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135 résultats

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  1. Résultat n°1

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/14

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Levées de scellés, ventes mobilières.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/11

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes publiques.

    Date

    1877

    Cote

    4U/1321

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : derrière Bretagne, J n ° 189, 150 m2 (1980-1983) ; les Grands Volvents, H n° 83, 316 m2 (1980-1983) ; Maladrerie, E n° 91, 461 m2 (1987-1989) ; Maladrerie, E n° 123, 390 m2 (1976-1980) ; Maladrerie, E n° 78p, 350 m2 (1977-1981) ; Tour Huette, T n° 42 130 m2 (1975-1980) ; Culets - Grands Volvents, E n ° 154-12, 830 et 476 m2 (1973-1975) ; Village, I n° 301, 62 m2 (1972-1974) ; Roches, Q 73-85, 370 et 590 m2 (1985-1989) ; Vaux Viers, U n° 42, 1300 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 41, 1260 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 40p, 533 m2 (1975-1980).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1451W/25

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Courtils de la Ville, AD n° 128, 371 m2 (1976-1979) ; Courtils de la Ville, AD n° 160, 216 m2 (1976-1979) ; les Prés de Cochet, F n° 292-307, 415 et 105 m2 (1970-1975) ; les Roches au Seigneur, F n° 1065, 309 m2 (1976-1979) ; les Roches Menuières, F n° 458, 155 m2 (1976-1978) ; les Ganots, O n° 1351, 660 m2 (1975-1977) ; les Plents O n° 989, 287 m2 (1971-1977) ; le Vaut Laurent, O n° 850-878, 88 et 110 m2 (1976-1978) : la Roue, ZA n° 104, 7695 m2 (1976) ; vers Bois de l'Aunay, ZA n° 86, 4205 m2 (1976). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 148-144 avenue Cour de France, L n° 50-97, 380 et 381 m2 (1986-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/23

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez Maître ANDOUZE (1638) ; vente d'immeubles par Pierre Emmanuel FRAISSE à Pierre LEVASSOR chez Maître HAVARD (1807) ; liquidation de la succession de Pierre François LECLERC, marchand épicier à MILLY (1814).

    Date

    1638-1814

    Cote

    1J/209

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez...
  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Longue Raie, ZA n° 147, 507 m2 (1976-1978) ; chemin Longue Raie, ZA n° 157, 1453 m2 (1980-1981) ; Ile de Bremaille, AH 239 et autres, 9 parcelles (1980-1981) ; le Robinet, AB n° 850, 177 m2 (1971-1977) ; Partie Côte Lavau, AC n° 119, 155 m2 (1976-1979) ; Partie Côte Lavau, AP n° 180, 566 m2 (1979) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 321, 1643 m2 (1981-1983) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 176-177, 538 et 38 m2 (1971-1976) ; Ile Brière, AC 147-155, 955 et 196 m2 (1975-1980) ; le Rousset, AN n° 106, 426 m2 (1982-1983) ; les Glands, AM n° 114-140, 908 et 1575 m2 (1984-1988) ; Hameau Brière, AC n° 231, 626 m2 (1976-1980) ; Les Grueries, AG n° 494, 1397 m2 (1975-1980) ; Garennes de la Brière, AC n° 88, 283 m2 (1976-1980 ; les Faubourgs, AO n° 477, 537 m2 (1980).

    Date

    1971-1988

    Cote

    1451W/15

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

    Date

    1701-1888

    Cote

    48J/127

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon et Bas des Larris, quatre parcelles (1989-1992). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hacquinière, C n° 327, 505 m2 (1987-1991) ; Hacquinière, C n° 328, 405 m2 (1987-1990) ; Hacquinière, C n° 463, 495 m2 (1987-1990) ; GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Tabouret, B n° 747, 445 m2 (1986-1991). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 89 rue Jules Vallès, X n° 225, 356 m2 (1989-1994). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Avaux, AH n° 21, 260 m2 (1992-1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue du Centre, AS n° 290, 417 m2 (1990-1994). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fontaine Augère, AK n° 303, 839 m2 (1990-1994). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Marais et Marais Pont Roi, deux parcelles (1988-1994).

    Date

    1986-1995

    Cote

    1451W/39

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

    Date

    1695-1808

    Cote

    74J/17

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  11. Résultat n°11

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre provenant de la démolition du gros chasteau de Petit-Bourg, situé à six lieues de Paris, route de Fontainebleau, et sur le bord de la rivière de Seine

    Date

    1750

    Cote

    INSEIZE/992

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre...
  13. Résultat n°13

    Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres de propriétés. - Inventaire des biens de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL à la demande de Jean Joseph François son fils ; traité portant vérification des biens compris au fideicommis (1718) ; inventaire partiel des biens (s.d.). Gestion. - Vente à Aymard ALLEMAND seigneur de PUEVELLIN et de CHATTE (1633), pour Aymard ALLEMAND par Vidal GIRARD (1634), tracé d'un chemin allant au château de SÔNE : plan, un mémoire de travaux à faire, signé BOFFIN, correspondance (1763) ; vente par Gaspard ALLEMAND seigneur de Saint JUST à Thomas BOFFIN seigneur d'URIAGE (1645) ; convention entre Aymard ALLEMAND et François CHATENEY chanoine de l'église du prieuré Saint Vincent (1673).Justice.- Procédure de la famille de TERTULLE contre Pierre de BINARD : deux contrats de constitutions de rentes de Pierre de BINARD contre Joseph François de BLAIN de MARCEL de POET ; quatre acquits et trois quittances payés par Marie Diane ALLEMAND de PLUVINEL et dus à Pierre BINARD en principal arrérage de rentes (1689-1714). Accord entre Joseph de TERTULLE, François de TERTULLE, marquis de CABANES et François de GRANDAS seigneur de SAINT MARTIN au sujet du procès sur l'ouverture du fideiscommis sur un tiers des biens substitué par Nicolas de TERTULLE (1709)

    Date

    1633-1763

    Cote

    13J/91

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val aux Renards, F n° 42, 787 m2 (1987-1989) ; Volnaze, D n° 49-71, 374 et 369 m2 (1976-1980) ; Bas Champain, I n° 334, 186 m2 (1974-1976) ; Bas Champain, H n° 65-372, 2050 et 1624 m2 (1973) ; Saut du Coq, E n° 218-220, 1080 et 65 m2 (1975-1981) ; Roches Mériennes, F n° 433 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Châtaigniers Cochet, F n° 366, 419 m2 (1976-1982) ; Péages Tortus, F n° 674-685, 120 et 108 m2 (1976-1982) ; Boulinières, F n° 1206, 100 m2 (1976-1982) ; Roches du Seigneur, F n° 892 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Vauluisants, F n° 128, 215 m2 (1976-1982).

    Date

    1973-1989

    Cote

    1451W/26

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  15. Résultat n°15

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint-Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1996). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val des Trois Crocs et autres, dix-sept parcelles (1990-1994). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, quatre parcelles (1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 102 avenue des Acacias, AE n° 114, 564 m2 (1996) ; 20 avenue des Tilleuls, AH n° 352, 562 m2 (1996). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Lion, AE n° 87, 108 m2 (1996). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 rue des Marais, BC n° 16, 552 m2 (1986-1997). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 rue Mozart, AE n° 56, 552 m2 (1996). DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte de Paris et la Butte Rouge, trois parcelles (1996) ; la Butte Rouge, AE n° 68, 5626 m2 (1996) ; rue de la Minière, AH n° 131, 688 m2 (1996). DRAVEIL . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 avenue Jean Jaurès, immeuble lots 41-81 (1997). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fiefs, BN n° 198, 1510 m2 (1990-1995). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Montaigne, C n° 389, 490 m2 (1992-1996) ; Plateau Belleville, D n° 2564, 201 m2 (1992-1996). GRIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue des Sablons, immeuble lots 430-222-155 (1996). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Honoré, AL n° 127, 432 m2 (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/48

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pré Maison Neuve, AB n° 206, 84 m2 (1981-1982) ; Courtils de la Ville, AD n° 175-180, 74 et 165 m2 (1985-1989) ; les Plents et autres, seize parcelles (1976-1982) ; la Grivette, 13 parcelles (1976-1982).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1451W/22

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Caillettes Saint-Lazare, BH n° 33, 209 m2 (1987-1989) ; 40 rue Champlouis, AM n° 320, 158 m2 (1983) ; sentier Hauts Vignous, AX n° 65, 475 m2 (1971-1976) ; chemin des Vignes Hauts Tarterets, AC n° 277, 291 m2 (1975). COURANCES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : prés Moulin Grenat, E n° 84, 100 m2 (1975-1980) ; prés Moulin Grenat, E n° 111, 75 m2 (1975-1977). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue de Tripolitaine, AK n° 226, 436 m2 (1972-1979) ; 19 rue de Remontrin, AC n° 73, 180 m2 (1975) ; la Folie, AD n° 413, 85 m2 (1971-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vert de Valance, D n° 166, 2178 m2 (1973-1975). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue des Claudines, AO n° 764, 257 m2 (1984-1986) ; rue Corneille, AT n° 164, 2852 m2 (1988-1989) ; allée des Sources, AK n° 112, 414 m2 (1981-1987) ; 10 rue Nadar, AN n° 172, 41 m2 (1984) ; rue Eugène Delacroix, AT n° 70, 1775 m2 (1981-1985) ; 106G rue Eugène Delacroix, AN n° 237, 1064 m2 (1970-1972) ; 55 rue Eugène Delacroix, AS n° 117, 212 m2 (1972-1977) ; le Belvédère, AN n° 235, 231 m2 (1971-1976) ; rue Henri Barbusse, AT n° 172, 1090 m2 (1971-1972) ; 17 rue Jean-Jacques Rousseau, BE n° 368, 502 m2 (1969-1972).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/9

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4878

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/43

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ;...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 cité Emile Zola, E n° 567, 190 m2 (1985) ; le Vieux Gagnon et autres, trois parcelles (1985) ; le Vieux Gagnon, D n° 770, 420 m2 (1979-1981) ; Bois de Leuville, C n° 876, 490 m2 (1971-1973) ; Bois de Leuville, C n° 875, 95 m2 (1973-1975) ; Bois de Leuville, C n° 899, 170 m2 (1972-1974). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : terrain Jardin Cozeaux, C n° 598, 500 m2 (1978-1979). MASSY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Veixalles - Hameau Villaire, C n° 138, 132 m2 (1974-1977). MENNECY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : ruelle Michée, A n° 797, 153 m2 (1980-1982). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haut de Villeneuve, ZJ n° 23, 6920 m2 (1975-1980) ; les Jardins et autres, sept parcelles (1977-1983) ; le Bois Rivière, ZJ n° 61, 6720 m2 (1975-1980) ; Petit Renouvel, AL n° 15, 921 m2 (1977) ; Val au Gendre, ZM n° 151, 88 m2 (1980-1984).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1451W/18

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  21. Résultat n°21

    DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 1 avenue Marcel Luiard, AD n° 267-268, 236 et 289 m2 (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rû du Vau, quatre parcelles (1997). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glaises, B n° 57, 305 m2 (1992-1998) ; les Glaises, B n° 59, 446 m2 (1992-1998) ; la Montagne, B n° 72, 510 m2 (1986-1991). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Chevreaux, BH n° 405, 1149 m2 (1985-1988) ; les Mortemets et autres, vinht-sept parcelles (1988-1991). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Montessuy, AI n° 85, 354 m2 (1997). LONGJUMEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, AL n° 15, 679 m2 (1995-1998). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chaussée Saint-Jacques, AR n° 64, 413 m2 (1993-1997). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 226 avenue R. Leuthreau, AP n° 128, 371 m2 (1997) ; 42 avenue Camille Desmoulins, AS n° 457, 356 m2 (1997). VALPUISEAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gros Bonnet, C n° 610, 3469 m2 (1997). VILLECONIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vaux Renards, ZK n° 288, 666 m2 (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    1451W/49

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  22. Résultat n°22

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 32bis avenue du Docteur Roux, AL n° 90, 249 m2 (1985-1988). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ Joly, AH n° 198, 280 m2 (1972-1975). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hautes Auvergnes , C n° 466-480, 100 et 75 m2 (1980-1984) ; Hautes Auvergnes , C n° 446, 430 m2 (1968-1973) ; la Croix, C n° 95, 440 m2 (1971-1974) ; le Mort Ru, C n° 650, 375 m2 (1979) ; Mesnil Forgot, D n° 427, 14580 m2 (1985). ONCY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond des Vallées, C n° 596, 545 m2 (1969-1980) ; Creuses Voiries, C 96, 317 m2 (1969-1973) ; Vau Minard, C n° 666, 1640 m2 (1974-1977). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mondétour, AZ n° 237, 398 m2 (1976-1979) ; 54 rue de Versailles, AE n° 60 (b et nb), 58 m2 (1986-1989) ; AH n° 173, 395 m2 (1973).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/27

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er et 15 septembre 1641, 1er et 28 octobre 1641) Vente de maison et dépendances, à BREUILLET, près de la Croix boissée, fait à Jean Hébert, vigneron à Dampierre, par Zacharie Clément, laboureur à Malassis, paroisse de BREUILLET.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue qui tend de l'église dudit lieu à SAINT-SULPICE, fait à Antoine Lambert, vigneron à BOISSY, par Jacques Le Roy, le jeune, vigneron en la paroisse de SAINT-YON.- Pièces relatives à la démolition et à la vente des matériaux provenant de la chapelle de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.

    Date

    1641

    Cote

    E/4875

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
    DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

    1 media

    DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

    Date

    1904

    Cote

    18FI/920

    • Contexte : AFFICHES

    • DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande...
  25. Résultat n°25
    CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison bourgeoise, Porte de Paris sur le bord de la rivière de Seine et près des grands moulins à blé, 17 janvier 1797.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison bourgeoise, Porte de Paris sur le bord de la rivière de Seine et près des grands moulins à blé, 17 janvier 1797.

    Date

    1797

    Cote

    18FI/3908

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison...
  26. Résultat n°26

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens nationaux ayant appartenu aux émigrés [3 pièces] (1793, 1794, 1823).

    Date

    1793-1823

    Cote

    EDEPOT73 5N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  27. Résultat n°27

    ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pelleraies Sud, BH n° 284-298, 42 et 129 m2 (1976-1979) ; les Mortenets, BH n° 93, 315 m2 (1976-1980) ; Entre Deux Eaux, BH n° 194, 439 m2 (1976-1979) ; sente à Dupré, AP n° 103, 290 m2 (1978) ; Fonceau du Temple, ZH n° 14, 6740 m2 (1982-1986) ; les Fiefs, BN n° 203, 470 m2 (1985-1989) ; Les Basses Garces et les Basses Mélites, quatre parcelles (1981-1985) ; les Heurtebises, ZI n° 4, 1630 m2 (1975-1977) ; sous le Gibet, AC n° 39, 8230 m2 (1971-1981) ; les Chevreaux BH n° 470, 2020 m2 (1976-1980) ; la Vallée du Bois Renard, ZY n° 89-90, 161 et 1605 m2 (1975-1983).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/12

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  28. Résultat n°28

    BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Les Merisisers, A n° 1228, 1380 m2 (1971-1972) ; ls Heurtebises, ZK n° 162, 620 m2 (1975-1980). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons, F n° 130; 990 m2 (1976-1981). BROUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ouches de Brouy, G n° 16-35, 560 et 907 m2 (1982-1984). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 78 rue des Mandres, AV n° 122 (1984) ; 16, rue des Glaises (1975) ; 72 avenue Morui, AK n° 377, 533 m2 (1988-1989) ; 29 avenue des Lilas, AE n° 411, 455 m2 (1983) ; rue du Chemin Vert, A n° 63, 800 m2 (1971) ; rue des Mardelles, AT n° 231, 1274 m2 (1977-1979) ; 29 avenue des Rosiers, AL n° 81, 652 m2 (1978-1979) ; 18 avenue du Château, AH n° 37, 610 m2 (1984-1985). BUNO-BONNEVAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : entre les Deux Chemins, O n° 98, 983 m2 (1975-1977) ; entre les Deux Chemins, O n° 99, 628 m2 (1975-1977) ; Champtier des Sept Coups d'Epée, O n° 23, 1316 m2 (1975-1978).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/6

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Date

    1343-1891

    Cote

    79J14/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  30. Résultat n°30

    MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin (1600-1752), testament imprimé de M de PARIS (1727), reçus de M de ROTTEMBOURG et du baron de VAN GERMETZ (1736, 1850), procès verbal d'arpentage (1775), succession de BOUCHEROUT (1775), documents imprimés : vente d'un important mobilier appartenant au château de Rottembourg (1898), vente mobilière aux enchères publiques (1935), lot d'affiches.

    Date

    1600-1935

    Cote

    79J41/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  31. Résultat n°31

    MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, D n° 764, 75 m2 (1992-1994). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petits Champs, A n° 1242, 313 m2 (1990-1994). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bas Champains, I n° 1052, 934 m2 (1987-1993). MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, AH n° 85, 24 m2 (1985-1992). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : hameau Vallée Parrain, AL n° 127, 253 m2 (1989-1994). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 61 rue Carmelinat, AI n° 154, 397 m2 (1990-1993). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Crossettes, A n° 50, 231 m2 (1989-1993) ; chemin Montjean, F n° 47, 102 m2 (1989-1993). BONDOUFLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, C n° 226, 1505 m2 (1990). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mûriers, AO n° 12-13, 2675 et 565 m2 (1991). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 15 avenue Portalis, AL n° 139, 715 m2 (1991) ; 6 avenue de l'Orangerie, AN n° 115, 416 m2 (1990) ; 1 allée des Violettes, AO n° 54, 469 m2 (1992). BURES-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue de la Mutualité, C n° 424, 490 m2 (1991).

    Date

    1987-1994

    Cote

    1451W/45

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

    Date

    1567-1679

    Cote

    77J/389

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers de ventes et licitations.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1210W/14

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de ventes et licitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

    Date

    1948-1949

    Cote

    1181W/14

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement de copropriété (1951), prêt au Crédit Foncier, plan d'un immeuble sis boulevard Exelmans, promesse de vente de cet immeuble, correspondance au sujet de la vente de l'immeuble (1945-1951), pièces relatives aux dommages de guerre, factures.

    Date

    1941-1951

    Cote

    48J/191

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle et autres, quatre parcelles (1988-1994). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glands, ZD n° 691-692, 349 et 362 m2 (1985-1994). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Faux Vallet,C n° 1505, 625 m2 (1990-1993). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Corneilles, C n° 937, 205 m2 (1990-1994) ; Roche Garnier, C n° 738, 165 m2 (1990-1994). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28b rue Muguet, AD n° 518, 234 m2 (1988-1992) ; rue du Marais, AL n° 209-212, 127 et 116 m2 (1989-1992) ; Pampoux, AO n° 493, 85 m2 (1988-1990) ; rue des Oiseaux Boeufs, AK n° 217-219, 430 et 100 m2 (1986-1991) ; les Boeufs, AK n° 31, 294 m2 (1986-1990) ; les Boeufs, AK n° 97, 195 m2 (1988-1990).

    Date

    1985-1994

    Cote

    1451W/38

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969) ; registres des poursuites par voie de vente (1960 - 1969)

    Date

    1960-1969

    Cote

    923W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969)...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Poursuites par voie de vente : affaires terminées. Classement par ordre alphabétique des communes puis des noms de personnes (ARPAJON, ATHIS-MONS, BAULNE, BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, La FERTE-ALAIS, JUVISY, LIMEIL, MANDRES, MORSANG-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, ORMESSON, ORMOY, PLESSIS-TREVISE, La QUEUE-EN-BRIE, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY, SUCY-EN-BRIE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX, VILLECRENNES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VILLIERS-SUR-MARNE, YERRES), 1950 ; registres, correspondance, 1952-1963.

    Date

    1950-1963

    Cote

    1223W/51

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuites par voie de vente : affaires terminées....

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 2 - Affiche annonçant la vente de l'auberge du Sauvage, à Angerville, Grande Rue, lieu-dit la Porte d'Orléans, occupée par M. Bourgeois, aubergiste, composée d'une douzaine de chambres, écurie d'une capacité de 80 chevaux, dépendances, fournil, four avec fourneau, chaudière en fonte, puits à rouage et jardin rue du Tour de Ville (sans date : vers 1840).

    Date

    1840

    Cote

    1J/1

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ANGERVILLE. - Angerville et Seigneurie de DOMMERVILLE.
    • N° 2 - Affiche annonçant la vente de l'auberge du Sauvage,...
  40. Résultat n°40

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

    Date

    1641

    Cote

    E/4868

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1694-1880

    Cote

    72J/9

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  42. Résultat n°42

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières.

    Date

    1876-1936

    Cote

    3U/2426

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou vente de locaux commerciaux sur la place des Fédérés, secteur H, parcelles 4 et 5 bis (SCIC) : dossiers technique, financier, convention de cession, (1979-1981) ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux, secteur D1 (société Habitations à loyer modéré (HLM) les Trois Vallées) : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1982) ; données générales sur les travaux, location ou vente de locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1981) ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux, secteurs C1 et E1 (CNH 2000) : correspondance, notes, pièces jointes, dossiers technique et financier (1981-1982) ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux, secteur C2 (Habitations à loyer modéré (HLM) PPP) : dossiers technique et financier (1981-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1523W/1622

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Aliénations, ventes, achats de terrains : projets d'acquisition, états parcellaires, extraits des registres de délibérations, mémoires de géomètre, réclamations, adjudication (1883 - 1920).

    Date

    1883-1920

    Cote

    EDEPOT73 1N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Aliénations, ventes,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels de ventes immobilières après décès, dettes.

    Date

    1873-1905

    Cote

    3U/2432

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 avenue Victor Hugo, B n° 518, 300 m2 (1978-1981) ; 6 rue Plaine, E n° 209, 265 m2 (1976-1978) ; 9-11 rue Lamartine, B n° 3278, 1191 m2 (1968-1971). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : au Dessus des Bienfaits, A n° 238, 2110 m2 (1968-1983). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Larris, C n° 282-283, 180 et 235 m2 (1975-1977) ; Rôle de Jarcy, A n° 251, 951 m2 (1975). VAUHALLAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, A n° 412-413-423, trois parcelles (1979-1982) ; les Petits Bois, A n° 641, 1570 m2 (1976-1977). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Sablonnière, B n° 315, 575 m2 (1976-1984) ; la Boulie, D n° 852, 120 m2 (1974-1975) ; le Village, C n° 586, 30 m2 (1970-1973) ; les Coeurs, C n° 100, 185 m2 (1976-1981). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 9-11 rue Bouquet, AP n° 178, 974 m2 (1980-1982) , 11 rue Pierre Brossolette, AN n° 479, 982 m2 (1972-1983) ; 6bis rue Pasteur, AS n° 363, 309 m2 (1978-1979). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Lormeteau, B n° 1082, 1130 m2 (1971-1972).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/34

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

    Date

    Vers 1789-1800

    Cote

    1J/399

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
  48. Résultat n°48

    PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 80 rue Léon Bourgeois, AW n° 277, 2482 m2 (1986) ; rue du Midi, AK n° 289, 240 m2 (1987-1988) ; Motte Samson, BH n° 247, 200 m2 (1976) ; chemin Hunière, AT n° 4p, 522 m2 (1979) ; 10-12-14 rue Henri, 3 parcelles (1972-1974) ; rue Henri et rue du Midi, AK n° 320, 225 m2 (1971-1974) ; rue Escalier Désiré, AX n° 102, 491 m2 (1989) ; rue Escalier Désiré, AX n° 104, 575 m2 (1979) ; rues Thomson - Antoine Badour, AS n° 53, 315 m2 (1976-1981) ; rue Elysée Reclus, AT n° 237, 524 m2 (1975-1982) ; 102 rue Capitaine Cocart, AB n° 335, 485 m2 (1971-1972) ; 213 chemin Hunière, AZ n° 264, 951 m2 (1971-1973). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 44 rue Francis Malard, AD n° 216, 392 m2 (1986). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 chemin Trousseau, A n° 192, 336 m2 (1987) ; avenue Vieux Cèdre et autres, sept parcelles (1986) ; chemin Trousseau et autres, neuf parcelles (1983) ; avenue du Vieux Cèdre, A n° 957-958, 181 et 1693 m2 (1987) ; avenue Parmentier - rue Temple, AE n° 362, 456 m2 (1972-1975) ; Mare Pilatie et Champtier Thorigny, deux parcelles (1985). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prés Gillonville, AK n° 3247, 532 m2 (1980-1982) ; Côte Gitourville, AK n° 642, 455 m2 (1971-1980) ; Pré Fairer, AK n° 626, 550 m2 (1981-1982).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/28

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires générales : poursuites par voie de vente.

    Date

    1960

    Cote

    923W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  50. Résultat n°50

    MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 186, 105 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, E n° 185, 78 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, E n° 184, 84 m2 (1975-1977) ; la Roche Corbeau, E n° 159, 1126 m2 (1975-1977). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Plents, O n° 996, 315 m2 (1985-1989) ; la Folie dessus Garenne et autres, vingt-et-une parcelles (1976-1982).

    Date

    1975-1989

    Cote

    1451W/20

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  51. Résultat n°51

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'ensemble H4 dans l'îlot de la Butte Creuse (Pottier (1984-1985), Jean Marcilhac (1984-1990)) : dossier commercial, convention de stationnement ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (Dibey (1991), Sofiy (1989), Copy 2000 (1989), Swing Music (1989), M. Causse (1989), la société civile immobilière (SCI) Claire Plaisance (1989)) : déclaration de travaux, conventions de cession 89-2081, 89-2079, 89-2034, 89-2111, 89-2059 ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble H3E : dossier technique (1979-1986), convention VEFA 86-77 pour l'extension de l'hôtel Arcade (1986).

    Date

    1979-1991

    Cote

    1523W/1603

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes des terres déblayées de l'ancien cimetière : correspondance, arrêté du maire (1852 - 1853).

    Date

    1852-1853

    Cote

    EDEPOT18 2L/4

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Succession de Paulin-Félix Pichot, ouvrier charron, demeurant à GUILLERVAL, décédé le 6 octobre 1931 et de sa deuxième épouse Angélina, Marie Lefevre, décédée le 5 novembre 1950 : vente mobilière après décès en 1951à GUILLERVAL, SACLAS, PANNECIERES (Loiret) ; demande d'indemnisation pour dommage de guerre en 1945 par Célestine, Désirée Pichot, veuve d'André Touzeau pour un immeuble endommagé au lieu-dit la butte à GUILLERVAL en 1944 lors de l'explosion du château.

    Date

    1879-1957

    Cote

    68J/34

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

    Date

    1641

    Cote

    E/4870

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    BOIGNEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : friches Saint-Gervais, AN n° 128, 732 m2 (1980-1983) ; 2 chemin des Fonceaux et autres, quatre parcelles (1989) ; l'Huche-Brenot, trois parcelles (1980-1983). BOISSY-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Pentes, C n° 652, 2160 m2 (1976). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : ruelle Saint-Thomas, A n° 964, 800m2 (1985) ; le Chêne Rond, A n° 1345, 1960 m2 (1977-1979). BONDOUFLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Bois de Bailleul et la Grande Brêche, quatre parcelles et trois parcelles (1985). BOULLAY-LES-TROUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le pré Henricault sud, ZA n° 49, 6469 m2 (1974-1976) ; le pré Henricault sud, ZA n° 49, 6469 m2 (1982-1984). BOURAY-SUR-JUINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Petit Boinveau A n° 479, 168 m2 (1977-1981). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Voisins, B n° 149, 230 m2 (1978-1980). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Camboderie, S n° 355, 530 m2 (1989).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1451W/2

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOIGNEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  56. Résultat n°56

    LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Roche qui tourne, e n° 270, 661 m2 (1990-1995). MOLIERES (LES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, G n° 174, 360 m2 (1988-1994). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue du Docteur Roux, n ° 274, 362 m2 (1995). MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Pré Montagne Crecoeur, deux parcelles (1994). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 49 rue Jules Massenet, C n° 29-30, 44 et 36 m2 (1994) ; 198 rue Lavoisiser, H n° 26, 42 m2 (1995) ; 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1995). LISSES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Montauger, D n° 140, 680 m2 (1994). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 354, 234 m2 (1995) ; Fond Villeneuve, AB n° 74, 455 m2 (1995). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3bis avenue des Pêcheurs, BH n° 20, 189 m2 (1994). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Champ Bord et autres, trois parcelles, (1994). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 avenue de Paris, AH n° 17, 196 m2 (1994) ; le Petit Saint-Mars, BM n° 99, 458 m2 (1997). FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle,A n° 131-139, 420 et 650 m2 (1994). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Vauhallan, AM n° 605-606, 755 et 86 m2 (1994) ; 12 avenue Albert Jarrault, AM n° 603-604 (1994). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1995). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 rue de l'Essonne, A n° 565, 98 m2 (1994). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Saint Denis, F n° 1226, 738 m2 (1994). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Rocher Vincent et autres, sept parcelles (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Folies et autres, onze parcelles (1997) ; ru du Vau, B n° 219, 1975 m2 (1997) ; 19 rue des Sablons, B n° 605-641, 437 et 318 m2 (1997). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prairie du Marais, deux parcelles (1997). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare Bordée, B n° 142, 1622 m2 (1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1451W/40

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans le district de DOURDAN (6 floréal an III) [25 avril 1795].

    Date

    1795

    Cote

    1J/225

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
  58. Résultat n°58

    OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ruisseau Soufflé, C n° 515, 550 m2 (1990). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 avenue Chênes, AZ n° 256, 529 m2 (1992) ; 68 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1992) ; 37 avenue de la Concorde, AT n° 181, 400 m2 (1991). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue du Général Lefèvre, AC n° 227, 414 m2 (1990). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28 rue Henri Robida, AB n° 168, 479 m2 (1992). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Gournais, deux parcelles (1990) ; Crosneries, AT n° 109, 678 m2 (1990). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : plus de trente parcelles (1991) ; Bois à la Bourse, B n° 466, 1770 m2 (1991) ; Chauffour, E n° 121-122, 725 et 1220 m2 (1991) ; Petit Tertre, quatre parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 458, 265 m2 (1991) ; Fosse à Chambollin, ZC n° 2-3, deux parcelles (1991) ; Fosse à Chambollin et Sente Craise, deux parcelles (1991) ; Fontenys, deux parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 497, 2225 m2 (1991) ; Vigne Danger, G n° 1031-1037, 375 et 132 m2 (1991) ; Tertre et Butte à Pierre, trois parcelles (1991) ; Raie Tortue et Boo Bois Net, trois parcelles (1991). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Gresle, E n° 142, 2600 m2 (1990). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Briolettes, AL n° 56, 1532 m2 (1991) ; Ruisolles, AT n° 60-61, 796 et 664 m2 (1991). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 rue Charles Picketty, A n° 57, 377 m2 (1990).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1451W/44

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  59. Résultat n°59

    VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin, désaffectation totale du jardin du presbytère, servitude, acquisition, travaux, vente et échange de bâtiments entre la commune et des particuliers, location de l'ancien presbytère, plans (an IV [1795/1796] - 1917).

    Date

    1795-1917

    Cote

    EDEPOT13 2M/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  60. Résultat n°60

    WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haut des Glaises, F n° 200, 202 m2 (1978-1980) ; chemin Montjean, F n° 57, 632 m2 (1973-1974) ; Crossettes 39bis rue Wissous, A n° 73, 511 m2 (1976-1979) ; chemin Montjean, F n° 31, 257 m2 (1973-1979) ; chemin Montjean, F n° 48-51, 182 et 206 m2 (180-1983) ; Haut des Glaises, F n° 172, 323 m2 (1981-1984) ; Haut des Glaises, F n° 173, 1782 m2 (1980-1982). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 22 rue Louis Delacarte, AT n° 41, 212 m2 (1986) ; 75 rue du Chevalier de La Barre, AY n° 235, 439 m2 (1988) ; 36 rue Rossini, AT n° 266, 3231 m2 (1977-1979) ; 9bis chemin des Petits Bouts, AT n° 360, 444 m2 (1978-1981). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, C n° 461, 458 m2 (1987-1994) ; Montagne Gusseray, D n° 548-549, 430 et 445 m2 (1990-1994). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : sentier Hauts Vignons, AW n° 110, 774 m2 (1990-1994). EPINAY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue d'Estienne d'Orvres, AV n° 119, 502 m2 (1986-1993).

    Date

    1973-1994

    Cote

    1451W/37

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  61. Résultat n°61

    BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mont de Fillon, AD n° 22-88, 309 et 770 m2 (1986-1992). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cheneaux, C n° 901, 842 m2 (1974-1991) ; Clos Valgorge, C n° 668, 1456 m2 (1988-1992) ; impasse du Parc, AM n° 60, 286 m2 (1988-1990). BOURAY-SUR-JUINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Pas Mauvais, A n° 705, 440 m2 (1987-1991). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Minerêt et Au-Dessus Folleville, deux parcelles (1988-1992). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 45 rue Marceau, AK n° 21, 385 m2 (1987-1990). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Terriers à Pescheux et la Couture, quatre parcelles (1986-1991). CONGERVILLE-THIONVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fravillés, W n° 38p, 4157 m2 (1989-1992). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 Grande Rue, BC n° 140, 53 m2 (1988-1992) ; sentier Hauts Vignons, AW n° 90, 1218 m2 (1981-1990). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 47 rue du Général Leclerc, M n° 93, 440 m2 (1990).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1451W/53

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  62. Résultat n°62

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier d'acquisition de terrains et d'immeubles par la Semeaso rue Albert Rémy (1970-1975) ; vente par la Semeaso d'un terrain à M Maké pour la construction d'une quincaillerie : acte de cession, plans, correspondance, (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1786W/187

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : dessus du Moulin Aulnay, C n° 1326, 709 m2 (1986-1989) ; le Bois Vétille, E n° 21-77-135, 8830 577 et 3240 m2 (1986-1989) ; dessus Moulin Aulnay, C n° 75, 355 m2 (1972-1977) ; le dessus de la Garenne, C n° 133, 862 m2 (1975-1977) ; Grande Remise Bois Badeau, C n° 1529, 896 m2 (1978-1979) ; les Glauses, AN n° 226, 120 m2 (1974-1977) ; Clos de Valorge, C n° 1400, 524 m2 (1974-1977) ; les Prévotes, AN n° 15, 532 m2 (1971-1973) ; les Joncs Marins, C n° 843, 436 m2 (1969-1972) ; les Joncs Marins, AN n° 25-30, 215 et 208 m2 (1970) ; sous le Rouche, C n° 232, 535 m2 (1971-1972) ; Clos de Valorge, C n° 686, 2289 m2 (1975-1977) ; sous le plan d'Aulnay, C n° 460, 202 m2 (1968-1974) ; sous la Roche, C n° 267, 6603 m2 (1975-1977).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/4

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  64. Résultat n°64

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Aliénation d'un terrain communal au profit de M. Sergent : procès-verbal d'estimation du terrain, offre, arrêté préfectoral, correspondance (1895). Aliénation d'un terrain communal au profit de M. Leroux : plan de situation du terrain (1851).

    Date

    1851-1895

    Cote

    EDEPOT76 1O/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 120 rue des Plantes, AO n° 135, 207 m2 (1987-1992) ; 84bis rue Gerenne, AO n° 249, 1590 m2 (1986-1990) ; 3 rue des Prés Montagne Crèvecoeur, deux parcelles (1992). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petits Champs, A n° 1408, 345 m2 (1988-1992) ; Montjoies, A n° 336, 452 m2 (1990-1992). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Valnèze, D n° 65p, 310 m2 (1987-1990). ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ de la Louve, X n° 83, 1365 m2 (1986-1990). PUSSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village et Saumonerie, O n° 534 et R n° 14, 63 et 935 m2 (1988-1991). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haute Pré, AK n° 385, 677 m2 (1985-1992) ; Côte de Gottonville, AK n° 148, 307 m2 (1989-1992). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Sauge et Grès, A n° 250-261, 2253 et 3060 m2 (1988-1991) ; hameau de Voisins et autres, quatre parcelles (1987-1991).

    Date

    1985-1992

    Cote

    1451W/52

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  66. Résultat n°66
    PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite d'acceptation bénéficiaire, au domicile de feue Mme SAMSON-THOMIN, 20 octobre 1912.

    1 media

    PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite d'acceptation bénéficiaire, au domicile de feue Mme SAMSON-THOMIN, 20 octobre 1912.

    Date

    1912

    Cote

    18FI/3840

    • Contexte : AFFICHES

    • PUSSAY. - Vente mobilière, après décès et par suite...
  67. Résultat n°67

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières, saisies immobilières, jugements de conversion de saisies (1877, 1897) ; saisie du château de GRAVELLES, de ses dépendances et terres de la ferme de la Boulie à AUVERS-SAINT-GEORGES (1844).

    Date

    1801-1897

    Cote

    3U/2425

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Vaussaux, ZD n° 72 et ZC n° 56, 640 et 3580 m2 (1996) ; Aubin, AI n° 90, 749 m2 (1996) ; Garennes de la Brière, AC n° 685, 1172 m2 (1996) ; Pente des Prés Picards, ZA n° 165, 2145 m2 (1994-1997). LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chicot, AH n° 130, 952 m2 (1995). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Friches de Malabris, AL n° 302-347, 649 et 1934 m2 (1985-1996). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Madeleines, C n° 521-522, 300 et 245 m2 (1990-1995) ; Pièce d'Entragues, AR n° 55, 1319 m2 (1996). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1996). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Frétay, A n° 14, 760 m2 (1996) ; Croix-Blanche, trois parcelles (1997). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Beauséjour, AZ n° 319, 530 m2 (1987-1990). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26bis rue Brêche Vignes, AC n° 56, 199 m2 (1990-1996). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 33 avenue Branly, AI n° 320, 346 m2 (1997). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Coudrats et autres, trois parcelles (1996). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon, AL n° 56-86, 249 et 394 m2 (1990-1993). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1990). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Vallée et autres, quinze parcelles (1991) ; la Vallée et autres, quatorze parcelles (1991).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1451W/50

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  69. Résultat n°69

    ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons et de terrains (1756-1856).

    Date

    1752-1856

    Cote

    79J23/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ESSONNES
    • ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  70. Résultat n°70

    Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine de LALEU : Acte de vente par Nicolas DUMUR vigneron d'une pièce de pré sise à SAINT ARNOULT à Hyppolite Henri Antoine HELY d'OISSEL de SAINT SAENS, acte de vente du domaine de LALEU et de FOLLE ENTREPRISE sis à SAINT ARNOULT par M et Mme VIARD à M et Mme de SAINT SAENS passés devant maître CHOUANARD notaire à RAMBOUILLET (1833) ; acte de; vente du domaine par Mme JONC à Emile MESNIL passé devant maître LEROUX notaire à RAMBOUILLET (1837) ; testament olographe de Madame Léonore, Marie, Françoise CHAPELLE de COURTEILLES veuve en premières noces de Abdon Gabriel Achille HELY d'OISSEL de SAINT SAENS et en secondes noces de Paul Emile BREMONTIERS (1834), délivrance de legs par les héritiers de M et Mme de SAINT SAENS (1834-1835), quittance par M de CREVECOEUR à M et Mme BREMONTIERS (1836), transport de créance par M et Mme VIARD au profit de plusieurs personnes, passé devant Maître Laurent Justinien MITAINE notaire à DOURDAN (1838). Actes passés à DOURDAN : acte d'échange d'une maison entre Jules BELIN héritier de Louis Auguste Pierre HEROUX et Hyppolite LAGUESSE maire de SAINT ARNOULT (1855), acte de vente par Charles François DAUVILLIER demeurant à AUTHON- LA- PLAINE (1860) passés chez maître CUROT . Acte de vente de 7 ares de terres aux GRANGES-LE-ROI par Louis Constant BOUTROUX à François Narcisse PLE passé devant maître ORTIGUIER (1871), vente d'une maison sise aux GRANGES-LE-ROI par Charles Léonard THOMAS et Victor Amédée LEJARS à Alfred Stanislas POULLAIN (1870), ordonnance donnant droit de vente par Alphonse Léon LALANDE géomètre expert agissant comme syndic de la faillite de Alfred Stanislas POULLAIN marchand aux GRANGES-LE-ROI passé devant maître CABARET (1875) ; actes notariés concernant Emile Stanislas LECLERC de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : adjudications de 16 ares 25 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Léon GAURET (1833), de 24 ares 75 centiares de terre sise aux GRANGES-LE-ROI à la requête de Pierre François PINSON (1876), de plusieurs pièces de bois et de terres à Louis André HELIE et consorts demeurant à BULLION (1876), de 27 ares 27 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête d'Alexandre Désiré HOUDOIRE (1879), quittance d'ordre par les créanciers HOUDOIRE , à la requête de Léonce POMMERET de VARENNES maire de BOISY-LE-SEC,de 72 ares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Emile Arsène VASSAL (1889) ; actes passés chez maîtres CABARET, PRAT-MARCA et MARCHON à DOURDAN ; adjudication à la requête de Romain Gustave DOMENIL caissier au nom de Louis Henri GUYOT pour Alexandre LASNIER passé devant maître GROUAS (1908) ; bail de plusieurs terres par Eugène BOIVIN à Louis STOCKY (1884). Actes passés à ABLIS devant maître CORNU notaire à ABLIS : donation partage par Louis Henri DAVID à ses enfants (1832), vente de 40 ares 84 centiares de terre sise à ABLIS par Pierre Rémi DAVID tonnelier à Madame DAUTRIVE épouse de Charles Michel ROUSSIGNE vice président au tribunal civil de la SEINE, 2 actes (1837). Actes passés à SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES pour la famille LARUE : donation partage de tous ses biens immeubles à ses cinq enfants par Jacques Esprit LARUE vigneron, passé devant maître PICQUEMARD, 2 actes (1831) ; vente par Auguste et Pierre Louis Toussaint LARUE fils de Jean Toussaint passé devant maître MERCIER (1643) ; vente d'une pièce de terre plantée EN BOIS par Lucien FIALON à Jules Désiré AUBERT demeurant à LONGUEVILLIERS avec un plan calque, passé devant maître MERCIER (1847). Géomètre : procès verbal de bornage à la requête de Jean Louis HAURY cantonnier aux GRANGES-LE-ROI fait par Charles Eugène CHEVALIER géomètre demeurant à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, 1 plan et quelques notes manuscrites (1876). Imprimés une brochure intitulée Relations avec les colonies françaises et les pays étrangers d'Outre-mer, liste des paquebots poste français et étrangers, nomenclature des postes coloniaux et étrangers, liste des pays d'Outre-mer (1897) ; bulletin des lois n° 456 juillet 1879 ; projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemin de fer à la compagnie de chemin de fer de Paris à Orléans (1891).

    Date

    1832-1908

    Cote

    1J/785

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine...
  71. Résultat n°71

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond Pollon, B n° 97, 765 m2 (1993). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : impasse des Tilleuls, AE n° 76, 184 m2 (1993). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue Rose Chéri, AO n° 282, 210 m2 (1993) ; Bas Larris, AB n° 317, 880 m2 (1993). ETRECHY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Cerf, AB n° 111, 67 m2 (1993). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rocher Bucaille, C n° 1295, 1349 m2 (1996) ; Rocher Bucaille, ZA n° 25, 2220 m2 (1993). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 avenue Botherel, AE n° 244, 340 m2 (1994). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 67 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1993). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 62 rue Marceau, BS n° 101, 770 m2 (1993). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Jean Jaurès, AI n° 66, 447 m2 (1993) ; 10 rue André, AL n° 79, 317 m2 (1994) ; chemin Pierreux, AC n° 79, 297 m2 (1994). SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 180 route de Melun et autres, quatre parcelles (1994). VERT-LE-GRAND. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 rue Saint-Pierre, D n° 1087, 819 m2 (1993). VERT-LE-PETIT. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Saint-Vrain, Z n° 216, 1190 m2 (1993). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 56 avenue du Général de Gaulle, AC n° 402, 108 m2 (1992) ; 5 rue du Lac Léman, AD n° 264, 400 m2 (1993). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 43 rue du Hêtre, BL n° 49, 365 m2 (1993). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 12 rue Charles Mory, AM n° 119, 705 m2 (1993). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Gaubert, AO n° 795, 406 m2 (1993). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bras Fer, B n° 87, 539 m2 (1994). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue de Montgeron,AL n° 244, 108 m2 (1994). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18 rue d'Anjou, AI n° 567, 529 m2 (1995). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gratte Loup et Coudrats, deux parcelles (1995) ; Coudrats, A n° 690, 3460 m2 (1995) ; Fagotière et Petites Fontaines, deux parcelles (1995) ; Fourneaux, C n° 37, 1935 m2 (1995) ; Mal Assis, trois parcelles (1995) ; Buttes à Baslu et Fourrière, deux parcelles (1995) ; Butte Mulot et autres, trois parcelles (1995) ; les Gouttières et autres, six parcelles (1995). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14-16 rue des Graviers, AK n° 720-722, 1294 et 824 m2 (1994). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : vers Buisson et sous la Plaine, deux parcelles (1995). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue de la Gare, BC n° 20, 195 m2 (1994).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1451W/42

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  72. Résultat n°72

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, terrains et biens.

    Date

    1859-1956

    Cote

    EDEPOT64 Q/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Françoise, Jeanne Terrien, propriétaire, décédée le 12 janvier 1916 au profit des héritiers Lefevre, Cadorel, Boucher, Delzangles : vente aux enchères publiques de mobilier les 25 et 26 juin 1916 ; instance en partage et licitation d'une maison à Monnerville le 20 novembre 1916.

    Date

    1870-1927

    Cote

    68J/82

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glands, AM n° 119-132, 1203 et 580 m2 (1974-1979) ; les Grous d'Aubin, ZC n° 120, 1070 m2 (1969-1975) ; la Longue Raie, ZA n° 602, 55 m2 (1985). JANVILLE-SUR-JUINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : sous la Pierre Levée, AE n° 313, 646 m2 (1985-1989) ; 33 rue de Janville, AI n° 71, 100 m2 (1980-1984) ; Bois des Fiefs, ZA n° 88, 20 m2 (1975). JANVRY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, B n° 17-49, 65 et 10 m2 (1980-1984). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 70 avenue de la Résistance, AC n° 217, 233 m2 (1982-1983). LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Butte Rousseau, A n° 1071, 747 m2 (1979-1983) ; le Rosset, C n° 104-105, 223 et 263 m2 (1972-1979) ; Hameau de Cochet, A n° 737, 151 m2 (1978-1980) ; Hameau de Cochet, A n° 762, 504 m2 (1978-1980) ; les Poivrets, B n° 1-11-17-42, quatre parcelles (1974-1976).

    Date

    1969-1989

    Cote

    1451W/16

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926).

    Date

    1879-1926

    Cote

    2R/7

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine HUMBERT veuve LEMERCIER (1729, 1736), vente par Pierre LEMERY jardinier à Pierre LEROUX boucher (1783), affiches de vente par adjudication du château de Chilly (1890).

    Date

    1729-1890

    Cote

    79J13/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHILLY-MAZARIN
    • CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  77. Résultat n°77

    MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin des Saules, AO n° 210, 615 m2 (1987-1988) ; chemin dessus Vignes Nouzet, AT n° 448, 838 m2 (1987-1988) ; chemin du dessus du Luet, AO n° 310, 288 m2 (1974-1975) ; 108 rue des Plantes, AO n° 142, 133 m2 (1975) ; avenue Sénart route Champrosay, AP n° 100, 425 m2 (1975). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 Grande Rue, B n° 1035, 250 m2 (1986) ; les Godins, A n° 919, 997 m2 (1985) ; les Godins, A n° 882, 267 m2 (1985) ; la Pommeray, A n° 1770, 200 m2 (1978) ; les Petits Champs, A n° 1192, 1241 m2 (1985-1989) ; les Petits Champs, A n° 1191, 1287 m2 (1986-1989) ; les Petits Champs, A n° 1300, 386 m2 (1978-1979) ; A n° 1418, 113 m2 (1976-1983) ; les Petits Champs, A n° 1228, 575 m2 (1972-1974) ; les Petits Champs, A n° 1206-1207, 505 et 281 m2 (1976-1977) ; Fond de Corveau, A n° 1618, 238 m2 (1978-1979) ; Hauts Luisants, A N) 1568, 325 m2 (1972-1973) ; route de la Borde, B n° 377-378, 51 et 34 m2 (1986-1988) ; Bel Egoût, A n° 261, 319 m2 (1972-1975) ; Bel Egoût, A n° 231, 250 m2 (1969-1972) ; les Huats Pommeraies, A n° 1170 (1977) ; la Justice, A n° 610, 331 m2 (1980-1985).

    Date

    1969-1989

    Cote

    1451W/24

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  78. Résultat n°78

    SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après décès de Catherine DUGAIN (1770), hypothèque de la maison de Jacques DAUTIER (1788), quittance de CHOQUET à GIBORY (1818), certificat de notoriété après le décès de M VATTIER (1820), bail de M PATENOTTE à M GALLY (1828), succession LENOBLE (1840), affiches de ventes mobilières et immobilières (1831-1937).

    Date

    1770-1937

    Cote

    79J64/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  79. Résultat n°79

    Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux et terrain de l'église supprimée de Fontaine-la-Rivière

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/101/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 101
    • Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux...
  80. Résultat n°80

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1641).

    Date

    1641

    Cote

    E/4877

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)