Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (16 mai 1724-14 décembre 1728), (11 janvier 1729-24 mars 1733), (28 avril 1733-5 octobre 1734) [relié dans le désordre], (Prévôté et justice de Maisse) : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (18 décembre 1734-7 août 1736) [relié dans le désordre], (2 octobre 1736-7 février 1737), (12 février 1737-2 septembre 1738) [quatre cahiers], (9 décembre 1738-21 novembre 1741) [deux cahiers], (18 septembre 1742-15 janvier 1743), (22 septembre 1744-24 mai 1746), (8 novembre 1757-13 mai 1766), (16 octobre 1780-23 août 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2063

Date

1724-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MAISSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MAISSE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience