Linas. - Souscription des habitants pour une messe les dimanches et fêtes (1818), tableau des fondations de l'église (1814), budget manuscrit de la fabrique (1834-1836), état des dépenses (1841), bordereau trimestriel de situation de la fabrique (1841-1846), rente Gaillard (1633-1833), titres de rentes dues à la fabrique (1828-1847), inventaire des objets du culte (1814) et récolements postérieurs, achat et refonte d'une cloche avec liste des souscripteurs (1806-1819), délibérations et correspondance notamment avec le diocèse de Versailles (1814-1841).

Aide à la recherche

9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Déplier tous les niveaux

FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ESSONNE