Saulx-les-Chartreux. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 18 : dispositions sur les mariages et les convois (1847). - p. 20 : tarif des mariages (1847). - p. 21 : convois et messes votives (1847). - p. 22 : tarif particulier des objets non compris au tarif (1847). - p. 31 : tarif particulier (1850). - p. 39 : tableau des fondations de l'église à la charge de la fabrique réglées par ordonnance épiscopale (1852). - p. 131 : travaux à l'église (1808). - p. 135 : état des rentes remboursées à la fabrique (1812), ferme d'entretien de l'autel (1812). - p. 136 : achat de cottes et surplis (1814). - p. 137 : droits de la fabrique (1815). - p. 148 : installation de l'abbé Brault (1843).

Aide à la recherche

9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Déplier tous les niveaux

FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ESSONNE