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FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil
Langue des unités documentaires
Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).
Autres données descriptives
Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.
Informations sur le traitement
Saulx-les-Chartreux. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : inventaire des objets d'art demandé par le Ministre des Cultes (1883), réglementation de la sonnerie (1883), situation des bois de la Fabrique et copie du cahier des charges (1883), achat de terrain autour de l'église (1889), installation de l'abbé Poirier (1896), construction du calorifère (1896), construction de la salle attenant à l'église (1896), conventions avec les Pompes Funèbres (1897), don par le curé de la chaire et du maître-autel (1898), installation d'un refuge municipal pour les malheureux sous le porche de l'église (1899), dégagement du choeur (1899), traitement du bedeau (1899), conditions du service du bedeau (1899), supression du fourneau délabré de la cuisine du presbytère et remplacement par un fourneau à gaz (1899), lettre du maire rappelant l'interdiction des processions (1899), offrande du Christ et de la Croix du jubilé séculaire (1901), compteur d'eau du presbytère (1903), entretien du cimetière (1903), arrêt des comptes au départ de l'abbé Poirier (1904), entretien du cimetière (1904), relevé des travaux éxécutés (salle, maître-autel, dégagement du choeur, chaire à prêcher, porte du tabernacle, croix avec émaux du chemin de croix, carrelage de la chapelle de la Sainte-Vierge, Christ du banc d'oeuvre, lustre du sanctuaire, calorifère) pendant le ministère de l'abbé Poirier [s.d., 1904], demande de prières par l'abbé Poirier [s.d., 1904], installation de l'abbé Bravard (1904), legs Jerat (1904), protestation du curé contre l'inventaire des biens meubles et immeubles appartenant à la Fabrique (1906), protestation des membres du Conseil de Fabrique (1906) ; à l'envers à noter :
- p. 1 : installation de l'abbé Chaudé (1877).
- p. 2 : fondation Brault (1877).
- p. 7 : convention entre les membres du clergé paroissial (1877).
- p. 8 : état des biens meubles et immeubles (1877).
- p. 9 : réglement sur les heures de l'angélus (1877).
- p. 10 : liste des locataires des places de l'église [s.d., 1877], liste des souscripteurs pour la bannière de Notre-Dame de Lourdes (s.d, 1877), récit du pélerinage à Lourdes (1877), ornementation et changements dans le matériel de l'église (1877, 1878, 1879, 1880 et 1881), extrait des délibérations du Conseil Municipal sur le réglement du tarif et de la fabrique pour le fossoyeur (1880), liste des souscripteurs pour l'autel érigé dans la chapelle de la Très Sainte Vierge en l'honneur de Notre-Dame de Lourdes par les soins de l'abbé Chaudé curé (mai 1878), liste des locataires des places de l'église [s.d.], extrait du tarif en vigueur dans la paroisse depuis le 1er juillet 1847 : convois et mariages [s.d.], objets donnés à l'église par l'abbé Chaudé le jour se son départ (1882), installation de l'abbé Cousin (1882), inventaire des objets d'art demandé par la Préfecture (1883).
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement