MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (12 janvier 1664-7 octobre 1664), (15 décembre 1665-9 novembre 1666), (23 novembre 1666-8 novembre 1667), (29 novembre 1667-30 octobre 1668), (11 novembre 1668-20 novembre 1669), (5 novembre 1670-7 novembre 1671), (25 novembre 1671-8 novembre 1672)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2065

Date

1664-1672

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE DE MAISSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1672

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques