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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
G/234
Date
1071-1260
Lieu
ESSONNE
Type de document
cartulaire, charte, convention, minute juridictionnelle, compte financier, règlement
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Titres généraux
Résultat n°2
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1132 - 1765).

6 lots 48 medias

Cote
63H/40
Date
1132-1765
Lieu
YERRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLABE, ETAMPES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, PARIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, YVELINES, SENART (FORET DE)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°4
Cote
63H/55
Date
1146-1645
Lieu
YERRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°5
Cote
A/1089
Date
1191-1780
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°6
Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
Date
s.d
Lieu
PARIS Commune, SEINE
Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°7
Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°8
Cote
A/1274
Date
1223-1602
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°9
Cote
G/243
Date
1241-1783
Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
avis, bail, acte authentique, convention, charte, déclaration, déclaration féodale, TERRIER, compte financier, inventaire, minute juridictionnelle
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
Résultat n°10
Cote
7J/17
Date
1252-1791
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
déclaration féodale, plan, bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion seigneuriale.
Résultat n°11
Cote
4H/26
Date
1270-1790
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, bulle pontificale, acte authentique
  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
Résultat n°12
Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°13
Cote
77J/27
Date
1283-1713
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°14
Cote
149J/6
Date
1284-1527
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille.
Résultat n°15
Cote
G/283
Date
1285-1790
Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°16
Cote
A/1146
Date
1286-1734
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°17
Cote
77J/133
Date
1290-1730
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, pièce comptable
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Eglise de SAINT GERMAIN.
Résultat n°18
Cote
A/1132
Date
1290-1505
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.
Résultat n°19
Cote
G/246
Date
1293-1620
Lieu
PARIS Département, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
avis, bail, acte authentique, minute juridictionnelle
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1293-1620)
Résultat n°20
Cote
27J/118
Date
1304-1723
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration féodale, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits...
Résultat n°21
Cote
ESUPPL/682
Date
s.d
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
déclaration, minute juridictionnelle
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
Résultat n°22
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°23
Cote
27J/89
Date
1329-1722
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, sceau
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux.
Résultat n°24
Cote
77J/54
Date
1330-1764
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, minute juridictionnelle, inventaire
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF.
Résultat n°25
Cote
1J/29
Date
1331-1693
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, PARIS Commune, VAUCLUSE
Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine...
Résultat n°26
Cote
13J/43
Date
1345-1781
Lieu
MARCOUSSIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°27
Cote
12J/74
Date
1366-1637
Lieu
COURANCES
Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, déclaration
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Résultat n°28
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Cote
13J/62
Date
1367-1785
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°29
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Cote
A/934
Date
1380-1746
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°30
Cote
4J/47
Date
1383-1774
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration, plan, minute juridictionnelle
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Déclarations et affaires entre...
Résultat n°31
Cote
ESUPPL/852
Date
1384-1629
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°32
Cote
13J/42
Date
1387-1778
Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, déclaration, registre
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°33
Cote
B/1191
Date
1397-1696
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°34
Cote
D/44
Date
1398-1781
Lieu
ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Obterre...
Résultat n°35
Cote
D/43
Date
1398-1690
Lieu
ETAMPES Commune, VILLECONIN
Type de document
bail, déclaration, minute juridictionnelle
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville,...
Résultat n°36
Cote
A/1128
Date
1402-1492
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°37
Cote
27J/80
Date
1403-1691
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°38
Cote
A/1267
Date
1404-1581
Lieu
BRUNOY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°39
Cote
13J/41
Date
1410-1865
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°40
Cote
A/811
Date
1411-1722
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.