3246W Financement des espaces publics numériques essonniens (EPNE) (2002-2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3346W/1-11

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,65 ml

11 article(s)

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Cote/Cotes extrêmes

3346W/2-5

Date

2005-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3346W/2-3

Date

2006-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

Cote/Cotes extrêmes

3346W/2

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006