2010-2013.

ACTION CULTURELLE.

Cote/Cotes extrêmes

2712W

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

7.5 ml, 75 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques.

Mode de classement

Thématique

Mots clés matières

association, action culturelle, financement

Action culturelle : subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques

Cote/Cotes extrêmes

2712W/1-2712W/75

Date

2004-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Investissement, au titre de l'aide au renouvellement de matériel et d'instruments de musique des écoles d'enseignement artistique soldés.

Cote/Cotes extrêmes

2712W/47-2712W/51

Date

2009-2015

2010-2013.

Cote/Cotes extrêmes

2712W/50

Date

2010-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

enseignement artistique

Mots clés typologiques

rapport