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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Date

1800-1921

Cote

4U/967

Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1818-1938

Cote

EDEPOT17 3I/9

Résultat n°3

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Résultat n°4

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

Date

1944-1964

Cote

2497W/13

Résultat n°5

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

Date

1800-1920

Cote

3U/711

Résultat n°6

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1804-1843

Cote

3U/712

Résultat n°7

L'anoblissement par charges avant 1789 Tome 2.

Date

1962

Cote

INQUARTO/597/2

Résultat n°8

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

1910-1968

Cote

2497W/10

Résultat n°9

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : 1800-1940

Date

1995

Cote

INV/1745

Résultat n°10
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

1 media

Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

Date

1975

Cote

18FI/4050

Résultat n°11

Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles

Date

1975

Cote

INQUARTO/2037

Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Manuel-formulaire des officiers de l'état-civil [année d'édition : 1925 ; 318 pages].

Date

1925

Cote

EDEPOT17 2C/3

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

Date

1984

Cote

INV/674

Résultat n°14

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

Date

1909-1966

Cote

2497W/5

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série U : Justice

Date

1911

Cote

INV/755

Résultat n°17

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/1686

Résultat n°18

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

Date

1908-1962

Cote

2497W/1

Résultat n°19

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1843-1875

Cote

3U/713

Résultat n°20

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1864-1936

Cote

EDEPOT17 3I/10

Résultat n°21

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/24

Résultat n°22

PALAISEAU. - Office notarial situé au 33 du boulevard Bara [côté pont de la salle des fêtes] ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

Date

1999

Cote

63FI/160

Résultat n°23

Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

Date

1914-1969

Cote

2497W/12

Résultat n°24

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

Date

1894-1962

Cote

2497W/3

Résultat n°25

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

Date

1927-1962

Cote

2497W/4

Résultat n°26

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Date

1875-1921

Cote

3U/714

Résultat n°27
CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). Le ministre au vélodrome, Mardelet, 1906, 6 mots, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). Le ministre au vélodrome, Mardelet, 1906, 6 mots, 5 c, ad.

Date

1906

Cote

2FI52/244

Résultat n°28

Répertoire numérique de la série U : Justice

Date

1911

Cote

INV/276

Résultat n°29

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice. Introduction de Georges BOURGIN - Tome IV.

Date

1947

Cote

INV/1444

Résultat n°30

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : signatures et paraphes d'officiers ministériels (1822-1851, 1877-1937).

Date

1822-1937

Cote

3U/2136

Résultat n°31

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

Date

1919-1957

Cote

2497W/2

Résultat n°32

Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien régime

Date

janvier 1981

Cote

INOCTAVO/1688

Résultat n°33

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/12

Résultat n°34

Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

Date

1914-1953

Cote

2497W/7

Résultat n°35

Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

Date

1922-1967

Cote

2497W/8

Résultat n°36

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

Date

1899-1958

Cote

2497W/9

Résultat n°37
CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). L'arrivée du ministre à la gare, Mardelet.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Inauguration du nouvel hôtel de ville (8 juillet 1906). L'arrivée du ministre à la gare, Mardelet.

Date

1906

Cote

2FI52/242

Résultat n°38

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

Date

1907-1959

Cote

2497W/6

Résultat n°39

L'anoblissement par charges avant 1789 Tome 1.

Date

1962

Cote

INQUARTO/597/1

Résultat n°40

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations de serments de fonctionnaires et officiers ministériels : gardes-champêtres, gardes particuliers, personnel de l'octroi, personnel de l'enregistrement et des domaines, administrateurs généraux des forêts nationales, commissaires du gouvernement, commissaires-priseurs, notaires.

Date

1800-1887

Cote

3U/2132