2712W Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques (2004-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2712W/1-75

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

7.5 ml, 75 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur)

DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers de subventions des associations culturelles hors contrat, contrats d'aide des acteurs culturels, des centres culturels, associations historiques.

Mode de classement

Thématique

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2712W/47-51

Date

2009-2015

Conditions d'accès

Communicable

2010-2013 : Arpajon, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Epinay-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Leuville-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Mennecy, Méréville, Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Viry-Châtillon, Etampois Sud Essonne, Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Sénart Val de Seine. Transfert de dossiers à la D.D.L.C.C.- Direction de la Démocratie Locale, de la Contractualisation et de l'animation Communales (changement de politique investissement) : Dourdan, La Ville du Bois, Val d'Yerres, Chilly-Mazarin, Saulx-les-Chartreux, Saint-Germain-lès-Arpajon.