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  1. Résultat n°1

    LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE MICHEL DAUPHIN (Maisse).

    Date

    2004

    Cote

    13AV/13

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX REALISES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES...

    • LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE MICHEL DAUPHIN...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle: pièces de procédure (1780).

    Date

    1780

    Cote

    B/1354

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1497-1499) [deux cahiers], (1549, 1553, 1579-1581, 1603-1604, 1615-1619)

    Date

    1497-1619

    Cote

    B/2059

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    MAISSE (Justice des Murs, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1576-1577), (1579-1582), (Justice des Meurs), (26 juin 1591-1er décembre 1597), (1601-1602), (1605-1607) (Prévôté de Saint-Eloy et justice des Meurs), (1608-1609)

    Date

    1576-1609

    Cote

    B/2066

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Justice des Murs, dépendant de la Prévôté de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    MAISSE (Prévôté de Saint-Eloy, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (1579), (1582), (1604-1605), (1609-1610), (novembre 1657-novembre 1658)

    Date

    1579-1658

    Cote

    B/2068

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté de Saint-Eloy, dépendant de la Prévôté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1536, 1550, 1603, 1607, 1608, 1610, 1612-1614, 1616, 1618-1622, 1624, 1627, 1629-1630, 1632-1635, 1639, 1641, 1644, 1649-1650)

    Date

    1536-1650

    Cote

    B/2070

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1656 et une liasse reliée 1651-1654)

    Date

    1651-1654

    Cote

    B/2071

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (une liasse reliée 1655-1656, une liasse reliée 1656-1657, 1657-1658, une liasse reliée 1658-1659, 1658-1659)

    Date

    1655-1659

    Cote

    B/2072

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1660-1661, une liasse reliée 1660-1661, 1662-1670, une liasse reliée 1659-1670)

    Date

    1660-1670

    Cote

    B/2073

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671-1673)

    Date

    1671-1673

    Cote

    B/2074

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1674-1675, 1678, 1681-1682, 1684-1690, une liasse reliée 1685-1688, une liasse reliée 1680-1690)

    Date

    1674-1690

    Cote

    B/2075

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691-1699 et deux liasses reliées de 1694-1697 et de 1690-1699)

    Date

    1691-1699

    Cote

    B/2076

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1725)

    Date

    1700-1725

    Cote

    B/2077

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (une liasse reliée de 1714-1740)

    Date

    1714-1740

    Cote

    B/2078

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1757 et deux liasses reliées de 1741-1749 et de 1750-1755)

    Date

    1741-1755

    Cote

    B/2079

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1788 et deux liasses reliées de 1760-1766 et de 1765-1770)

    Date

    1760-1770

    Cote

    B/2080

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prévôté et Justice de Maisse).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1572, 1576, 1582, 1583, 1593, 1598, 1617, 1625, 1627, 1653, 1656, 1660, 1673)

    Date

    1572-1673

    Cote

    B/2081

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MAISSE (Justice de Meurs dépendant de la justice de Maisse).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1603, 1604, 1611, 1620, 1624, 1656, relié de 1521-1764)

    Date

    1521-1764

    Cote

    B/2082

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Justice de Meurs dépendant de la justice de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.

    Date

    1580-1765

    Cote

    B/2084

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

    Date

    1772-1773

    Cote

    B/2134

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
    MAISSE. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/200 perches, 170 x 75 cm.

    1 media

    MAISSE. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/200 perches, 170 x 75 cm.

    Date

    1783

    Cote

    C35/20

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MAISSE. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    MAISSE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    11 medias

    MAISSE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1783

    Cote

    C36/27

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MAISSE. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

    Date

    1645-1648

    Cote

    C/38

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Impôts. - Recette du bureau des aides de MAISSE.

    Date

    1745-1760

    Cote

    C/42

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Recette du bureau des aides de MAISSE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1698-21 janvier 1702) [lacunes : 1702-1705].

    Date

    1698-1702

    Cote

    C/1437

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (14 décembre 1705-19 décembre 1707) [lacunes : 1702-1705].

    Date

    1705-1707

    Cote

    C/1438

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 décembre 1707-29 avril 1710).

    Date

    1707-1710

    Cote

    C/1439

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 mai 1710-28 mars 1713).

    Date

    1710-1713

    Cote

    C/1440

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1713-5 juillet 1717).

    Date

    1713-1717

    Cote

    C/1441

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 juillet 1717-22 mars 1720).

    Date

    1717-1720

    Cote

    C/1442

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1720-18 mai 1723).

    Date

    1720-1723

    Cote

    C/1443

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 mai 1723-19 novembre 1726).

    Date

    1723-1726

    Cote

    C/1444

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 novembre 1726-25 avril 1731).

    Date

    1726-1731

    Cote

    C/1445

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 avril 1731-14 décembre 1732).

    Date

    1731-1732

    Cote

    C/1446

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 décembre 1732-6 décembre 1734).

    Date

    1732-1734

    Cote

    C/1447

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 décembre 1734-7 juin 1736).

    Date

    1734-1736

    Cote

    C/1448

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 juin 1736-19 février 1738).

    Date

    1736-1738

    Cote

    C/1449

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 février 1738-7 décembre 1739) [lacunes : 1739-1741].

    Date

    1738-1739

    Cote

    C/1450

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 mai 1741-9 juillet 1745) [lacunes : 1739-1741].

    Date

    1741-1745

    Cote

    C/1451

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 juillet 1745-19 janvier 1750).

    Date

    1745-1750

    Cote

    C/1452

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 janvier 1750-23 avril 1752).

    Date

    1750-1752

    Cote

    C/1453

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (23 avril 1752-3 juin 1754).

    Date

    1752-1754

    Cote

    C/1454

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 juin 1754-8 mai 1756).

    Date

    1754-1756

    Cote

    C/1455

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (8 mai 1756-14 juin 1758).

    Date

    1756-1758

    Cote

    C/1456

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

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  55. Résultat n°55

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (19 juin 1758-12 janvier 1761).

    Date

    1758-1761

    Cote

    C/1457

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  56. Résultat n°56

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 janvier 1761-22 avril 1763).

    Date

    1761-1763

    Cote

    C/1458

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  57. Résultat n°57

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 avril 1763-27 février 1765).

    Date

    1763-1765

    Cote

    C/1459

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  58. Résultat n°58

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 février 1765-23 mars 1767).

    Date

    1765-1767

    Cote

    C/1460

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  59. Résultat n°59

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (23 mars 1767-28 février 1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    C/1461

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  60. Résultat n°60

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mars 1771-22 mars 1774).

    Date

    1771-1774

    Cote

    C/1462

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  61. Résultat n°61

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 mars 1774-17 mai 1775).

    Date

    1774-1775

    Cote

    C/1463

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  62. Résultat n°62

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mai 1775-18 novembre 1776).

    Date

    1775-1776

    Cote

    C/1464

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  63. Résultat n°63

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 novembre 1776-5 septembre 1780).

    Date

    1776-1780

    Cote

    C/1465

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  64. Résultat n°64

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 septembre 1780-14 novembre 1781).

    Date

    1780-1781

    Cote

    C/1466

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  65. Résultat n°65

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (14 novembre 1781-7 mars 1786).

    Date

    1781-1786

    Cote

    C/1467

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  66. Résultat n°66

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 mars 1786-27 juillet 1790).

    Date

    1786-1790

    Cote

    C/1468

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  67. Résultat n°67

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 juillet 1790-31 janvier 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    C/1469

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

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  68. Résultat n°68

    Recette des droits d'échange (25 juin 1753-25 janvier 1753).

    Date

    1753

    Cote

    C/1470

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Recette des droits d'échange (25 juin 1753-25 janvier...

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  69. Résultat n°69

    Mutations des immeubles. - Table (décembre 1765-24 février 1770).

    Date

    1765-1770

    Cote

    C/1471

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations des immeubles. - Table (décembre 1765-24...

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  70. Résultat n°70

    MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (août 1550-juin 1552). [Quelques actes très abîmés, au début du registre. Prévoir restauration. Le notaire ne signe qu'une seule fois, à la fin du registre].

    Date

    1550-1552

    Cote

    2E27/520

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (août 1550-juin...

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  71. Résultat n°71

    MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (juin 1560-juin 1562). [Un registre. Lacunes : juillet 1552-mai 1560].

    Date

    1560-1562

    Cote

    2E27/521

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (juin 1560-juin...

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  72. Résultat n°72

    MAISSE II.- POITOU, notaire royal : minutes (mars 1573-octobre 1573). [Un registre. Actes abîmés. Prévoir restauration. Lacunes : juin 1560-février 1573].

    Date

    1573

    Cote

    2E27/522

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- POITOU, notaire royal : minutes (mars 1573-octobre...

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  73. Résultat n°73

    MAISSE II.- ALLAIRE, notaire royal : minutes (août 1577-décembre 1577). [Deux cahiers. Lacunes : novembre 1573-juillet 1577].

    Date

    1577

    Cote

    2E27/523

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- ALLAIRE, notaire royal : minutes (août...

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  74. Résultat n°74

    MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1724). [Lacunes : janvier 1578-décembre 1723].

    Date

    1724

    Cote

    2E27/524

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes...

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  75. Résultat n°75

    MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1725).

    Date

    1725

    Cote

    2E27/525

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes...

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  76. Résultat n°76

    MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1726).

    Date

    1726

    Cote

    2E27/526

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes...

    Producteur :

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  77. Résultat n°77

    MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1727).

    Date

    1727

    Cote

    2E27/527

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes...

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  78. Résultat n°78

    MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes (janvier-décembre 1728).

    Date

    1728

    Cote

    2E27/528

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes...

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  79. Résultat n°79

    MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes (deux actes de 1729, cinq de 1730 et un de 1731).

    Date

    1729-1731

    Cote

    2E27/529

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- Louis Pierre VELON, notaire royal : minutes...

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  80. Résultat n°80