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Résultats de la recherche

Résultat n°2
Résultat n°10

Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

Date

1989

Cote

1940W/7

Résultat n°11

1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

Date

1990

Cote

1940W/9

Résultat n°14
Résultat n°16

1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations chargées de la prévention de la toxicomanie et du Sida, Diagonale 91, HIV 91 ; rapport n°92-360-02 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-348-06 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées : CIDPA 91 et ADIPAR ; rapport n°92-457-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes (APAF) au titre de l'année 1992 dans le cadre du dispositif des placements familiaux institués en Essonne ; rapport n°92-459-28 : subventions de démarrage aux services locaux de voisinage en faveur des personnes âgées ; rapport 92-488-57 : subvention aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-528-19 : aide à la formation d'aide soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°92-563-03 : subventions aux associations le passage et les 5 topazes ; rapport n°92-614-07 : octroi d'une subvention complémentaire à l'association des veuves civiles de l'Essonne ; rapport n°92-613-06 : subventions au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°92-678-09 : subvention au comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas APPERT de MASSY et au collège de PALAISEAU ; rapport n°92-767-31 : aide aux associations ; rapport n°92-834-27 : subvention à l'association Essonne Accueil et à l'atelier Arcréation ; rapport n°92-830-23 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1992 ; rapport n°92-835-28 : subventions aux associations à caractère (1992).

Date

1992

Cote

1940W/12

Résultat n°17

1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°93-197-14 : subvention à l'association des Sourds de l'Essonne ; rapport n°93-263-02 : aide à la formation d'aides-soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°93-448-12 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulations des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 ; rapport n°93-504-46 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°93-531-16 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées (CIDPA et ADIPAR) ; rapport n°93-447-11 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé ; rapport n°93-600-04 : associations à caractère social. Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Subvention pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°93-640-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées ; rapport n°93-733-27 : subvention au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°93-732-26 : pauvreté précarité, aide aux associations 1993/1994 ; rapport n°93-831-21 : aide pour le départ en colonie de vacances et en classe transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1993 ; rapport n°93-782-49 : subventions aux associations œuvrant en faveur des handicapés physiques et mentaux ; rapport n°93-839-29 : subvention pour l'hélicoptère régional du SAMU (1993).

Date

1993

Cote

1940W/13

Résultat n°18

1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subventions ; rapport n°94-0181-08 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'association club ARIHM ; rapport n°94-0244-03 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°94-0317-09 : subvention de fonctionnement à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ; rapport n°94-0278-12 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°94-0362-15 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à Inter Association Dourdan Essonne Sud ; rapport n°94-0329-07 : subvention à deux associations à caractère social au titre de l'année 1994 : APAF et CIDPA ; rapport n°94-0407-19 : formation des aides ménagères pour la prise en charge de personnes atteintes par l'infection VIH ; rapport n°94-0457-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé au titre de l'année 1994 ; actions menées en matière de toxicomanie et de sida dans le département, renouvellement des subventions de fonctionnement aux associations ; rapport n°94-0547-05 : nouvelle convention avec l'AP de Paris dans le cadre de l'accueil familial réalisé par l'hôpital Georges Clémenceau à CHAMPCUEIL ; rapport n°94-0596-05 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention au comité départemental de l'APAJH - AUTISTES ; rapport n°94-0695-44 : lutte contre la pauvreté précarité, aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°94-0656-05 : subvention de fonctionnement à l'association Sida info service ; rapport n°94-0674-23 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°94-0657-06 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régularisation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1994 ; rapport n°94-0697-46 : subventions aux associations à caractère social; rapport n°94-0675-24 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement pour 1994 ; rapport n°94-0673-22 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi (1994).

Date

1994

Cote

1940W/14

Résultat n°20

Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

Date

1995-1996

Cote

1940W/17

Résultat n°21

Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention ; rapport n°95-0174-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'ADMATH aux ULIS ; rapport n°95-0222-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°95-0226-16 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°95-0229-19 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU- CENTRE 15) et de l'ADUM ; rapport n°95-0227-17 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions de fonctionnement au titre de 1994 ; rapport n°95-0219-09 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1994 ; rapport n°95-0228-18 : subventions de fonctionnement à l'association sida info service ; rapport n°95-5-03 : convention d'objectifs de lutte contre le SIDA avec le Département de l'Essonne. Plan triennale 1994-1996 ; rapport n°95-0459-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental pour la promotion santé (CPS 91) pour l'année 1995 ; rapport n°95-0508-05 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1995 ; rapport n°95-0557-05 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés - année 1995 ; rapport n°95-0577-11 : subvention au comité départemental de l'APAJH - Autistes ; rapport n°95-0576-10 : subventions à diverses associations à caractère social - Examen de 33 demandes ; rapport n°95-0591-10 : aide exceptionnelle à la Guadeloupe ; rapport n°95-0590-09 : subventions à trois associations à caractère social : CIDPA, ADIPAR et APAF ; rapport n°95-0224-14 : subvention à un service local de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées (1995).

Date

1995

Cote

1940W/16

Résultat n°22

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°23

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°30

Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH, convention et protocoles d'accord à conclure avec différents partenaires ; rapport n°97-0084-10 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées, convention type à conclure avec les communes ou centres communaux d'action sociale et la société gestion de télé sécurité et de services ; rapport n°97-0093-19 : aide à l'association les Restaurants du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°97-0223-27 : séjour de découverte aux Antilles, subvention à l'association Valentin Haüy - IMPRO de CHILLY-MAZARIN ; rapport n°97-0446-24 : dispositif départemental de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie ; rapport n°97-0505-12 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées ; rapport n°97-0554-11 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1997-1998 ; rapport n°97-0588-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°97-0587-05 : avenant n°2 à la convention intervenue entre le TICE et le Département, utilisation de la carte améthyste ; rapport n°97-0829-24 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraite publiques du Département.

Date

1997

Cote

1940W/22

Résultat n°34

Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

Date

2001

Cote

1940W/40

Résultat n°35

Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

Date

2001

Cote

1940W/41

Résultat n°36

Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - subvention à deux associations ; rapport n°2001-0803-32 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - session 2001-2002 ; rapport n°2001-0802-31 : subvention à sept associations intervenant dans le domaine des personnes handicapées ; rapport n°2001-0801-30 : subvention à une association départementale d'étude et d'action sociale de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport n°2001-0847-12 : subvention à l'association Espace envol Formation ; rapport n°2001-0849-14 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE ; rapport n°2001-0850-15 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : les petits galopins de LA-VILLE-DU-BOIS, les petits oisillons de BOULLAY-LES-TROUX, la Leche League France de l'Etang-la-ville ; rapport n°2001-0851-16 : subvention à deux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Intermède et Tempo ; rapport n°2001-0848-13 : subventions à l'association jeunes pour le monde ; rapport n°2001-0901-19 : subvention à trois associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : enfance et famille d'adoption, association pour le couple et l'enfant, VIRY-CHATILLON action prévention ; rapport n°2001-0894-12 : subvention à l'association Gérontologique AGE ALMA ; rapport n°2001-0955-42 : subvention à l'association les p'tits lutins intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-1102-109 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Bab'ulis, CIDF, AFUMA, Association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté (AAAFD) ; rapport n°2001-1080-87 : subvention de démarrage à l'association de service aux familles - SERFA qui intervient auprès des personnes âgées et subvention de fonctionnement à l'atelier des handicapés de MORANGIS et ses environs qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-1032-39 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : ATHP, GIHP, FAMIL'EMPLOI et l'ADEP ; rapport n°2001-1157-22 : subvention à l'association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Vallée de Chevreuse (APEI 91) ; rapport n°2001-1155-20 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteint du SIDA ; rapport n°2001-1156-21 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds.

Date

2001

Cote

1940W/39

Résultat n°38

Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

Date

2002

Cote

1940W/42

Résultat n°39

Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du fonds de solidarité départemental et du fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-0508-33 : subventions à l'ALVE-UNAFAM pour le recrutement d'un directeur administratif et financier ; rapport 2002-0487-12 : subvention à l'association Française contre les myopathies - Délégation de l'Essonne qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0516-41 : subvention à huit associations et deux communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-03-0013 : rapport relatif au principe de création des postes d'auxiliaires de vie - Convention type à approuver ; rapport 2002-0593-46 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0594-47 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0621-06 : subvention au Groupement d'intérêt public centre Essonne ; rapport 2002-0623-08 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0626-11 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication EBREC qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0627-12 : subvention à l'association Bleu Soleil ; rapport 2002-0628-13 : subvention allouée à 5 associations à caractère social : ADEE, la communauté de communes du pays de LIMOURS, ARIMAGE, Vaincre les maladies Lysosomales et l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2002-0629-14 : subvention à l'association ATD QUART MONDE qui intervient auprès des personnes démunies ; rapport 2002-0592-45 : subvention à l'association des Conjoints Survivants ; rapport 2002-0630-15 : fusion de l'ADATRIF et de l'APTR au sein d'une nouvelle association dénommée OPTILE. Avenant n°3 à la convention signée le 11 décembre 1995 entre ces deux organismes et le département ; rapport 2002-0622-07 : subvention à l'institut Théophraste Renaudot ; rapport 2002-0653-38 : solde de subvention 2002 à l'association le Passage, sise à ETAMPES ; rapportt2002-0625-10 : subvention de démarrage à la commune d'ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2002-0695-33 : subvention 2002 à l'école des parents et éducateurs ; rapport 2002-0694-32 : subvention 2002 au comité départemental de prévention de l'Alcoolisme ; rapport 2002-0775-53 : Subvention 2002 à l'association EFFERV'ESSONNE ; rapport 2002-0738-16 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement des plus démunis (Bétharaba, la Société de Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) et convention à signer avec chacune de ces trois associations ; rapport 2002-03-0002 : extension des conditions d'attribution aux anciens combattants des cartes de transport Améthyste et Rubis (2002).

Date

2002

Cote

1940W/43

Résultat n°40

Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention à l'association REPERES pour le fonctionnement de l'espace de socialisation ; rapport 2002-1029-31 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0624-09 : subvention de fonctionnement à l'association Gérontologique de l'Essonne - AGE ALMA qui intervient auprès des personnes âgées ; rapport 2002-1016-18 : solde de subvention 2002 à l'association Essonne Accueil, SISE à EVRY ; rapport 2002-0806-14 : subventions aux associations Auxilia, Partenences, les temps mêlés et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne ; rapport 2002-1048-50 : solde de subvention à l'association les Buissonnets ; rapport 2002-0987-73 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons publiques du département : LA FERTE-ALAIS, Domaine de Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE, FILE ETOUPE à MONTLHERY ; rapport 2002-0964-50 : subvention exceptionnelle à l'association EMMAUS ; rapport 2002-0990-76 : subvention à six associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : Famil'emploi, ADEP, Association Familiale rurale de CHALO-SAINT-MARS, ASAD, GIHP, SAGAD ; rapport 2002-0935-21 : Fonds départemental Solidarité Energie dénommé auparavant Fonds d'aide aux impayés d'énergie - Convention à intervenir entre les partenaires concernés - Reconduction du Fonds au titre de l'année 2002 ; rapport 2002-03-0023 : modification de la valeur faciale des chèques taxi attribués aux personnes âgées et/ou handicapées ; rapport 2002-0902-49 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0976-62 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0989-75 : subvention à l'association BETHARABA dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport 2002-0965-51 : subventions à l'association ARECS et l'UNEF d'EVRY ; rapport 2002-0936-22 : solde de subvention 2002 à l'association HERODOTE ; rapport 2002-1031-33 : subvention à l'association DROIT AU LOGEMENT, comité d'EVRY et ses alentours ; rapport 2002-1015-17 : subvention à l'association d'entraide polios et handicapés -Formation au diplôme d'Etat D'auxiliaires de vie sociale (DEAVS) - Session 2002-2003 ; rapport 2002-1030-32 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-1032-34 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge - Convention (2002).

Date

2002

Cote

1940W/45