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ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Ce versement débute à l'article 4 ; par conséquent les articles 1, 2, et 3 n'existent pas. 4-260 : Dossiers administratifs relatifs aux différentes affaires suivies par la sous-préfecture : élections, légions d'honneur, médailles, renseignements généraux, affaires générales (1919-1965).
Langue des unités documentaires
Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).
Caractéristiques physiques
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
CORBEIL-ESSONNES Canton, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, YVELINES, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE ADMINISTRATION,administration générale, LIMITE TERRITORIALE ADMINISTRATION,administration générale, ORGANISATION ACTION, DEPARTEMENT ADMINISTRATION,administration générale, COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, REGROUPEMENT DE COMMUNES ADMINISTRATION,administration générale, 20è siècle, Quatrième République (1945-1958), Cinquième République (1958- )
