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FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES

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Cote/Cotes extrêmes

1737W/1-329

Date

1992-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

329 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Enregistrements des séances publiques des Assemblées départementales : bandes magnétiques audio et cassettes audio.

Langue des unités documentaires

Français

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote/Cotes extrêmes

1737W/11

Autres Cotes

31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Date

1996

Caractéristiques physiques

produit fini, Bande magnétique, Débat

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Date : 21 mars 1996.

Conditions d'accès

NC Numérisé [substitution:31NUM/397;31NUM/398/]

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Bande n°2

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.

Mots clés lieux

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

Mots clés matières

administration départementale, élu, finances départementales, acquisition domaniale, incendie, secours, fiscalité, taxe professionnelle, taxe d'habitation, établissement de crédit, travaux d'utilité publique, collège, financement, voyage scolaire, hygiène, action sanitaire, adulte handicapé, travailleur handicapé, foyer, indemnisation, centre de loisirs, conseil général, emploi, désignation, conseiller général, forêt, entretien, aménagement, urbanisme, échec scolaire, insertion professionnelle, traitement des déchets, ordures ménagères, prévention, tuberculose, maladie sexuellement transmissible, personnel, réseau routier, route départementale, domaine mobilier, édifice cultuel, construction scolaire, installation sportive, amélioration de l'habitat, logement social, conseil d'administration, patrimoine architectural, personne handicapée, environnement, site, société d'économie mixte, recherche scientifique, 20e siècle

Mots clés typologiques

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective