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3543W Dossiers de subventions des dispositifs de la politique de la ville Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) et Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens (PACTE) (2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3543W/1-20

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,4 ml

20 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2024

Mode de classement

Chronologique et par dispositif.

Mots clés matières

politique de la ville, financement

Cote/Cotes extrêmes

3543W/7-20

Date

2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés matières

association socioéducative

Cote/Cotes extrêmes

3543W/19-20

Date

2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés lieux

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

Mots clés matières

regroupement de communes

1/2.

Cote/Cotes extrêmes

3543W/19

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017