Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

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1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de CORBEIL.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/1-16

Date

1800-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB3 126 Affaires prévôtales (1816-1817) : affaires politiques et de droits communs dans les départements dont la Seine-et-Oise.

Autres données descriptives

répertoire numérique établi en 1994 et 1995

Informations sur le traitement

1995

Mots clés lieux

CORBEIL Arrondissement

Mots clés matières

hôtel de la sous-préfecture, SOUS-PREFET, administration préfectorale

Conseil d'arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/4-7

Date

1800-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Mots clés matières

arrondissement, administration départementale, conseil d'arrondissement