9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Saint-Maurice-Montcouronne. - Registre des délibérations du conseil de Fabrique, à noter : - p. 1 : nomination et noms des administrateurs (1803), inventaire des effets de l'église (1804). - p. 2 : arrêté sur la rentrée des biens non aliénés et des rentes non transférées (an XII). - p. 3 : état et tarif des bancs (1805). - p. 5 : stalles du choeur (1805). - p. 6 : réparations urgentes (1805). - p. 7 : achat d'un missel chartrain (1805). - p. 8 : poursuite du paiement des rentes (1806). - p. 9 : ornements, linge et habits de choeur (1806). - p. 10 : murs du cimetière (1806), bénitier-coquille en pierre (1806). - p. 17 : enchère de la récolte de l'herbe du cimetière (1807). - p. 24 : nomination des 5 marguilliers conformément au décret impérial du 30 décembre 1809 (1810). - p. 32 : quête pour la bannière (1811). - p. 33 : changement du calice en cuivre pour un calice en argent doré (1811). - p. 34 : rentes (1812). - p. 38 : demande de réparations à l'église et au cimetière (1812). - p. 39 : achat de la bannière (1813). - p.41 : achat d'objets suivant l'ordre de l'évêque (1813). - p.42 : réception et inventaire des titres de la fabrique (1814). - p. 48 : achat du drap mortuaire (1814), réglement du conseil de fabrique (1814). - p. 50 : rente sur le Mont de Piété de Versailles (1815). - p. 98 : état des effets de l'église (1825). - p. 177 : cahier des charges de la concession des bancs (1855). - p. 190 : érection du chemin de croix (1862). - p. 195 : installation de l'abbé Beaucher (1864). - p. 211 : inventaire des objets mobiliers de l'église (1883). - p. 216 : fondation de l'abbé Guillaume, curé de Vaugrigneuse (1884). - p. 227 : installation de l'abbé Poinsotte (1888). - p. 232 : inventaire de l'église (1890). - p. 240 : inventaire des objets mobiliers de l'église (1891). - p. 244 : fondation Renault (1892). - p. 249 : installation de l'abbé Dély (1897) ; à l'envers : - p. 278, composition du bureau des marguilliers (1836). - p. 279 état des rentes de la fabrique (1806).

Cote/Cotes extrêmes

9V/62

Date

1804-1906

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2001

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques