CONTRÔLE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE SUR LES ARCHIVES DES COMMUNES ET DES COMMUNAUTÉS D'AGGLOMÉRATION, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3035W/1-11

Date

2013-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,10 ml, 11 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2020

Présentation du contenu

Bordereaux d'éliminations.

Mode de classement

Typologique, chronologique et alphabétique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

Cote/Cotes extrêmes

3035W/11

Date

2015-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières