FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

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Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Breux-Jouy. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 2 : organisation de la fabrique (1827). - p. 3 : formation du bureau de la fabrique (1827). - p. 4 : élection d'un président et d'un secrétaire (1827). - p. 5 : nomination du marguillier en charge (1827). - p. 13 : installation de l'abbé Meslouin (1836). - p. 40 : ordonnance épiscopale sur les messes de fondations (1846), ordonnance présidentielle de remboursement de rente (1849), ordonnance épiscopale rapportant celle de 1846 (1849), baptème de Marie-Emilie Kuech (1857), achat d'objets du culte (1862), conversion de rente (1862), inventaire du mobilier de l'église (1865), bénédiction du cimetière (1864), inventaire du mobilier de l'église (1882), remplacement de M. Souchet décédé (1899).

Cote/Cotes extrêmes

9V/21

Date

1827-1906

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2001

Mots clés lieux

Mots clés typologiques