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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif tenu par Desmoulins, greffier de la justice de BRUNOY.

    Date

    1483-1490

    Cote

    A/789

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1605-1738

    Cote

    A/795

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1510-1714

    Cote

    A/799

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La TOUR-TIGERY, acquise par Jean PARIS de MONTMARTEL ; quittances.

    Date

    1750-1752

    Cote

    A/808

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.

    Date

    1650-1790

    Cote

    A/855

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

    Date

    1663-1786

    Cote

    A/857

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

    Date

    1543

    Cote

    A/861

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS, sise à MAROLLES, et d'une rente de 600 livres sur le fief de l'ORME, en échange de la seigneurie de MAROLLES, faite par M. et par madame CHAUVELIN, à Jean-Joseph LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur de SAINT-ARNOULT-DE-MAROLLES, de l'ordre de CLUNY ; ratification de cet échange par l'archevêque de VIENNE, supérieur-général de l'ordre de CLUNY ; arrêts du Grand-Conseil ; procès-verbal de visite de la seigneurie de MAROLLES ; homologation de cette cession.

    Date

    1733-1735

    Cote

    A/948

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

    Date

    1649-1654

    Cote

    A/958

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

    Date

    1780-1783

    Cote

    A/1018

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1482

    Cote

    A/1075

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1456-1777

    Cote

    A/1122

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1316-1704

    Cote

    A/1159

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par Pierre-François de BROCQ DE CINQ-MARS, commandeur de SENTENY, au sieur ARNAULT, contrôleur des Gardes-Françaises, d'enclore dans son jardin, sis à VILLECRESNE, une rue commune entre les seigneurs de SENTENY et de BRUNOY. Procès-verbal de bornage entre l'abbaye d'YERRES et messire Nicolas LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, fait par de SEINE, ingénieur ; bornage de ces deux seigneuries, exécuté pour MONSIEUR. Récolement et bornage de la seigneurie d'YERRES.

    Date

    1662-1783

    Cote

    A/1172

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage entre les seigneuries de SENTENY et de VILLECRESNE, et entre les seigneuries de SENTENY et de SERVON, dressé par M. LALOUETTE, notaire à YERRES ; de limites et de bornage entre la seigneurie de LESIGNY, qui appartient à M. le duc de PENTHIEVRE et celle de SENTENY, dépendant de Monsieur, frère du Roi.

    Date

    1781-1783

    Cote

    A/1175

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Date

    1446-1483

    Cote

    A/1228

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757 ; procès-verbal, ordonnance de police constatant l'état du clocher de l'église Notre-Dame de Corbeil (juillet 1757) et de l'église Saint-Guénault (octobre 1757)

    Date

    1757

    Cote

    B/662

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1660, 1685, 1708, 1716, 1718, 1724-1731)

    Date

    1660-1731

    Cote

    B/747

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, plainte contre les habitants de Combs la Ville pour coupe de bois appartenant aux chanoines du chapitre de Notre Dame de Paris (1732-1742)

    Date

    1732-1742

    Cote

    B/748

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1743, 1746-1757) ; prestations de serments (1739)

    Date

    1739-1743

    Cote

    B/749

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

    Date

    1610-1790

    Cote

    B/753

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1702, 1706-1708, 1710-1717, 1724-1726).

    Date

    1702-1726

    Cote

    B/903

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1727-1731, 1733-1739, 1742-1747).

    Date

    1727-1747

    Cote

    B/904

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

    Date

    1748-1766

    Cote

    B/905

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1768-1786)

    Date

    1768-1786

    Cote

    B/906

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès verbaux de ventes de meubles, immeubles, biens, bestiaux, grains suite à successions (1751-1782)

    Date

    1751-1782

    Cote

    B/907

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès...

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  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations de bonne vie et moeurs ; procès verbaux de réception des officiers du Bailliage (1687-1788)

    Date

    1687-1788

    Cote

    B/913

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).

    Date

    1661-1695

    Cote

    B/1012

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, sentence, jugement et rapports (1727-1728, 1730-1735, 1737-1747, 1749-1756, 1758, 1762, 1766-1774, 1776-1790).

    Date

    1727-1790

    Cote

    B/1013

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

    Date

    1627-1740

    Cote

    B/1018

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  39. Résultat n°39

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : information sur du bois coupé à Chatignonville ; jugements : taille de haies, prise d'eau, vol de bois , estimation d'un champ ensemencé et dévasté par des lapins ; curage de rivière ; vente de bois ; procès verbal de travaux établis en forêt de Dourdan ; pièces concernant la rivière de la Rémarde (1741-1745, 1747, 1749, 1751-1756, 1758-1764, 1766-1767, 1769)

    Date

    1741-1769

    Cote

    B/1019

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  40. Résultat n°40

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits : de coupes d'arbres, de vente de bois, de prise d'eau, de construction de batardeaux, de chasse avec des chiens, de fabrication de pièges, de fermeture de vanne sur une rivière ; travaux de curage demandés aux riverains de rivière ; constats de terres ensemencées et dévastées par les lapins ; procès verbal de toisé sur la morte rivière de Saint Arnoult ; procès verbal de réceptions et toisé des curements dans la rivière de Voize, Morte Rivière, fontaines, ruisseaux et affluents (1788) (1770-1771, 1774, 1776, 1779-1780, 1782-1784, 1786-1788, 1790)

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1020

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  41. Résultat n°41

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : procès-verbaux de visites de bois, enquêtes (1685, 1687, 1691, 1693, 1697, 1699, 1703-1705, 1708-1709, 1711-1713, 1715-1716)

    Date

    1685-1716

    Cote

    B/1041

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  42. Résultat n°42

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : procès-verbaux de visites de bois, enquêtes (1717-1720, 1722-1724, 1771, 1773, 1778-1779, 1782-1783).

    Date

    1717-1783

    Cote

    B/1042

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  43. Résultat n°43

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre pour servir à enregistrer tous les actes de déclarations de réceptions de maîtrise et nominations de syndics et adjoints (1777-1789) ; trois registres pour servir à enregistrer les procès verbaux et rapports des gardes bois, gardes chasse (1770-novembre 1778, novembre 1778-avril 1790, avril - décembre 1790) ; un registre pour servir à enregistrer les actes et procédures qui concernent la navigation et le flottage sur la rivière , la pêche et la chasse (1749-1790)

    Date

    1749-1790

    Cote

    B/1044

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  44. Résultat n°44

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701), procès-verbal d'arpentage et un plan de la métairie des frères de la congrégation de Saint-Lazare à Mespuits (1701).

    Date

    1701

    Cote

    B/1200

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

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  45. Résultat n°45

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Police : procès verbaux, sentences, rapports, jugements, requêtes, ordonnances (1704, 1706-1722, 1758) ; un registre des affaires criminelles (21 février 1731-23 septembre 1748)

    Date

    1704-1758

    Cote

    B/1667

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Police : procès verbaux,...

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  46. Résultat n°46

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1663-1789

    Cote

    B/1669/1

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

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  47. Résultat n°47

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/1669/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

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  48. Résultat n°48

    ETAMPES.- Grenier à Sel : six registres d'audiences concernant les autorisations de revente du sel et diverses amendes (7 janvier 1716-11 octobre 1724), (20 novembre 1724-16 janvier 1744), (8 février 1744-15 décembre 1751), (29 décembre 1751-3 octobre 1761), (3 février 1762-17 juin 1778), (8 juillet 1778-7 juillet 1790) ; procès verbaux de visite à domicile de brigadiers des fermes du roi (1724, 1732, 1737-1740, 1742-1743, 1751, 1754,1762, 1784-1789)

    Date

    1716-1789

    Cote

    B/1671

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : six registres d'audiences...

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  49. Résultat n°49

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

    Date

    1695-1727

    Cote

    B/1672/1

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...

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  50. Résultat n°50

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

    Date

    1728-1788

    Cote

    B/1672/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...

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  51. Résultat n°51

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de « mesurage et emplacement du sel » après le transport de Rouen et des caves de Dieppe Dalle par la Seine (1708-1789)

    Date

    1708-1788

    Cote

    B/1673

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de « mesurage...

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  52. Résultat n°52

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

    Date

    1715-1789

    Cote

    B/1674

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...

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  53. Résultat n°53

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : arrêts, ordonnances, arrêts du conseil d'Etat, ordonnances de police du Châtelet de Paris, procès-verbaux de noyés trouvés dans la rivière de la Ferté, de personnes trouvées mortes ou ensanglantées dans les rues de la Ferté, avis sur les premiers soins à donner à un noyé, tarif et vente de pain, de grains, tarif des droits du domaine, déclarations de grossesse et d'enfants trouvés (1679-1767)

    Date

    1679-1767

    Cote

    B/1861

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  54. Résultat n°54

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

    Date

    1612-1769

    Cote

    B/1862

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  55. Résultat n°55

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : bornages des bois et forêts, procès-verbaux de recollements, de délivrances (1607, 1609, 1610, 1613, 1614, 1623, 1634-1637, 1639, 1644, 1649, 1653, 1655, 1657, 1659-1660, 1665, 1667-1668, 1670-1672, 1674-1676, 1678-1683, 1685-1686, 1688, 1690, 1692, 1696, 1698-1701, 1703-1714, 1716-1733, 1735-1737, 1739-1741, 1744-1756, 1758-1769)

    Date

    1607-1769

    Cote

    B/1864

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  56. Résultat n°56

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : plaintes contre des pêcheurs à la ligne, procès-verbaux de visites de rivières, fauchage, entretien de portereaux (1608, 1611-1612, 1619, 1621-1622, 1630-1632, 1637, 1650-1651, 1658, 1660, 1663, 1680, 1697, 1745, 1762) ; projet, mémoires, visites de moulins pour servir à rendre la rivière d'Essonne navigable depuis Malesherbes jusqu'à Corbeil (1750) ; procès-verbaux de prisée de moulins du Bailliage (1601, 1604, 1606-1607, 1610, 1630, 1636, 1648, 1653-1654, 1658, 1661, 1667, 1671, 1676, 1678, 1685, 1709, 1715-1716, 1762)

    Date

    1601-1762

    Cote

    B/1866

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  57. Résultat n°57

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : procès-verbaux d'arpentage de la Ferté-Alais (1760, 1762, 1764-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1785)

    Date

    1760-1785

    Cote

    B/1867

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  58. Résultat n°58

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procès verbaux d'assemblée des habitants au sujet de la taille (1591-1693) ; rôles des tailles de la Ferté-Alais (1631, 1632, 1633 1648, 1658) ; élections des collecteurs de la Taille (1638-1663) 

    Date

    1591-1693

    Cote

    B/1870

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  59. Résultat n°59

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)

    Date

    1591-1713

    Cote

    B/1872

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  60. Résultat n°60

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais.

    Date

    1562-1774

    Cote

    B/1877

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  61. Résultat n°61

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Les religieuses de l'abbaye contre monsieur de Selve, censives de l'abbaye de Villiers (1633-1735) ; procès verbal au sujet de la fondation de l'abbaye de Villiers (1604) ; procès verbaux de titres de l'abbaye de Villiers produits au procès que les religieuses ont avec monsieur de Selve en 1683 jugé par arrêt du parlement le 28 mai 1718 ; état des censives de l'abbaye (1765). Fief de Villiers le Châtel.- aveux et dénombrement de la terre de Villiers le Châtel (1633) ; pièces de procédure (1526-1686)

    Date

    1604-1765

    Cote

    B/1881

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  62. Résultat n°62

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- informations, arrêts qui prouvent que la justice seigneuriale d'Huison est du ressort du Bailliage de La Ferté (1558-1662) ; papier terrier de la seigneurie d'Huison dans lequel il n'est pas fait mention de droit de banalité du moulin (1600-1602) ; pièces concernant la seigneurie d'Huison (1608-1622) ; pièces justificatives du droit de juridiction du Bailliage de la Ferté sur d'Huison. Inventaire des titres du domaine de la Ferté à D'Huison (1611-1646) ; censives : droit de péage de la Ferté à d'Huison (1559-1587) ; procès verbaux entre le curé d'Huison et le fermier de la Grange au sujet de la dîme ; titres du droit de dîme (1660-1678) ; procédure des habitants d'Huison au sujet des cloches de l'église (1605-1635)

    Date

    1558-1678

    Cote

    B/1885

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  63. Résultat n°63

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Gillevoisin.- trois registres d'audiences (1618), (janvier 1621-31 octobre 1622), (janvier 1633-février 1637) ; pièces de procédure (26 mars 1562-3 mars 1648 ; 1707-1708) ; procès verbal d'estimation de la ferme de Gillevoisin (1727)

    Date

    1562-1727

    Cote

    B/1888

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  64. Résultat n°64

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1906

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...

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  65. Résultat n°65

    GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Maîtrise des Eaux et forêts : procès-verbaux de visites, estimations, renonciations, délits commis dans les bois (1651-1657, 1660-1661, 1664-1665, 1667, 1670-1673, 1681-1682, 1686-1694, 1696, 1698-1700, 1704, 1707-1708, 1713, 1715-1718, 1721-1722, 1726, 1734-1735, 1740-1741).

    Date

    1651-1741

    Cote

    B/1933

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...

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  66. Résultat n°66

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

    Date

    1602-1790

    Cote

    B/2032

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

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  67. Résultat n°67

    LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Un registre de voyage, rapports de gardes (septembre 1743-septembre 1750) ; extraits du registre du parlement (1761-1762). Gruerie et Voirie : état et toisée du curage de la Morte Rivière de Longjumeau, plan, procès verbal (18 septembre 1782)

    Date

    1743-1782

    Cote

    B/2056

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...

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  68. Résultat n°68

    MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1515, 1549 procès verbal de l'exécution de l'arrêt pour le rétablissement de la justice de Saint Eloy le 14 février, 1581, 1589, 1592, 1595, 1602, 1603, 1611, 1613, 1615, 1620, 1623, 1624, 1626, 1635, 1644, 1648, 1657, 1678, 1679, 1686)

    Date

    1515-1686

    Cote

    B/2083

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Justice de Saint Eloy dépendant de la justice...

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  69. Résultat n°69

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1585, 1586) ; procès verbal de perquisition dans l'étendue du ressort de la Prévôté par monsieur le prévôt contre les religionnaires (1585)

    Date

    1585-1586

    Cote

    B/2292

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  70. Résultat n°70

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres d'affirmation de voyage (15 juin 1757-1er mars 1784), (26 juillet 1765-27 août 1765) ; quatre registres de clôture d'inventaires (9 mai 1585-27 avril 1596), (1er juillet 1606-juin 1615), (21 juillet 1615-mai 1618), (8 novembre 1627-11 septembre 1628) ; un registre des produits de procès (29 janvier 1688-2 juin 1704) ; deux registres des procès verbaux (7 mars 1624-3 octobre 1625), (13 novembre 1625-23 avril 1626) 

    Date

    1585-1765

    Cote

    B/2555

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  71. Résultat n°71

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

    Date

    1582-1790

    Cote

    B/2560

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  72. Résultat n°72

    PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

    Date

    1709-1790

    Cote

    B/2605

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...

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  73. Résultat n°73

    SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et criminelle : procédure contre Jean Bagnol maître chirurgien à Saclas , accusé de n'avoir pas exercé son métier dans les règles de l'art vis-à-vis de Claude Guérin victime d'une fracture à la jambe mal soignée ce qui entraînera une infirmité à vie et sentence de l'école de chirurgie d'Orléans (1776-1777); qualités de sentences (5 octobre 1741-21 octobre 1756) ; procès verbaux d'adjudications (3 juillet 1724-3 juillet 1727)

    Date

    1724-1777

    Cote

    B/2636

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SACLAS (Bailliage de Saclas).- Procédure civile et...

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  74. Résultat n°74

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)

    Date

    1580-1789

    Cote

    B/2917

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...

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  75. Résultat n°75
    Maîtrise des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris.- Dossiers de moulins

    2 lots 25 medias

    Maîtrise des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris.- Dossiers de moulins

    Date

    1777-1791

    Cote

    B/2998

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Maîtrise des eaux et forêts de la ville, Prévôté et...

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  76. Résultat n°76
    Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses : liste des 45 paroisses. [NE PAS COMMUNIQUER AVANT RESTAURATION]

    3 medias

    Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses : liste des 45 paroisses. [NE PAS COMMUNIQUER AVANT RESTAURATION]

    Date

    1788

    Cote

    C36/1

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses...

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  77. Résultat n°77
    Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses : remise des procès-verbaux au greffe.

    2 medias

    Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses : remise des procès-verbaux au greffe.

    Date

    1788

    Cote

    C36/2

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Procès-verbaux d'arpentage. - Tableau des paroisses...

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  78. Résultat n°78

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

    Date

    1767-1775

    Cote

    D/35

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent par le duc de MERCOEUR, pour y construire une nouvelle église [voir D 1928]. Lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation. Procès-verbaux d'alignement.

    Date

    1663-1679

    Cote

    D/1917

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Nicolas Tarterêt : terrier de la seigneurie du Perray, déclarations d'héritages (1657-1659). [1 cahier] ; Marin Cholière : lettres-patentes en confection de terrier et déclarations d'héritages (1693-1699). [1 liasse] ; Antoine Louis Anne Colleau : lettres-patentes en confection de terrier pour François-Claude BETHEMONT, seigneur du Perray et procès-verbaux d'apposition d'affiches dans les églises (1753) ; Pierre Barthélémy Jubin : déclarations d'héritages (1758-1763). [pièces numérotées 1 à 188, avec table alphabétique] ; déclarations d'héritages (1770-1778). [3 pièces].

    Date

    1657-1778

    Cote

    2E42/253

    • Contexte : 2E42 étude notariale de CORBEIL III (1526-1793)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Nicolas Tarterêt : terrier...

    Producteur :

    CORBEIL I (service versant)