3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions, notifications et pièces comptables (2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3426W/1-31

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4,65 ml

31 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/06/2024

Mots clés matières

Opérateurs structurants communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE), cultures du Cœur en Essonne, Rezonne, Animakt, ACCEs, ATMAC, Collectif Essonne Danse, Siana, FPEJR, Collectif pour la culture et Farine de Froment.

Cote/Cotes extrêmes

3426W/25

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable