Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).
Autres données descriptives
Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.
Informations sur le traitement
1997
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Contient notamment :
- f° 1 : composition du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers (1811).
- f° 8 v°: instructions épiscopales (1812).
- f° 12 v° : abattage du noyer du parvis de l'église (1812).
- f° 14 : récolement des effets de l'inventaire de 1811 (1812), remboursement de rentes (1812).
- f°15 : réduction des fondations (181.).
- f°16 v° : affaire du noyer suite (1813).
- f° 19 v° : legs de M. de Gay ancien maire (1813).
- f° 22 : arrêt sur la réduction des fondations (1814).
- f°23 v° : récolement des ornements et effets mobiliers (1814).
- f° 26 : ordonnance épiscopale sur l'amélioration des fabriques (1814).
- f° 28 v° : don de 2 chandeliers d'autel par M. de la Bonardière (1815).
- f°30 v° : réparations à l'église (1816).
- f°32 : réparations à l'église (1816).
- f° 34 : réparations à l'église (1817).
- f° 36 : mort du curé Peuret et dons à l'église (1817), nomination de l'abbé Delorme (1817).
- f° 39 v° : remboursement de rentes (1819).
- f° 43 : réparations à l'église (1820), f° 43 v° donations à l'église (1821).
- f° 55 v° : échange d'aubes contre du calicot (1825).
- f° 61 v° : renouvellement des titres de rentes (1828).
- f° 62 : inventaire du mobilier (1828).
- f° 65 v° : nouveaux livres de chants (1834).
- f°66 : nouvelle liturgie romaine (1834).
- f° 67 : remboursement du prêt fait au Mont de piété de Versailles (1830), dégats causés par la grêle (1830).
- f° 73 v° : installation de l'abbé Clément remplaçant l'abbé Roy interdit (1833).
- f° 83 v° : tarif de la paroisse (1838).
- f° 85 v° : concession de la sacristie à M. de la Bonardière pour en faire un caveau de famille (1838).
- f° 86 v° : installation de l'abbé Creuse (1839).
- f° 97 v° : confrérie des Demoiselles de Linas (1843).
- f° 102 : tarif pour les services anniversaires (1845).
- f° 105 : ordonnance royale pour l'achat de rentes sur l'Etat (1846).
- f° 110 v° : nouveau conseil de fabrique (1849).
- f° 111 : organisation intérieure du nouveau conseil (1849).
- f° 112 : réglement du service du choeur (1849).
- f° 113 : ordonnance épiscopale pour l'achat de rentes (1849).
- f° 119 v° : installation de l'abbé Hilaire (1856).
- f° 122 v° : requête en Conseil de Préfecture des héritiers de l'abbé Creuse (1858).
- f° 127 : requête en Conseil de Préfecture des héritiers de l'abbé Creuse (1859).
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
A vérifier : date du f°15.
Informations sur le traitement
19/11/2001
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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