ACTION CULTURELLE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2712W

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

7.5 ml, 75 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques.

Mode de classement

Thématique

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2712W/1-2712W/75

Date

2004-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2712W/47-2712W/51

Date

2009-2015

Arpajon, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Epinay-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Leuville-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Mennecy, Méréville, Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Viry-Chatillon, Etampois Sud Essonne, Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Sénart Val de Seine. Transfert de dossiers à la D.D.L.C.C.- Direction de la Démocratie Locale, de la Contractualisation et de l'animation Communales (changement de politique investissement) : Dourdan, La Ville du Bois, Val d'Yerres, Chilly-Mazarin, Saulx-les-Chartreux, Saint-Germain-lès-Arpajon.

Cote/Cotes extrêmes

2712W/51

Date

2010-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières