9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Soisy-sur-Seine. - Délibérations isolées et sur feuilles extraites du conseil de fabrique (1905-1906), lettre de Monsieur de Vandeul au curé (1890), lettre de protestation au ministre des cultes contre le décret de 1893 (1894), correspondance des Pompes Funèbres Générales (1893), compte manuscrit (1849), budgets supplémentaires manuscrits (1892-1904), reçus et factures (1881-1905), pièces à l'appui des comptes (1906), procès-verbal d'adjudication de la grille de l'église (1862), devis (1862-1892) dont plan couleur grandeur nature de la grille placée devant l'église par l'architecte Laroche (1862), mémoires de travaux (1887-1904).

Cote/Cotes extrêmes

9V/75

Date

1862-1906

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2001