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TAXE FONCIERE.

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Cote/Cotes extrêmes

1732W/1-7

Date

1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

7 articles

Origine

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur)

TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Taxe foncière de l'arrondissement d'ETAMPES pour l'année 1980.

Langue des unités documentaires

Français

Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

Cote/Cotes extrêmes

1732W/6

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur)

TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1980

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/12/2004

Mots clés lieux

LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, ROINVILLIERS

Mots clés matières

impôts locaux, taxe foncière, Cinquième République (1958- ), 20e siècle

Mots clés typologiques

matrice d'imposition