ETAMPES.- Grenier à Sel : six registres d'audiences concernant les autorisations de revente du sel et diverses amendes (7 janvier 1716-11 octobre 1724), (20 novembre 1724-16 janvier 1744), (8 février 1744-15 décembre 1751), (29 décembre 1751-3 octobre 1761), (3 février 1762-17 juin 1778), (8 juillet 1778-7 juillet 1790) ; procès verbaux de visite à domicile de brigadiers des fermes du roi (1724, 1732, 1737-1740, 1742-1743, 1751, 1754,1762, 1784-1789)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1671

Date

1716-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

GRENIER A SEL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques