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2 089 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/7

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Impositions : minutes des délibérations portant vote...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES : contribution mobilière et des patentes (1943-1945).

    Date

    1943-1945

    Cote

    2056W/37

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Administration des contributions directes, contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/20

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/19

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/18

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/17

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    perception de la taxe professionnelle due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/16

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/8

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/3

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/2

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/1

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    SAINT-YON : état de section [B 701 - fin] (1932 - 1970).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1858W/2

    • Contexte : 1858W/1-2, État de section de Saint-Yon, centre des...

    • SAINT-YON : état de section [B 701 - fin] (1932 - 1970)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAINT-YON : état de section [A - B 700] (1932 - 1970).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1858W/1

    • Contexte : 1858W/1-2, État de section de Saint-Yon, centre des...

    • SAINT-YON : état de section [A - B 700] (1932 - 1970)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/7

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/5

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Taxe foncière : ETAMPES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/4

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETAMPES.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; CONGERVILLE-THIONVILLE ; ESTOUCHES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/3

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ; BOUTERVILLIERS ; BOUVILLE ; BROUY ; CHALO-SAINT-MARS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/2

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; AUVERS-SAINT-GEORGES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/1

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, impôts fonciers concernant toutes les zones d'aménagement concerté (ZAC) : compte 3040 (1985-1988) ; études concernant concernant toutes les zones d'aménagement concerté (ZAC) : compte 3000 (1986-1989) ; EVRY (EPEVRY. - EVRY) engagements de dépenses : fonctionnement 900-61 (1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1523W/1192

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la réalisation de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions du comité de décentralisation avec projets d'implantations de bureaux, banques et locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1982-1983) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et conditions d'application des taxe professionnelle, d'équipement et d'impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, circulaires, (1978-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1154

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY), impôts locaux payés par l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1970-1977

    Cote

    1523W/904

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), paiement des impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1987) ; Effets sur le potentiel fiscal des divers scénarios concernant la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1980), les Fonctions intercommunales de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1984) : études réalisées par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) ; Développement et perspectives financières du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : étude réalisée pat l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1974).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/766

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Cantine. - Taxes, contrôle de légalité.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1130W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Cantine. - Taxes, contrôle de légalité.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Départements et sous-départements. - Taxe de surdensité, contrôle de légalité.

    Date

    1969-1975

    Cote

    1130W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Départements et sous-départements. - Taxe de surdensité,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Arrondissement de PALAISEAU. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/7

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Arrondissement de PALAISEAU. - Taxe locale d'equipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/6

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Arrondissement d'EVRY. - Taxe locale d'equipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Arrondissement d'ETAMPES. - Taxe locale d'equipement, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Arrondissement d'ETAMPES. - Taxe locale d'equipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Taxe locale d'equipement 5%, contrôle de légalité....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/48

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/47

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/46

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/45

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/44

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/43

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/42

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/41

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/40

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/39

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/38

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/37

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948, 1952) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, dépenses, bureau de bienfaisance, municipalité, habillement des sapeurs-pompiers, pompes funèbres (1943-1947) ; aménagement d'une annexe de la mairie : acquisition de la propriété RENAUD-VALENTIN, emprunt, procès-verbal d'enquête et affiche (1946) ; projet de construction d'une école maternelle avec bains-douches : notice, 3 plans établis par l'architecte Louis AUBERT du 15 janvier 1946, devis et réajustement des prix, cahier des charges (1945-1946) ; écoles : travaux de construction du groue scolaire de la FORÊT, acquisition de terrain, plan, travaux de réfection, acquisition de mobilier scolaire (1952-1955).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/172

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/171

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    VILLECONIN. - Budget (1952) ; travaux de réfection des toitures de la mairie-école : devis, correspondance, certificat de paiement (1951) ; cimetière : concessions (1940-1952). LA VILLE-DU-BOIS. - Taxes et assurances (1952-1955) ; dépenses et subventions : extraits de délibérations (1951-1957) ; affaires diverses ; indemnités de fonctions, réparation du corbillard, pompes funèbres (1950-1956) ; mairie-école : travaux d'entretien (1945-1957), construction d'une classe : extrait de délibérations ( 1954-1956) ; église : entretien de l'horloge du clocher (1955) ; arrêté de nomination de René GIRAUD, préposé au remontage de l'horloge du clocher (1956), électrification du clocher (1957) ; cimetière : concessions et travaux d'entretien (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1952-1954) ; ordures ménagères (1955-1957), sapeurs-pompiers (1951-1957), adduction d'eau (1955-1957) ; voirie urbaine (1951-1956). VILLEJUST. - Taxes, assurances et baux (1952-1956) ; indemnités de fonctions (1952-1953) ; dépenses et subventions diverses (1951-1957) ; école : travaux de peinture à la cuisine de l'instituteur (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1957) ; eau (1951-1952), éclairage (1951-1956), matériel d'incendie (1955).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/169

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLECONIN. - Budget (1952) ; travaux de réfection...

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  58. Résultat n°58

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Budget (1942, 1948, 1952, 1954) ; taxes et assurances (1945-1957) ; personnel communal : traitement du personnel administratif au 1er juin 1954 (tableau), nominations et indemnités de fonction (1941-1954) ; métaux non ferreux : état récapitulatif des sommes à payer par le receveur aux habitants (1941) ; loyers communaux (1948) ; carnets d'inspection des viandes (1940) ; legs MAUGE : vente au profit de la société de construction de stations-servies de terrains dépendants de la succession MAUGE, délibérations (1941-1957) ; legs MAUROUARD (1952-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/158

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Budget (1942, 1948, 1952, 1954)...

    Producteur :

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  60. Résultat n°60

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

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  61. Résultat n°61

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/150

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...

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  62. Résultat n°62

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Budget (1952) ; dépenses (1951-1953) ; affaires diverses : correspondance, procédure DUPRE-CHARRIER (1948-1949) ; écoles : réparation des bâtiments endommagés par les ouragans du 31 août 1951 et du 14 août 1952 (1951-1955) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : avenants au marché de gré à gré, rapports (1953). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget et taxes (1952) ; bail du presbytère (1951) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : rapport, extraits de délibérations du comité du syndicat intercommunal, correspondance (1952-1955). SAINT-HILAIRE. - Budget (1952) ; travaux d'aménagement des locaux scolaires : projet, extraits de délibérations, correspondance, devis, plans, subventions (1951-1955).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/141

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Budget (1952) ; dépenses...

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  63. Résultat n°63

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1944, 1952). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Budget (1952) ; taxes (1957) ; écoles : travaux d'aménagement, dossier de subvention (1948-1951) ; église : réfection de la toiture, devis, correspondance (1947-1951) ; cimetière : concessions (1945-1946, 1952) ; adduction d'eau du hameau des LOGES, correspondance (1955). SAINT-ESCOBILLE. - Budget (1952) ; remise en état des bâtiments scolaires et installation du chauffage central : devis, plans, subvention, correspondance, extraits de délibérations, certificats de situation de travaux (1953-1955) ; cimetière : concessions (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/140

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; cimetière :...

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  64. Résultat n°64

    SAINT-AUBIN. - Budget (1952) et taxes (1955) ; mairie : travaux (1953) ; école : travaux et réparation de la clôture de la cour de l'école (1950-1954) ; adduction d'eau potable (1951-1952). SAINT-CHERON. - Budget (1952) ; taxes (1951) ; assurances (1954) ; personnel (1956) ; affaire ANTIGNAC, expropriation (1952-1953) ; écoles : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 et par l'orage de grêle du 14 août 1952 (1951-1953) ; aménagement de logements d'instituteurs, d'une classe supplémentaire et d'un préau à l'école de garçons : plans, devis, correspondance, extraits de délibérations, adjudication, procès-verbaux, cahier des charges (1953-1954).

    Date

    1950-1956

    Cote

    986W/138

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-AUBIN. - Budget (1952) et taxes (1955) ; mairie...

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  65. Résultat n°65

    SACLAY. - Budget et taxes (1951-1956) ; nomination d'un architecte communal (1952), indemnités (1951-1954), personnel municipal (1951-1954) ; dépenses (1951-1956) ; affaires diverses : assurances, ordures ménagères, matériel d'incendie (1951-1956) ; école : travaux (1951-1955) ; construction d'une école au VAL-D'ALBIAN : devis descriptif des travaux, exposé du projet, plans, correspondance (1951-1954) ; construction d'une école prototype (1954-1962) ; acquisition de mobilier scolaire pour l'école du VAL-D'ALBIAN (1954) ; cimetière : travaux et concessions (1941-1954) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1956) ; entretien des trottoirs (1953) ; voirie (1952-1954).

    Date

    1941-1962

    Cote

    986W/137

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SACLAY. - Budget et taxes (1951-1956) ; nomination...

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  66. Résultat n°66

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget et taxes (1952) ; installation du chauffage central dans les écoles : correspondance, rapport, devis, plans (1951-1954) ; cimetière : concessions (1945-1947). ROINVILLIERS. -Budget (1952) ; cimetière : concessions (1944) ; adduction d'eau : travaux de ravalement du château d'eau (1957). SACLAS. - Budget (1952) et emprunts (1953) ; aménagement d'une école maternelle et installation des services municipaux : acquisition de la propriété JAMET (1951) ; acquisition d'une salle de spectacles, projet d'installation du centre médico-social (expropriation AUCLERE) (1952-1954) ; construction de bains-douches, emprunts (1954) ; adduction d'eau : projet de captage, plans, rapports, correspondance (1951-1956) ; voirie urbaine : litige, décision du tribunal administratif du 20 février 1956 (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/136

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget et taxes (1952) ;...

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  67. Résultat n°67

    QUINCY-SOUS-SENART. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts (1944-1948) ; personnel, municipalité, sapeurs-pompiers (1944-1948) ; réouverture du marché d'approvisionnement (1946) ; pompes funèbres : traité et avenants (1948-1950, 1958) ; construction d'une mairie et regroupement des services municipaux, construction d'une salle des fêtes : acquisition et aménagement de la propriété CHASLES, projet, plans, 5 photographies noir et blanc (13 x 18 cm), Le Républicain du 29 juillet 1955, enquête, correspondance ; écoles de filles et de garçons : travaux de réfection, réparation des chaudières (1949-1953), fermeture du préau de la classe enfantine (1952-1953).

    Date

    1944-1958

    Cote

    986W/132

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  68. Résultat n°68

    PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/131

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

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  69. Résultat n°69

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

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  70. Résultat n°70

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

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  71. Résultat n°71

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Taxes (1945-1948) ; personnel (1942-1953) ; extraits de délibérations : dépenses, subventions, bureau de bienfaisance, pompes funèbres (1940-1953) ; reconstruction et extension de la mairie (1949-1951) ; remise en état des bâtiments scolaires endommagés par la guerre : demande de subvention (1945-1946), aménagement d'une cantine scolaire (1947) ; groupe scolaire PAUL-BERT : réparations et aménagement de classes (1947-1951) ; groupe scolaire JULES-FERRY : réparations et aménagements divers, acquisition de mobilier scolaire (1946-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/127

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Taxes (1945-1948) ; personnel...

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  72. Résultat n°72

    ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/124

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...

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  73. Résultat n°73

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations : dépenses, taxes, personnel, municipalité, affaires diverses (1943-1950) ; dommages de guerre (1946) ; pompes funèbres : traité et avenants (1946-1948) ; écoles : travaux de réparations, d'aménagement et de surélévation, devis, plans (1950-1958) ; cimetière : concessions (1944-1952) ; adduction d'eau (1947-1956) ; voirie : travaux de réfection et de goudronnage des chemins vicinaux (1945-1948), déclassement et aliénation du chemin rural de VAUROUX (1943).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/117

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  74. Résultat n°74

    OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ; nominations, indemnités de fonctions, extraits de délibérations (1941-1948) ; groupe scolaire du hameau de la ROCHE : construction et travaux d'agrandissement, plan, devis descriptifs et estimatifs, demande de subvention (1940-1953) ; réfection des bâtiments à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1955) ; cimetière : tarif des concessions (1945-1948), transfert de corps (1957), concessions (1942-1952) ; bâtiments communaux : demande de subvention pour réparations diverses (1951) ; lavoir : réparation (1946) ; acquisition de terrains pour aménagement d'un dépôt d'ordures ménagères (1957) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : reconstruction de ponts (1947-1948). ONCY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1946) ; pompes funèbres, protection contre l'incendie, extraits de délibérations (1945-1952) ; mairie : travaux de réfection (1948) ; cimetière ; tarif (1948) et concessions (1941-1948) ; adduction d'eau (1945-1955) ; téléphone : règlement des communications administratives (1952) ; voirie : travaux de réfection (1947). ORMOY. - Construction d'un groupe scolaire (1953) ; cimetière : concessions (1940-1941).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/116

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ;...

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  75. Résultat n°75

    MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/115

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

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  76. Résultat n°76

    MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau de bienfaisance, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1944-1948) ; bulletin municipal (numéros 1 et 2, 1959-1960) ; affaires diverses (1950-1960) ; pompes funèbres : contrat, avenant et tarifs (1944-1946) ; aménagement d'une nouvelle mairie : acquisition du château de MORANGIS, projet de transformation, plans, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 11 mars 1943 (1942-1943) ; projet de reconstruction d'un nouvel hôtel de ville à la suite de l'incendie par les Allemands en 1944 (1952-1953) ; écoles : travaux de construction et d'entretien, création d'un cours ménager (1945-1954), acquisition de mobilier scolaire (devis descriptif) et de matériel pour la cantine (1948-1955) ; bail du presbytère (1954).

    Date

    1942-1960

    Cote

    986W/110

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau...

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  77. Résultat n°77

    MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement et indemnités (1945-1948) ; emprunt, taxes et assurances (1945-1955) ; baux (1944-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1940-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1948) ; pompes funèbres (1942-1950) ; ordures ménagères (1945) ; école : aménagement d'une cantine (1947-1949), réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central (1952) ; église : travaux (1950) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plan (1941), tarifs et concessions (1945-1952).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/108

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement...

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  78. Résultat n°78

    MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité, extraits de délibérations (1942-1950) ; écoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement des locaux scolaires et de la mairie, acquisition d'une propriété, plan, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 29 juin 1950 (1950-1951) ; aménagement d'une nouvelle classe et d'un préau, plans, abandon du projet (1951-1954) ; église : travaux de réfection de la couverture et de la charpente du clocher (1949) ; biens communaux : acquisitions (1948, 1957), aménagement de bains-douches (1948-1951) ; construction d'une citerne pour lutter contre les incendies, consolidation du puits, travaux d'adduction d'eau potable (1945-1956) ; voirie vicinale et urbaine : travaux de réfection, emprunt (1945, 1951).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/103

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONNERVILLE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, municipalité,...

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  79. Résultat n°79

    MOIGNY. - Budget (1952) ; agrandissement du groupe scolaire (1951) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction d'un abri pour les usagers des cars (1955). LES MOLIERES. - Budget, taxes, dépenses (1943-1952) ; école : travaux (1950-1955) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; alimentation en eau potable (1943-1957). MONDEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses et indemnités de fonction (1943-1947) ; cimetière : concessions (1941-1956) ; acquisition d'un terrain à la sablière, adduction d'eau (1948-1955).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/102

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MOIGNY. - Budget (1952) ; agrandissement du groupe...

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  80. Résultat n°80

    MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes, adduction d'eau, extraits de délibérations (1944-1956) ; mairie : travaux de remise en état des bâtiments (1951) ; travaux de réparation aux écoles et au logement des instituteurs : demande de subventions (1947-1953) ; ancien presbytère : travaux de réparation (1957) ; cimetière : concessions (1952) ; électricité (1949). MILLY-LA-FORET. - Budget (1952) ; subventions aux colonies de vacances (1951) ; emprunts (1954) ; construction d'un groupe scolaire (1951-1952), installation du chauffage central dans les écoles (1952), acquisition de mobilier scolaire (1952) ; église : installation du chauffage (1953-1954) ; cimetière : acquisition d'un terrain pour agrandissement (1955-1956), concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : entretien (1951-1957) , acquisition d'immeuble (1952), acquisition d'une propriété en vue de l'installation de la perception (1951-1952) ; eau : construction d'un puits pour l'alimentation en eau potable (1952-1958) ; voirie : travaux d'assainissement (1952).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/101

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes,...

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