B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MAISSE (Justice de Maisse).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1575-1579), (1610-1611) ; six registres d'audiences ordinaires (28 novembre 1651-11 mars 1652), (novembre 1658-20 septembre 1659), (novembre 1659-décembre 1660), (janvier 1661-décembre 1661), (janvier 1662-novembre 1662), (janvier 1663-janvier 1664)

Cote/Cotes extrêmes

B/2064

Date

1575-1664

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE DE MAISSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1664

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques