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FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (SGAD)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1356W/1-40

Date

1986-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

40 articles 21/48/37

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Bandes d'enregistrement des séances publiques des Assemblées Départementales. Ces bandes ont été transférés en 2007-2008 par la société Anatal Pro. Elles sont donc communicables sous forme de CD : 31 Num/1 - 195.

Langue des unités documentaires

Français

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Cote/Cotes extrêmes

1356W/24

Date

1990

Importance matérielle

07/00/27

Caractéristiques physiques

produit fini, Bande magnétique, Débat

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Enregistrement de la séance publique de l'Assemblée départementale du 20 et 21 décembre 1990.

20 et 21/12/1990

Conditions d'accès

NC Numérisé [substitution:31NUM/113;31NUM/114;31NUM/115;31NUM/116;31NUM/117;31NUM/118/]

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.

Mots clés lieux

SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Mots clés matières

ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, ELU, FINANCES DEPARTEMENTALES, REDEVANCE PARAFISCALE, DEBIT DE TABAC, DESIGNATION, CONSEILLER GENERAL, GARANTIE D EMPRUNT, LOGEMENT SOCIAL, HABITATION A LOYER MODERE, TAXE PROFESSIONNELLE, ACQUISITION DOMANIALE, FORET, CONSEIL GENERAL, ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC, ACTION CULTURELLE, AIDE PUBLIQUE AU LOGEMENT, ROUTE DEPARTEMENTALE, RESEAU ROUTIER, INSTALLATION SPORTIVE, EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL, PATRIMOINE CULTUREL, CULTURE, INONDATION, AMENAGEMENT, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, TRAITEMENT DES EAUX USEES, COLLEGE, RECONSTRUCTION, TRANSPORT, ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT COLLECTIF, IMMOBILIER, FINANCES LOCALES, PERSONNEL, EMPLOI, ADMINISTRATION GENERALE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, PARC NATUREL, INCENDIE, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, OEUVRES SCOLAIRES, SPORT, ART, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, HYGIENE, HYGIENE SOCIALE, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, FAMILLE, AFFAIRE FAMILIALE, REMUNERATION, ASSISTANTE MATERNELLE, AUXILIAIRE MEDICALE, AIDE SOCIALE, AIDE SOCIALE A L ENFANCE, PREVENTION, JEUNE, ACTION SOCIALE, CONSTRUCTION, PERSONNE AGEE, FOYER, FORMATION PROFESSIONNELLE, CRECHE, CENTRE DE LOISIRS, OFFICIER MINISTERIEL, INSERTION PROFESSIONNELLE, FRANCOPHONIE, 20è siècle

Mots clés typologiques

CONVENTION, DOCUMENTATION, BUDGET, CONTRAT