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496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport d'activité et situation financière du 1er juillet 1966 au 30 juin 1967

    Date

    1967

    Cote

    GBR/69

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité et situation financière du 1er juillet...
  2. Résultat n°2

    SEMEASO

    Date

    1977

    Cote

    GBR/2037

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • SEMEASO
  3. Résultat n°3

    Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire. Préface de Philippe Lamour

    Auteur

    GODECHOT, Jacques

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/101

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire....
  4. Résultat n°4

    Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire

    Auteur

    GODCHOT, J. E

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/1369

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire
  5. Résultat n°5

    Rapport complémentaire présenté à Messieurs les actionnaires à l'occasion de l'Assemblée générale ordinaire de juin 1969, situation des opérations au 31 décembre 1968

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/289

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport complémentaire présenté à Messieurs les actionnaires...
  6. Résultat n°6

    Rapport complémentaire à l'assemblée générale ordinaire de juin 1971

    Auteur

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D AMENAGEMENT DE BURES - ORSAY ET D EQUIPEMENT EN ESSONNE

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/429

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport complémentaire à l'assemblée générale ordinaire...
  7. Résultat n°7

    Rapport d'activité 1962-1963

    Date

    1963

    Cote

    INQUARTO/493

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport d'activité 1962-1963
  8. Résultat n°8

    Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise, Longjumeau, rénovation urbaine

    Date

    1962

    Cote

    INQUARTO/1371

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...
  9. Résultat n°9

    Charte de l'Essonne : projet Semessonne avec le concours des services du département de l'Essonne, de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la région d'Ile-de-France, des bureaux d'étude OTH et E4 international

    Date

    1991

    Cote

    INQUARTO/1820

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Charte de l'Essonne : projet Semessonne avec le concours...
  10. Résultat n°10

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration (02 octobre 1959-18 juin 1962) ; procès-verbaux de réunions de l'assemblée générale (02/10/1959, 09/10/1959, 18/05/1961, 18/06/1962) ; comptes-rendus de réunions du bureau du conseil d'administration (16 mai 1960-19 février 1962) ; liste des membres du conseil d'administration, liste des agents en activité à la SAEGEMA ; constitution et présentation du bilan de l'opération, infrastructure et équipements publics : rapport établi par monsieur Delmotte en mai-juin 1962, 10 pages.

    Date

    1959-1962

    Cote

    18J/1

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

    Date

    1963-1964

    Cote

    18J/2

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  12. Résultat n°12

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions avec les entrepreneurs (23 mars 1960-31 décembre 1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    18J/3

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  13. Résultat n°13

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Ouverture d'une enquête d'utilité publique pour une emprise complémentaire : plan parcellaire du 29 avril 1959 ; bilan récapitulatif résumé sur 9000 logements ; statuts de la SAEGEMA ; étude d'aménagement du secteur industrialisé ; attribution des logements aux différents organismes H.L.M. ; désignation des constructeurs pour 732 logements à MASSY ; installation du chauffage à l'ilot de Bourgogne ; lancement de l'ensemble du programme de construction ; contrats passés avec les architectes, les techniciens, le bureau d'étude technique (1959).

    Date

    1959

    Cote

    18J/4

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

    Date

    1959-1963

    Cote

    18J/5

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  15. Résultat n°15

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Notes de service, plan de masse (1960-1964), rapport technique (1965), notes sur un groupe scolaire, sur le projet réglementant la circulation, note sur l'aménagement d'un nouvel accés au cimetière (1968-1969), groupe scolaire IV et VI : décomptes d'entreprises (1961), notes et comptes-rendus (1961-1962), plan de masse (1960).

    Date

    1958-1965

    Cote

    18J/6

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  16. Résultat n°16

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité d'ANTONY. - Plan de situation portant délimitation du périmètre à acquérir (1959), plan de la zone d'activités limites (1961) ; étude préliminaire d'aménagement et d'équipement : plan général, profil en travers-type de la voirie axiale, évaluation des dépenses d'équipement, notice (1960) ; procès-verbaux de réunions au sujet de l'aménagement de la ZAC, plan d'aménagement de détail (1959).

    Date

    1958-1965

    Cote

    18J/7

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  17. Résultat n°17

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Projet d'aménagement de la zone d'activité de MASSY, étude d'avril 1961 ; plan de situation, plan de masse, plan de morcellement de la 1ère tranche, coordination des réseaux, plans de la voirie et réseaux divers, plans du réseau d'eau (1961).

    Date

    1961

    Cote

    18J/8

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  18. Résultat n°18

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

    Date

    1963

    Cote

    18J/9

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  19. Résultat n°19

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Etude des sols de fondations, rapport (1959), marché avec la société chimique et routière de la Gironde, marché avec la société suburbaine de canalisation et de grands travaux (1964), marché avec l'entreprise Bourdin et Chaussée (1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    18J/10

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  20. Résultat n°20

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Comptes-rendus de réunions de travail, correspondance, plans de la zone (1960-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    18J/11

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  21. Résultat n°21

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Voirie et réseaux divers, demande de subvention : rapport de présentation au fonds de développement économique et social, articulation générale, voirie et espaces verts, assainissement, eau potable, éclairage public, gaz, aménagement des voies d'accés (1960).

    Date

    1960

    Cote

    18J/12

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  22. Résultat n°22

    Signature d'une convention cadre pour la construction d'un réseau de vidéocommunication avec le Ministère des PTT et Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, les Ulis ; déclarations de conformité et délibérations désignant un membre du conseil municipal de chacune des communes au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1986

    Cote

    105J/3

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Signature d'une convention cadre pour la construction...
  23. Résultat n°23

    Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un réseau câblé et d'un syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord avec la CGE pour l'exploitation de ce réseau.

    Date

    1986-1988

    Cote

    105J/4

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Création d'une société mixte pour l'exploitation d'un...
  24. Résultat n°24

    Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé de vidéocommunication entre l'Etat, les communes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau, Les Ulis, Massy et le SIVIC (conseil municipal de Massy du 25 mars 1987).

    Date

    1987-1987

    Cote

    105J/5

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Mise en place d'un réseau de vidéocommunications.
    • Projet de convention d'établissement d'un réseau câblé...
  25. Résultat n°25

    Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/8

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
  26. Résultat n°26

    Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications le 2 février 1989 et de Télessonne, 9 septembre 1989.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/9

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Inauguration du réseau câblé de vidéocommunications...
  27. Résultat n°27

    Tribunal de Commerce.

    Date

    1986-1987

    Cote

    105J/11

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Tribunal de Commerce.
  28. Résultat n°28

    Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.

    Date

    1986-1999

    Cote

    105J/12

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Nom commercial TELESSONNE et Vidéocâble 91.
  29. Résultat n°29

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  30. Résultat n°30

    Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/14

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
  31. Résultat n°31

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition...
  32. Résultat n°32

    Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

    Date

    1991-2003

    Cote

    105J/16

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Modification et renouvellement des administrateurs...
  33. Résultat n°33

    Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).

    Date

    2000-2000

    Cote

    105J/17

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage...
  34. Résultat n°34

    Cotations Banque de France.

    Date

    1996-1999

    Cote

    105J/18

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Cotations Banque de France.
  35. Résultat n°35

    Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

    Date

    1986-2001

    Cote

    105J/19

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau...
  36. Résultat n°36

    Transfert par France Télécom Groupe NTL de la responsabilité des réseaux 1G par accord du 6 mai 1999; rapprochement du groupe NTL et de la Société Suez Lyonnaise Télécom (SLT).

    Date

    1998-2001

    Cote

    105J/20

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Transfert par France Télécom Groupe NTL de la responsabilité...
  37. Résultat n°37

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  38. Résultat n°38

    Consultation publique du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel sur les télévisions locales numériques en Ile-de-France, éléments de réponse de Télessonne.

    Date

    2005-2006

    Cote

    105J/22

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
    • Consultation publique du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  39. Résultat n°39

    Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES TV, améliorations apportées à l'offre et recommandations dans le cadre d'une éventuelle reprise.

    Date

    2006-2010

    Cote

    105J/23

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
    • Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES...
  40. Résultat n°40

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.