B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MAISSE (Prévôté de Maisse).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (27 novembre 1663-novembre 1664), deux registres d'audiences extraordinaires (décembre 1664-28 novembre 1665), (24 juin 1667-28 novembre 1667), sept registres d'audiences ordinaires (24 novembre 1664-10 novembre 1665), (24 novembre 1665-9 novembre 1666), (23 novembre 1666-25 octobre 1667), (29 novembre 1667-30 octobre 1668), (décembre 1668-novembre 1669), (23 novembre 1669-14 octobre 1670), (26 novembre 1670-17 novembre 1671) [deux cahiers], un registre d'audiences extraordinaires (24 novembre 1671-11 octobre 1672), un registre d'audiences ordinaires (16 octobre 1674-20 octobre 1676)

Cote/Cotes extrêmes

B/2061

Date

1663-1676

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MAISSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1676

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011