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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4U/967
Date
1800-1921
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
arrêté du maire, inventaire
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT17 3I/9
Date
1818-1938
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
correspondance
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°3
Cote
2497W/11
Date
1908-1965
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
rapport, correspondance, documentation
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°4
Cote
2497W/13
Date
1944-1964
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°5
Cote
3U/711
Date
1800-1920
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations...
Résultat n°6
Cote
3U/712
Date
1804-1843
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°7
Cote
INQUARTO/597/2
Date
1962
Lieu
PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'anoblissement par charges avant 1789 Tome 2.
Résultat n°8
Cote
2497W/10
Date
1910-1968
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°9
Cote
INV/1745
Date
1995
Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
Résultat n°10
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

1 media

Cote
18FI/4050
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires,...
Résultat n°11
Cote
INQUARTO/2037
Date
1975
Lieu
FRANCE
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT17 2C/3
Date
1925
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document -
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Manuel-formulaire...
Résultat n°13
Cote
INV/674
Date
1984
Lieu
PYRENEES-ATLANTIQUES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Résultat n°14
Cote
2497W/5
Date
1909-1966
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de...
Résultat n°15
Cote
1356W/23
Date
1990
Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
convention, documentation, budget, contrat
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16
Cote
INV/755
Date
1911
Lieu
HAUTE-SAONE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice
Résultat n°17
Cote
INV/1686
Date
1980
Lieu
YONNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Résultat n°18
Cote
2497W/1
Date
1908-1962
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel,...
Résultat n°19
Cote
3U/713
Date
1843-1875
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°20
Cote
EDEPOT17 3I/10
Date
1864-1936
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
exploit d'huissier, procès-verbal
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°21
Cote
1356W/24
Date
1990
Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
convention, documentation, budget, contrat
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°22
Cote
63FI/160
Date
1999
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : FONDS GIOVANNI

  • PALAISEAU. - Office notarial situé au 33 du boulevard...
Résultat n°23
Cote
2497W/12
Date
1914-1969
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de,...
Résultat n°24
Cote
2497W/3
Date
1894-1962
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.
Résultat n°25
Cote
2497W/4
Date
1927-1962
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.
Résultat n°26
Cote
3U/714
Date
1875-1921
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°27
CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). Le ministre au vélodrome, Mardelet, 1906, 6 mots, 5 c, ad.

1 media

Cote
2FI52/244
Date
1906
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de...
Résultat n°28
Cote
INV/276
Date
1911
Lieu
DOUBS
Type de document
statistique
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice
Résultat n°29
Cote
INV/1444
Date
1947
Lieu
PARIS Département, FRANCE
Type de document
correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
Résultat n°30
Cote
3U/2136
Date
1822-1937
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : signatures...
Résultat n°31
Cote
2497W/2
Date
1919-1957
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des huissiers.
  • Dossiers individuels des huissiers démissionnaires...
Résultat n°32
Cote
INOCTAVO/1688
Date
janvier 1981
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
Résultat n°33
Cote
1356W/12
Date
1990
Lieu
ORSAY Commune, EVRY Commune, MEROBERT, DRAVEIL Commune, PUISELET-LE-MARAIS, MASSY Commune, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune
Type de document
convention, contrat, règlement intérieur, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°34
Cote
2497W/7
Date
1914-1953
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.
Résultat n°35
Cote
2497W/8
Date
1922-1967
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE...
Résultat n°36
Cote
2497W/9
Date
1899-1958
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges,...
Résultat n°37
CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). L'arrivée du ministre à la gare, Mardelet.

1 media

Cote
2FI52/242
Date
1906
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de...
Résultat n°38
Cote
2497W/6
Date
1907-1959
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice,...
Résultat n°39
Cote
INQUARTO/597/1
Date
1962
Lieu
PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'anoblissement par charges avant 1789 Tome 1.
Résultat n°40
Cote
3U/2132
Date
1800-1887
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...