Ballancourt. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 2 : angélus de midi (1901). - p.3 : plans pour la chapelle de la Sainte-Vierge (1901). - p.4 : embellissements aux chapelles (1901). - p.5 : legs Brodet-Daulne (1904). - p. 54 : question des pompes funèbres (1904), assurance de l'église (1904), don d'ornements (1904). - p. 57 : acceptation du legs Veuve Daulne (1904). - p. 71 : inventaire des objets mobiliers de l'église (1905). - p. 82 : loi de séparation (1905). - p. 83 : inventaire des biens de la fabrique (1906).

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9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Déplier tous les niveaux

FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ESSONNE