B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 janvier 1634-novembre 1634), (novembre 1650-octobre 1651), (28 novembre 1651-4 janvier 1652) ; deux registres d'audiences ordinaires (novembre 1657-novembre 1658), (novembre 1658-octobre 1659) [mauvais état] ; un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (25 novembre 1659-29 novembre 1660) ; un registre d'audiences extraordinaires (année 1661 reliée en désordre) ; trois registres d'audiences ordinaires (janvier 1661-décembre 1661), (janvier 1662-décembre 1662), (5 décembre 1662-novembre 1663)

Cote/Cotes extrêmes

B/2060

Date

1634-1663

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MAISSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1663

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011