PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

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Cote/Cotes extrêmes

827W/1-3

Date

1959-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel, arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.

Langue des unités documentaires

Français

Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires des communes d'EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE (1959-1961) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal n°17 des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE et partie des territoires de CHAMPLAN, GOMETZ-LE-CHATEL et VAUHALLAN (1959-1962).

Cote/Cotes extrêmes

827W/2

Date

1959-1962

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/06/2002