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  1. Résultat n°1

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/11

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

    Date

    2015-2018

    Cote

    3035W/11

    • Contexte : 3035W Contrôle scientifique et techniques sur les archives...
    • EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2013

    Cote

    3449W/9

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Notifications de subventions, conventions ou avenants,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/4

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/10

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

    Date

    2006

    Cote

    3346W/2

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Comités de sélection : compte-rendu du comité technique,...
    • 1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1130W/28

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/22

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
    • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3307W/24

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrat de prestations de service passé avec l'agence CREACTION pour la mise en œuvre du dispositif de chartes de développement culturel avec les communes et regroupements de communes : proposer et formaliser un mode d'accompagnement, assister dans la réalisation, évaluer et analyser pour de nouvelles perspectives. Dossier de l'agence et C.V. de Philippe Valla ; rapport à la Commission permanente; contrat signé du 24 mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2713W/3

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et opérateurs...
    • Contrat de prestations de service passé avec l'agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1673W/14

    • Contexte : URBANISME.
    • Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Date

    2018

    Cote

    3544W/3

    • Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    1006W/7

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
    • Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    La Ville-du-Bois 1/2.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/7

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Ville-du-Bois 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Athis-Mons à Ollainville.

    Date

    1940-1961

    Cote

    840W/2

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
    • Dommages sur les services publics (1940-1963).
    • Athis-Mons à Ollainville.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1673W/3

    • Contexte : URBANISME.
    • Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).

    Date

    2010-2017

    Cote

    3307W/27

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Evry Centre Essonne, Fleury-Mérogis, Lardy, Linas, Marcoussis, Mennecy, Milly-la-Forêt, Portes de l'Essonne, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Val d'Yerres, Villebon-sur-Yvette (refusé).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2712W/48

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne. Association Essonne-Ecole. Association pour le Développement de la Région d'EVRY et du Centre de l'Essonne.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1568W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
    • Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    2010-2013.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2712W/50

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2010-2013.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Saclay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/5

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saclay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3346W/4

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Les Molières.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/9

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Les Molières.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Massy.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/1

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Massy.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel de logements (société de logements parisiens), discours du préfet pour la Revue de l'Essonne du 26 mai 1966 ; syndicats intercommunaux sur les transports scolaires, installations sportives de la région de CORBEIL ; projets abandonnés de groupements de communes (1963).

    Date

    1963-1966

    Cote

    932W/8

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...
    • Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Corbeil, Dourdan, Théâtre d'Étampes, Espace d'art Contemporain Camille Lambert à Juvisy-sur-Orge, Centre Desnos à Ris-Orangis et CMT (Centre de Musiques traditionnelles) à Ris-Orangis).

    Date

    2013-2014

    Cote

    3426W/27

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Dispositif d'aides aux centres culturels 2013-2014.
    • Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Corbeil,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/20

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/14

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/17

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions, contrat sur objectif, avenant, correspondance (1989-1991; 2008-2012, 2014). Conseil général, mise à disposition de locaux : convention (2002), financement : conventions, correspondance (2008-2013). Conseil régional d'Île-de-France, Parcs et Jardins, étude : convention, subventions (2007), Parc de Méréville, étude : convention, subventions, correspondance (2007-2009), Pôle touristique régional Sud Essonne, financement : conventions (2007-2010), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région, cartographie : convention, document de réunion (2001). Agglomérations et communautés de communes, communauté d'agglomération Seine Essonne, mise à disposition de locaux : convention (2011), communauté de communes de l'Arpajonnais, développement : convention (2015), communauté de communes du Val d'Essonne : correspondance (2015), Sainte-Geneviève-des-Bois, cimetière russe : convention, délibération, étude (2000). Organismes privés et parapublics, Chambre de Commerce et d'Industrie : conventions, correspondance (2002-2008, 2010-2012, 2014), Météo France, communication : conventions (2000-2001, 2009-2012), Office de tourisme Seine Essonne, manifestation : conventions, correspondance (2009-2010, 2012-2013), Total, espaces de communication : convention, correspondance (2009), Chambre de métiers et de l'artisanat, Entr'Essonne : convention (2011-2012), Essonne Développement, aide financière : convention, factures, correspondance (2016-2017), Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion de la base régionale de plein air et de loisirs d'Etampes, diagnostic : convention (2001), Union départementale des offices du tourisme et syndicats d'initiative : convention (s.d.). Médias, Télessonne, financement : convention, avenant, programmation, documentation (2000), Radio 107.7, Jardins secrets, secrets de jardins : convention (2010), Radio Evasion, Entr'Essonne : convention (2013), La Bruyère Productions, Série Cours & Jardins : convention (2013). Organismes touristiques, Verrerie d'art de Soisy sur Ecole : convention, étude (1999-2000), Lisses, Festival "Tout se transforme" : convention (2000), Comité départemental de cyclotourisme : conventions (2010-2011), Camping de Vert le Petit, diagnostic : convention (2000), Comité départemental d'équitation - tourisme et Parc du Gâtinais français, cartographie et signalisation : convention (2000, 2011-2012), Clévacances : conventions avec tiers, adhésion aux statuts (2009-2011), Domaines de Courson et de Saint-Jean-de-Beauregard, communication et manifestation : conventions (2009-2013), Campings Caravanings, guide touristique : convention (s.d.).

    Date

    1989-2017

    Cote

    2929W/13

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Animation des partenariats et des réseaux professionnels.
    • Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions,...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Communauté d'Agglomération Cœur d'Essonne.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/6

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • Communauté d'Agglomération Cœur d'Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/16

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  43. Résultat n°43

    CORBEIL puis CORBEIL-ESSONNES : affaires générales (1947-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    997W/236

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
    • CORBEIL puis CORBEIL-ESSONNES : affaires générales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Saisons 2011 à 2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2713W/5

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et opérateurs...
    • Conventions des centres et pôles culturels.
    • Saisons 2011 à 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Modification territoriale : plan, décret des communes de GIF-SUR-YVETTE (1975), GOMETZ-LA-VILLE (1975), GOMETZ-LE-CHATEL (1975), CHILLY-MAZARIN (1973), MORANGIS (1973). Fusion des deux communes en une seule CONGERVILLE, THIONVILLE (1977).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1413W/21/2

    • Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...
    • Modification territoriale : plan, décret des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  47. Résultat n°47

    1/2.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/19

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Communes de Corbeil-Essonnes, l'Arobase (2003-2006) [1 CD 474 Mo : projets 2005-2006], Dourdan, Cyberbase (2004-2009), Étampes, point information jeunesse et point cyb quartier Guinette (2003-2007), Fleury-Mérogis, médiathèque Elsa Triolet (2004-2006), Grigny, espaces Valminck et Mandela (2002-2005), Juvisy-sur-Orge, cyberespace (2004), Lardy, point information jeunesse (2005-2006).

    Date

    2003-2009

    Cote

    3346W/7

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
    • Communes de Corbeil-Essonnes, l'Arobase (2003-2006)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3454W/20

    • Contexte : 3454W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Contrat culturel des territoires.
    • Communauté d'agglomération CA Paris Saclay à Fleury-Mérogis.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Auvers-Saint-Georges ; Morigny-Champigny.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/12

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Auvers-Saint-Georges ; Morigny-Champigny.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/18

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3307W/23

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
    • Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Date

    2018

    Cote

    3544W/10

    • Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Fonds Départemental de Cohésion Sociale (FDCS).
    • Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Arpajon à Communauté de communes du Val d'Essonne.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3426W/16

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Saison 2013-2014, aide aux projets culturels des territoires.
    • Arpajon à Communauté de communes du Val d'Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Création d'un service de documentation du département de SEINE-ET-OISE à VERSAILLES (1954) ; organisation des services de la sous-préfecture (1957-1963) ; enquête auprès des maires des cantons de LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU ET MILLY-LA-FORET en vue de regroupement administratif (1960).

    Date

    1954-1960

    Cote

    997W/10

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
    • Création d'un service de documentation du département...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Association CEFPI, la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge (2003-2006), Cyberbistrot (2003-2006) et maison des jeunes à Villebon-sur-Yvette (2006), maison de quartier Jean Mermoz (2003-2006), centre social Saint-Exupéry (2003-2007), maison des jeunes Maryse Bastié (2003-2004), maison de l'innovation pédagogique et de l'orientation professionnelle (MIPOP) (2006) à Viry-Châtillon, association pour vivre l'auto-gestion (AVAG) aux Ulis (2002-2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    3346W/11

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
    • Association CEFPI, la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  61. Résultat n°61

    2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/20

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Évry Centre Essonne.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plans directeurs d'urbanisme intercommunal (PDUI) n° 12, 57, 59, 78.

    Date

    1971

    Cote

    1329W/33

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
    • Plans directeurs d'urbanisme intercommunal (PDUI) n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Saisons 2007 à 2011.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/4

    • Contexte : 2713W Financement des associations culturelles et opérateurs...
    • Conventions des centres et pôles culturels.
    • Saisons 2007 à 2011.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Plateau de Saclay.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/34

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
    • Plateau de Saclay.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Le Coudray-Montceaux ; Montlhéry.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/3

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Le Coudray-Montceaux ; Montlhéry.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Marcoussis à Yerres et Syndicat Mixte pour la gestion de l'habitat voyageur (SYMGHAV) à Breuillet.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3426W/18

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Saison 2013-2014, aide aux projets culturels des territoires.
    • Marcoussis à Yerres et Syndicat Mixte pour la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Brétigny-sur-Orge ; Congerville-Thionville.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/2

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Brétigny-sur-Orge ; Congerville-Thionville.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  70. Résultat n°70

    2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3543W/18

    • Contexte : 3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'Agglomération Cœur d'Essonne.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Carte des établissements publics de coopération intercommunale a fiscalité propre en Essonne au 1er janvier 2006

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3406

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Carte des établissements publics de coopération intercommunale...
  72. Résultat n°72

    Communes de Lisses, Énergie numérique (2004-2009), Longjumeau, bibliothèque Boris Vian (2002-2005), Montlhéry, club Gassendi (2003-2009), Morsang-sur-Orge, cyber espace (2003-2005), Ollainville, club internet (2003-2006), Palaiseau, Bidulosciences, point information jeunesse, médiathèque Georges Sand (2004-2007), Ris-Orangis, Ludomédia (2004-2006), Saint-Germain-lès-Arpajon, centre social Jules Vallès (2004-2007), Saint-Michel-sur-Orge, point information jeunesse (2006-2007), Saulx-les-Chartreux, l'Orangerie (2003-2006).

    Date

    2003-2009

    Cote

    3346W/8

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
    • Communes de Lisses, Énergie numérique (2004-2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Opérateurs structurants communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE), cultures du Cœur en Essonne, Rezonne, Animakt, ACCEs, ATMAC, Collectif Essonne Danse, Siana, FPEJR, Collectif pour la culture et Farine de Froment.

    Date

    2014

    Cote

    3426W/25

    • Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Opérateurs structurants communauté d'agglomération...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  74. Résultat n°74

    1/2.

    Date

    2017

    Cote

    3454W/19

    • Contexte : 3454W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Contrat culturel des territoires.
    • Communauté d'agglomération CA Paris Saclay à Fleury-Mérogis.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contrat de développement culturel : communes de Leudeville, Leuville-sur-Orge, Limours-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Prunay-sur-Essonne, Boigneville, Buno-Bonnevaux, Gironville, Saint-Michel-sur-Orge, Palaiseau, Morsang-sur-Orge, Orsay, Morangis, Méréville, Montgeron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Danse : Association Indisciplinaires à Paris, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Musique : association DIH Prod à Draveil, Planètes rouges à Paris, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois ; groupements de communes : communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (CASVS) à Draveil - Vigneux-sur-Seine - Montgeron, communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) à Igny, Bures-sur-Yvette, Verrières-le-Buisson et Orsay, communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres à Wissous, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne pour le conservatoire à rayonnement départemental ; aux associations : école de musique Fortissimo (bilan d'activités), musée Optométrie à Bures-sur-Yvette.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3449W/6

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Contrat de développement culturel : communes de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy ; Brunoy ; Chamarande ; Champmotteux ; Leuville-sur-Orge ; Monnerville ; Puiselet-le-Marais ; Saulx-les-Chartreux ; Videlles.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/21

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  77. Résultat n°77

    COURSON-MONTELOUP. - Plan directeur d'urbanisme intercommunal intéressant la totalité des territoires des communes du canton de LIMOURS : rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, rapports sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan d'état actuel (1964).

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT48 1O/4

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • COURSON-MONTELOUP. - Plan directeur d'urbanisme intercommunal...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    2010-2015 : Ballainvilliers, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Epinay-sur-Orge, Etréchy, La Ville du Bois, Linas, Longpont-sur-Orge, Mennecy, Méréville, Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Soisy-sur-Seine, Plateau de Saclay (fabrication clavecin soldé en 2015), Portes de l'Essonne, Sénart Val de Seine, Val d'Yerres.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2712W/49

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2010-2015 : Ballainvilliers, Ballancourt, Brétigny,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)