Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), paiement des impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1987) ; Effets sur le potentiel fiscal des divers scénarios concernant la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1980), les Fonctions intercommunales de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1984) : études réalisées par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) ; Développement et perspectives financières du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : étude réalisée pat l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1974).

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

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1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français