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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°2

Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.
Cote
2497W/12
 Date
1914-1969
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...
Résultat n°3

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°4

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.
Cote
2497W/10
 Date
1910-1968
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°5

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.
Cote
2497W/9
 Date
1899-1958
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...
Résultat n°6

Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.
Cote
2497W/8
 Date
1922-1967
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...
Résultat n°7

Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
Cote
2497W/7
 Date
1914-1953
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
Résultat n°8

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.
Cote
2497W/6
 Date
1907-1959
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...
Résultat n°9

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.
Cote
2497W/5
 Date
1909-1966
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
Résultat n°10

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
Cote
2497W/4
 Date
1927-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
Résultat n°11

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Cote
2497W/3
 Date
1894-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Résultat n°12

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.
Cote
2497W/2
 Date
1919-1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...
Résultat n°13

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.
Cote
2497W/1
 Date
1908-1962
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Cote
1356W/24
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/23
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/12
 Date
1990
 Lieu
ORSAY Commune, EVRY Commune, MEROBERT, DRAVEIL Commune, PUISELET-LE-MARAIS, MASSY Commune, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
convention, contrat, règlement intérieur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°17

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Cote
4U/967
 Date
1800-1921
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
arrêté du maire, inventaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...
Résultat n°18

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : signatures et paraphes d'officiers ministériels (1822-1851, 1877-1937).

Cote
3U/2136
 Date
1822-1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : signatures...
Résultat n°19

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations de serments de fonctionnaires et officiers ministériels : gardes-champêtres, gardes particuliers, personnel de l'octroi, personnel de l'enregistrement et des domaines, administrateurs généraux des forêts nationales, commissaires du gouvernement, commissaires-priseurs, notaires.

Cote
3U/2132
 Date
1800-1887
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...
Résultat n°20

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/714
 Date
1875-1921
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...