Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires des communes d'EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE (1959-1961) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal n°17 des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE et partie des territoires de CHAMPLAN, GOMETZ-LE-CHATEL et VAUHALLAN (1959-1962).

Aide à la recherche

PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

Déplier tous les niveaux

PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

Cote/Cotes extrêmes

827W/1-3

Date

1959-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel, arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.

Langue des unités documentaires

Français