2712W Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques (2004-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2712W/1-75

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

7.5 ml, 75 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur)

DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques.

Mode de classement

Thématique

Informations sur le traitement

ELIMINE en 2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2712W/47-51

Date

2009-2015

Conditions d'accès

Communicable

2010-2013.

Cote/Cotes extrêmes

2712W/50

Date

2010-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Tri (Cadre méthodologique) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques