-Maurice-Montcouronne. - Registre des délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saint-Chéron. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 3 : projet d'établissement d'un calorifère (1869). - p. 6 : autel privilégié [acte en latin de Pie IX] (1872). - p. 9 : donation Veuve Régnier (1873). - p. 11 : donation Veuve Charles Munérot (1874). - p. 13 : marché pour travaux de dallage dans l'église et réception des travaux (1874). - p. 17 : donation abbé Bigot ancien curé (1877). - p. 18 : donation Veuve Munérot pour les vieillards infirmes (1877). - p. 20 : donation (rente) Veuve Guillaume de Chabrol (1878). - p. 21 : donation Gabreau pour les pauvres (1878). - p. 22 : affaire (faillite) Blaise-Lalande (1879), tarif du tombeau provisoire (1879). - p. 34 : legs et donation (rente à la cure) Madame Vian (1879), acceptation du legs Jean-Baptiste Régnier (1879). - p. 37 : travaux à faire dans l'église (1880). - p. 39 : restauration des voutes (1880), legs Veuve Morieu (1880). - p. 41 : legs Mademoiselle Nicolas (1881). - p. 43 : engagement de dépenses pour la restauration de l'église (1881), ordonnance épiscopale de réduction des charges du legs Veuve Mérieu (1881). - p. 48 : conflit avec le conseil municipal au sujet des travaux de l'église (1882), lettre imprimée de l'évêque de Versailles sur le renouvellement des conseils de fabrique (1882). - p. 49 : autorisation de vendre un meuble de salon du presbytère (1882), délibération sur les travaux de l'église et offre de la fabrique de les exécuter (1882). - p. 51 : délibération décidant la restauration de l'église : rapport du bureau de la fabrique (1882). - p. 55 : délibération sur les travaux à faire dans l'église (1882). - p. 64 : appel au ministre de l'intérieur devant le refus du maire de mandater les sommes dues à la fabrique (1883). - p. 65 : réduction de messes de la fondation Joséphine Nicolas (1883). - p. 66 : demande en autorisation de travaux, la fabrique s'offrant à les faire exécuter avec ses seules ressources (1884). - p. 69 : ordonnance épiscopale sur la réduction des messes et le réglement de leurs honoraires (1884) - p. 72 : acceptation de la visite de l'architecte départemental (1884). - p. 73 : visite de l'architecte départemental (1884). - p. 74 : réponse aux réclamations du maire au sujet du corbillard (1885). - p. 76 : devis de Monsieur Petit (1885). - p. 78 : autorisation de poursuite du legs Veuve Vian (1885). - p. 81 : commentaire de 2 délibérations du conseil municipal (1885). - p. 87 : décret sur le prix des messes basses de fondations (1880). - p. 90 : testament de la Veuve Courant et acceptation du legs (1885). - p. 93 : affaire Lafosse-Vian : demande d'autorisation d'appel devant la Cour de Paris (1885). - p. 96 : modification aux plans et devis des travaux de l'église suivant décision ministérielle (1886), don d'un tableau offert par Madame de Royer (1886). - p. 98 : réparation du calorifère (1886), p. 101 donation Bouillon-Lagrange à la cure (1887). - p. 104 : testament Veuve Devèze et acceptation des legs (1888). - p. 106 : autorisation donnée au curé de passer un traité avec Madame Nesme (1888). - p. 109 : refus d'exécuter le devis du conseil municipal (1888). - p. 110 : convention entre Madame Nesme et le bureau du conseil de fabrique (1889). - p. 112 : ordonnance épiscopale sur la fondation Courant (1889). - p. 114 : ordonnance épiscopale sur la fondation Devrez (1889). - p. 115 : fondation Bouillon-Lagrange : convention entre la famille et le bureau de la fabrique (1889). - p. 120 : lettre au préfet sur la restauration de l'église (1890). - p. 126 : acceptation du legs mademoiselle Martin (1891). - p. 129 : travaux à l'église : approbation de la modification de plans et devis (1891). - p. 14 : travaux à l'église (1894). - p. 150 : décret d'acceptation du legs Mademoiselle Martin (1895). - p. 159 : vente d'un fauteuil (1895), vote de 4000 francs pour les travaux à l'église (1895). - p. 165 : adjudication des bancs (1895). - p. 166 : remboursement d'obligations de la fondation Nesme (1896). - p. 169 : location des chaises (1895). - p. 185 : état des fondations de la fabrique (1897). - p. 192 : fondation Gabreau (1897). - p. 201 : conventions relatives aux vitraux (1897). - p. 202 : travaux (1897), p. 203 aliénation des rentes de la fabrique (1897). - p. 220 : état de situation des travaux : demande d'emprunt (1898). - p. 221 : travaux de maçonnerie et charpente (1898). - p. 222 : travaux de couverture et voutes (1898). - p. 223 : travaux de serrurerie, menuiserie, peinture, installation d'un paratonnerre et d'une horloge (1898). - p. 224 : travaux : statue de Saint-Chéron, verrerie vitraux, et orgue (1898). - p. 235 : legs Racary (1898), démolition et reconstruction de la sacristie (1898). - p. 237 : tableau placé au maître-autel (1898). - p. 238 : bénédiction des travaux de l'église (1898). - p. 252 : legs demoiselles Lamy (1899). - p. 262 : décret d'autorisation d'emprunter (1900). - p. 270 : succession Mademoiselle Dusac (1900). - p. 276 : décret d'acceptation du legs demoiselles Lamy (1900). - p. 287 : éclairage par l'électricité (1901). - p. 288 : sacristie (1901). - p. 292 : décret du legs Racary (1900). - p. 294 : ordonnance épiscopale du legs Racary (1901). - p. 299 : décret du legs Dusac (1901). - p. 300 : ordonnance épiscopale du legs Dusac (1901). - p. 308 : installation de l'éclairage de l'église par l'électricité (1902), travaux au presbytère (1902). - p. 313 : travaux à la sacristie : gros oeuvre et aménagement intérieur (1903), p. 314 : église et presbytère (1903). - p. 321 : grille devant entourer l'église (1903), travaux à l'intérieur de l'église et de la sacristie et ameublement (1903), croix au chemin du cimetière (1903). - p. 329 : travaux au presbytère (1904). - p. 345 : éclairage de l'église (1906). - p. 346 : fondation Gabreau (1906). - p. 349 : fondation Gabreau (1906).

    Date

    1868-1906

    Cote

    9V/60

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saint-Chéron. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Richarville.

    Date

    1712-1854

    Cote

    9V/58

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Richarville.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Richarville.

    Date

    1753-1906

    Cote

    9V/57

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Richarville.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement (1765-1849).

    Date

    1765-1849

    Cote

    9V/55

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Linas. - Souscription des habitants pour une messe les dimanches et fêtes (1818), tableau des fondations de l'église (1814), budget manuscrit de la fabrique (1834-1836), état des dépenses (1841), bordereau trimestriel de situation de la fabrique (1841-1846), rente Gaillard (1633-1833), titres de rentes dues à la fabrique (1828-1847), inventaire des objets du culte (1814) et récolements postérieurs, achat et refonte d'une cloche avec liste des souscripteurs (1806-1819), délibérations et correspondance notamment avec le diocèse de Versailles (1814-1841).

    Date

    1633-1847

    Cote

    9V/54

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Linas. - Souscription des habitants pour une messe...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Linas. - Registre des délibérations du conseil de fabrique (an XII-1810), budget (1837-1848), comptes (1841-1845), concessions des places et bancs de l'église (1806).

    Date

    1803-1804

    Cote

    9V/52

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Linas. - Registre des délibérations du conseil de fabrique...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Linas. - Registre des délibérations du conseil de fabrique (1811-1865).

    Date

    1811-1865

    Cote

    9V/51

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Linas. - Registre des délibérations du conseil de fabrique...

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  16. Résultat n°16

    Châtignonville. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : inventaire du mobilier de l'église (1865, 1881, 1896, 1905), nomination d'un bedeau (1867), réduction d'une fondation (1900).

    Date

    1858-1906

    Cote

    9V/23

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Châtignonville. - Registre des délibérations du conseil...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Breux-Jouy. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 2 : organisation de la fabrique (1827). - p. 3 : formation du bureau de la fabrique (1827). - p. 4 : élection d'un président et d'un secrétaire (1827). - p. 5 : nomination du marguillier en charge (1827). - p. 13 : installation de l'abbé Meslouin (1836). - p. 40 : ordonnance épiscopale sur les messes de fondations (1846), ordonnance présidentielle de remboursement de rente (1849), ordonnance épiscopale rapportant celle de 1846 (1849), baptème de Marie-Emilie Kuech (1857), achat d'objets du culte (1862), conversion de rente (1862), inventaire du mobilier de l'église (1865), bénédiction du cimetière (1864), inventaire du mobilier de l'église (1882), remplacement de M. Souchet décédé (1899).

    Date

    1827-1906

    Cote

    9V/21

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Breux-Jouy. - Registre des délibérations du conseil...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Boissy-sous-saint-Yon. - Registre des délibérations du conseil de fabrique (1826-1906).

    Date

    1826-1906

    Cote

    9V/20

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Boissy-sous-saint-Yon. - Registre des délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ballancourt. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 2 : angélus de midi (1901). - p.3 : plans pour la chapelle de la Sainte-Vierge (1901). - p.4 : embellissements aux chapelles (1901). - p.5 : legs Brodet-Daulne (1904). - p. 54 : question des pompes funèbres (1904), assurance de l'église (1904), don d'ornements (1904). - p. 57 : acceptation du legs Veuve Daulne (1904). - p. 71 : inventaire des objets mobiliers de l'église (1905). - p. 82 : loi de séparation (1905). - p. 83 : inventaire des biens de la fabrique (1906). - p. 86 et 92 : discours du curé (1906).

    Date

    1901-1906

    Cote

    9V/6

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ballainvilliers. - Registre des délibérations du conseil de fabrique.

    Date

    1804-1896

    Cote

    9V/4

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballainvilliers. - Registre des délibérations du conseil...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)