MAISSE (Justice des Meurs, dépendant de la Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1611-1612), (1617-1619) ; sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (janvier 1634-novembre 1634), (novembre 1650-7 octobre 1651), (27 novembre 1663-9 novembre 1664), (24 novembre 1664-10 novembre 1665), (28 novembre 1665-26 octobre 1666), (26 novembre 1669-6 novembre 1670), (20 novembre 1672-7 novembre 1673)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2067

Date

1611-1673

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE DES MURS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1673

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques