Filtrer les résultats
Multimédias
  • 155
  • 1
Période
  • 4
  • 12
  • 21
  • 62
  • 96
Nom de l'inventaire
  • 49
  • 25
  • 24
  • 22
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 46
  • 25
  • 24
  • 22
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 59
  • 48
  • 23
  • 17
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 156
  • 92
  • 59
  • 49
  • 30
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

    Date

    1914-1969

    Cote

    2497W/12

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

    Date

    1899-1958

    Cote

    2497W/9

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

    Date

    1922-1967

    Cote

    2497W/8

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Date

    1914-1953

    Cote

    2497W/7

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

    Date

    1907-1959

    Cote

    2497W/6

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

    Date

    1909-1966

    Cote

    2497W/5

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Date

    1927-1962

    Cote

    2497W/4

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Date

    1894-1962

    Cote

    2497W/3

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

    Date

    1919-1957

    Cote

    2497W/2

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

    Date

    1908-1962

    Cote

    2497W/1

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

    • Contrôle des huissiers.
    • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

    Date

    1887-1999

    Cote

    2119W/17

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Frais de poursuites.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2028W/22

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Frais de poursuites.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Paiements sur état des notaires.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2028W/21

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Paiements sur état des notaires.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  17. Résultat n°17

    1er mai - 31 décembre.

    Date

    1998

    Cote

    2028W/20

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1998
    • 1er mai - 31 décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  18. Résultat n°18

    1er janvier - 28 avril.

    Date

    1998

    Cote

    2028W/19

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1998
    • 1er janvier - 28 avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  19. Résultat n°19

    1997

    Date

    1997

    Cote

    2028W/18

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1997

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    1996

    Date

    1996

    Cote

    2028W/17

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
    • 1996

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)