9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

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Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement, à noter : - p. 1 : Registre de la confrérie du Saint Sacrement érigée en l'église paroissiale de Sainte Trinité de Montlhéry pour ceux et celles qui voudront s'y faire enregistrer, lequel registre est coté et paraphé par messire Jacques Thiboust curé et doyen pour être déposé ès mains de Louis Favette et Jacques Caffard et les suivants marguilliers comptables de ladite confrérie (1765). - p. 2 : Institution de la confrérie du Saint Sacrement : bulle, pardons et indulgences plénières accordées à perpétuité par Notre Saint Père le Pape Alexandre VII en faveur des confrères de la confrérie du Saint Sacrement érigée en l'église Sainte Trinité de Montlhéry. [Alexandre VII Pape pour perpétuelle mémoire. Ayant appris que dans l'église de Sainte Trinité de Montlhéry diocèse de Paris il y a une pieuse et dévote confrérie du Très Saint Sacrement [...] Donné à Rome à Sainte Marie Majeure l'an de l'incarnation de Notre Seigneur 1665 le 25 juillet et de notre pontificat le 11]. - p. 5 : Bulle visée par Monseigneur Hardouin de Péréfixe archevêque de Paris le 31 janvier 1666. Charles de Ventimille [...] archevêque de Paris permet la publication des lettres apostoliques. Paris le 17 mai 1732. - p. 14 : Liste des confrères et consoeurs enregistrés en la confrérie du Saint Sacrement érigée en la paroisse de cette ville sous le titre de Sainte Trinité de Montlhéry pendant une année à commencer au 14 juin 1765 pour finir au lendemain de la Fête Dieu 1766 qui sera régie administrée par Jacques Cassard actuellement marguillier comptable de ladite confrérie.

Cote/Cotes extrêmes

9V/55

Date

1765-1849

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2001