B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Maîtrise des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris.- Dossiers de moulins

Cote/Cotes extrêmes

B/2998

Date

1777-1791

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MAITRISE DES EAUX ET FORETS DE LA VILLE, PREVOTE ET VICOMTE DE PARIS (service producteur)

PREVOTE ET VICOMTE DE PARIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • AUVERS-SAINT-GEORGES : moulin de Chagrenon.- Procès verbaux de visite à l'occasion de travaux projetés (1782-1789) deux petits plans aquarellés.
  • BOISSY-LA-RIVIERE : moulin des Clercs.- Procès verbal de 1786 autorisant les reconstructions, réparations et rétablissements demandés.
  • BRUYERES-LE-CHATEL : moulin Brûlé, moulin de la Boissière, moulin de Trémérolles.- Procès verbaux relatifs à la visite de ces moulins pour l'exécution de divers travaux (1786).
  • CHALO-SAINT-MARS : moulin de la Planche au Puiset.- Procès verbal de réception des ouvrages pour l'établissement de ce moulin et injonction de faire combler un fossé (1784) un plan.
  • CORBEIL : moulin de l'Hôpital général.- Procès verbal de visite (1781).
  • ESSONNES : moulin du Perray.- Procés verbal concernant le rétablissement des anciennes vannes, et la remise en eau du bras de la rivière du Perray (1783) ; autorisation d'effectuer divers changements au système extérieur de ce moulin (1783) ; autorisation de construire un moulin à farine (1785-1786) quatre plans aquarellés. Moulin de l'Hôpital.- Procès verbal d'alignement pour la reconstruction de ce moulin (1779). Moulin de Saint-Jean.- injonction de faire cesser les travaux de restauration (1786). Moulin  à fer.- Injonction de faire démolir ce moulin (1778).
  • ETAMPES : moulin de Trinité.- Procès verbal de visite (1777, 1784 et 1785). Procès verbal d'autorisation d'établir un moulin par monsieur Gerosme (1791).
  • MEREVILLE : Moulin de Courcelles.- Procès verbal autorisant la reconstruction d'un moulin et le déplacement du cours d'eau dépendant de celui-ci (1786 et 1790) un plan aquarellé. Moulin du Pont : autorisation de reconstruire le moulin du Pont accordée à son propriétaire Jean-Joseph de LABORDE, écuyer, vidame de CHARTRES (Eure-et-Loir), baron, vicomte et seigneur de MEREVILLE (12 octobre 1786).
  • MORIGNY-CHAMPIGNY : vieux moulin de Morigny.- Autorisation de construire un déversoir (1781) un plan.
  • SACLAS : moulin d'Arrachepot ou d'En-Haut.- Procès verbal de visite du moulin ainsi que de ceux des Graviers et Moulin Neufou d'En-Bas constatant l'état des usines (1783).
  • SAVIGNY-SUR-ORGE : moulin de Savigny.- Autorisation d'établir un déversoir et une vanne (1785) un plan aquarellé.
  • VILLABE : moulin Galant.- Autorisation de faire exécuter divers travaux pour le service du moulin dit la manufacture de cuivre ou moulin Galant (1781).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1791

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011