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623 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, dossier de déclaration d'intérêt général, document d'incidence, dossier du projet de déviation (1995), plaquette de concertation, dossier d'étude d'impact et acoustique, dossier de demande de subvention, plan d'avant-projet (1995-2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2012W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Statistiques agricoles : enquête Eau et Assainissement, questionnaires, communes, groupement, généralités (2001)

    Date

    2001

    Cote

    1950W/17

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Eau et Assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Enquête eau et assainissement : dossier eau potable (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : dossier eau potable...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Enquête eau et assainissement : questionnaires, 2e partie (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : questionnaires, 2e...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Enquête eau et assainissement : questionnaires, 1ère partie (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : questionnaires, 1ère...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  6. Résultat n°6

    Enquête eau et assainissement : dossier de base (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/8

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : dossier de base (1999)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Enquête eau et assainissement : préparation (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1819W/7

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête eau et assainissement : préparation (1999)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  8. Résultat n°8

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation de marché avec la Compagnie générale de travaux hydrauliques, devis descriptif, détail estimatif, ordres de services à l'entrepreneur, procès-verbaux de récèption provisoire et définitive, correspondance, plan du réseau d'eau (1972) (1972-1977) ; travaux de construction d'un restaurant interentreprises, dossier d'appel d'offre : devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, plan de masse des canalisations, plan gros-oeuvre, plans des divers réseaux, plans des équipements de cuisine, plans des équipements de laverie (1973).

    Date

    1972-1977

    Cote

    1786W/143

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'alimentation en eau : passation du marché, procès-verbal de récèption définitive des travaux, correspondance avec EDF-GDF, les PetT et la compagnie générale des eaux, plans (1970-1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    1786W/141

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    NOZAY, zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction : cahier des charges particulières de cession de terrain, promesses de vente entre la Semeaso et la société Batirci (1978). Groupe scolaire primaire, travaux de construction : estimation des travaux de voirie, eau, assainissement, financement de l'opération, emprunts (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/94

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation de Villarceaux, travaux de...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de remise en état du réseau d'alimentation en eau : devis, demandes de règlement d'accomptes, comptes-rendus, correspondance (1977-1978); travaux de voirie : correspondance, plans (1976-1978) ; travaux d'aménagement des trottoirs : cahier des prescriptions générales, concessionnaires, plan de récolement, plan du réseau d'eau potable (1973-1976).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/78

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

    Date

    1959-1982

    Cote

    1786W/51

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/87

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1699W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liaison MASSY- La Francilienne : Beauvert, dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; plans.

    Date

    1997

    Cote

    1678W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Beauvert, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Désolidarisation du bassin d'entraînement du stade nautique de MENNECY. - Audit des installations électriques : correspondance. Travaux réalisés par l'entreprise Piscinaro. DDASS, maître d'oeuvre, M. Mariani. Analyse d'eau : rapport du contrôleur technique de l'entreprise Qualiconsult. Compte-rendu de chantier, dossier de consultation des entreprises, délibérations et rapports.

    Date

    1996

    Cote

    1589W/10

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Désolidarisation du bassin d'entraînement du stade...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    MENNECY, stade nautique, piscine : bulletins d'analyse piscine (1997-1999) ; qualité de l'air et de l'eau (1997) ; problèmes piscine.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1546W/194

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • MENNECY, stade nautique, piscine : bulletins d'analyse...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  22. Résultat n°22

    LISSES : Quartier du Long Rayage, travaux d'adduction d'eau dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 75-131 avec la Compagnie française des conduites d'eau (CFCE) et SOCEA (1975-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon et voie S11, construction de la voie en site propre du transport urbain, des cheminements piétons et des pistes cyclables : marché 78-12 avec Parachini (1978).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1523W/1398

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, travaux d'adduction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise à disposition d'un informaticien pour assistance technique sur tous les problèmes liés à l'équipement micro-informatique : contrat 93-010 avec le Centre d'application de management stratégique (CAMS), correspondance, pièces financières, (1988-1989) ; définition des missions et de la gestion de services urbains (eau, assainissement, éclairage public, chauffage) confiés par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : protocole d'accord (1987) ; réalisation et gestion des documents cinématographiques et sonores réalisés par la société Caravelle international télévision : contrat 72-52 (1972) ; enquête sur les prestations auxquelles l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY a eu recours en 1985-1986 : correspondance, tableaux adressés au contrôleur d'Etat, (1985-1986) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et réalisation de l'assainissement primaire, programme 1987 : devis de rémunération, correspondance, notes, pièces jointes (mission de maîtrise d'oeuvre exécutée par le cabinet Merlin), (1987-1989). LISSES. - Ecole du Temps-des-Cerises, contrôle technique des travaux de modifications : correspondance avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC) (1981) ; zones d'aménagement concertés (ZAC) du Clos aux Pois et de la Remise, étude par le cabinet Merlin pour la réalisation des travaux du bouclage d'alimentation en eau potable : devis, copies de pièces comptables, (1983-1989) ; quartier Léonard de Vinci (Les Folies), travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 88-58 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM) (1988) ; travaux de régulation des eaux pluviales par un bassin : correspondance, notes, pièces jointes, (projet sans suite) (1991-1992) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de Lisses-Extension, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 79-97 avec la Société d'ingénierie pour les techniques de l'aménagement et de la construction (SITAC) (1979-1982) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Eglantier, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 88-27 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1988). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier du Rouillon, réalisation de parkings provisoires : correspondance, notes, pièces jointes, conventions 91-029 avec le conseil général de l'Essonne (1991) ; quartier des Passages, contrôle de l'aménagement des bureaux de l'association pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) : lettre de commande à M. Gossin, pièces jointes, (1981-1982) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) des Aunettes, travaux d'aménagement des voiries et réseaux divers (VRD) du lotissement de l'Yerres : contrat 88-140 (1988-1989). FLEURY-MEROGIS. - Maison de retraite médicalisée, clinique Frédéric-Henri-manhes et centre Jean-Moulin, travaux d'aménagement des collecteurs d'assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec VIATEC, (1983-1984). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 84-001 avec VIATEC (1984). COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, travaux d'aménagement des voiries et réseaux divers (VRD) : contrat 80-106, plans, (1980-1983) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courcouronnes-Centre, travaux d'aménagement des voiries et réseaux divers (VRD) (infrastructures tertiaires) dans le secteur B les Bocages : contrat 85-109 avec le cabinet Merlin, avenant n° 1, (1985-1990) ; correspondance avec le cabinet Merlin, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1986).

    Date

    1972-1990

    Cote

    1523W/1220

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY : Réalisation d'un film : étude, correspondance, notes, pièces jointes, contrat 77-45 avec Procitel (Productions cinéma télévision), avenant, (1976-1980) ; quartier d'EVRY-Centre, réhabilitation du complexe de la gare EVRY-Courcouronnes : convention avec la SNCF, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, croquis, (1974-1987) ; quartier des Aunettes, conception et exécution de la décoration de l'école Georges-Lapierre : convention 87-99 avec Ariel Moscovici, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, (1987-1991) ; réalisation de l'entretien et de la maintenance des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand (îlot des Passages) et Jacquard et Mendès-France (îlot des la Butte Creuse) : convention de prestation des service 87-30 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC), avenants n° 1 et 2, correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1986-1988) ; projet de réalisation de documents d'information à partir de l'étude Serres et vérandas dans l'habitat envisagé avec Philippe Carreau : notes manuscrites (affaire sans suite) (1985) ; jardin de Mazières, étude de l'aménagement paysager : contrat 75-191 avec l'association de paysagistes et ingénieurs (API), correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY, mission dans le cadre des nouvelles compétences exercées par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) à la suite de son retrait du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'EVRY (SIEARE) : protocole d'accord, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987) ; mission assistance technique aux actions de communication, expositions, plaquettes, plans de quartier : marché à commande 87-80 avec Michel Leboff (1987-1990) ; agglomération nouvelle d'EVRY, mission de contrôle de qualité des logements : contrat 87-120 avec l'association Qualitel (1984-1987) ; commercialisation de terrains destinés à l'implantation d'activités industrielles : contrat 75-168 avec Jean Aubry, contrat 77-21 avec Erdmann et compagnie, correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1977). BONDOUFLE. - Lycée François-Truffaut, élaboration du programme : contrat 87-101 avec Quaternaire Education (1987-1988). VERT-LE-PETIT. - Centre de première intervention ou centre de secours, réalisation : contrats 86-40 avec Mme F. Arnaud et 87-98 avec le bureau Veritas, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, avenant n° 1 au contrat 86-40, (1985-1988). COURCOURONNES. - Ateliers municipaux, réalisation : contrat 86-043 avec le cabinet Merlin, correspondance, pièces jointes, pièces comptables, (1986). BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Rû de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement : convention 86-004 avec la ville de Paris (1986). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, mission d'étude confiée à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) par la direction départementale de l'équipement (DDE) : contrat 87-122 (1987).

    Date

    1974-1991

    Cote

    1523W/1211

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Réalisation d'un film : étude, correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude sur les commerces à rechercher en complément des magasins de grande surface : contras 01-12 et 02-12 passés avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) à la Société d'économie et de mathématiques appliquées (SEMA) (1968) ; étude sur les équipements de loisirs : contrat 02-18 passé entre l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) et la société d'étude des loisirs de groupe dans l'aménagement du territoire (SELGAT) (1968) ; étude d'aménagement des plans d'eau : étude Sauveterre, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1969) ; étude sur l'éclairage public : convention entre l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) et M. Gaymard (1969) ; réalisation de forages et sondages effectués par la SOLETCO : correspondance, notes, pièces jointes, (1970) ; étude de faisabilité de la première ligne de transport urbain effectuée par la société d'Etudes de circulation urbaine et de transport (ECT) : correspondance, notes, pièces jointes, (1970) ; étude de la route 128 effectuée par l'IDEE : engagement de dépenses (1970) ; polygonation topographique effectuée par le SOFRATOP en vue de l'implantation des emprises de la voie S2 : notes, factures, engagement de dépenses, (1970) ; enquête effectuée par M. Lelan en vue de l'implantation d'une centrale pour l'incinération des boues : engagement de dépenses (1971) ; étude de contrat de recette garantie effectuée par la société d'Etudes de circulation urbaine et de transport (ECT) pour la mise en place des premières lignes de réseau de transport en commun : : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1971) ; réalisation de documents de présentation de l'aménagement urbain des différents quartiers : contrat 78-131 et avenants passés avec Mlle Grunberg, : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1979) ; dératisation effectuée par le SICRE Lemaire du rû de l'Ecoute-s'Il-Pleut : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), étude prospective effectuée par l'IRCOM sur la marché des bureaux en région parisienne : correspondance, engagement de dépenses, (1971). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, étude sur le trafic et le stationnement : contrat 02-18 passé entre l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) et l'Omnium technique d'aménagement du territoire (OTAT) (1968) ; études financières effectuées par la SELGAT sur les loisirs et cinémas de l'Agora : engagement de dépenses (1971) ; étude effectuée par Foujino pour la décoration de la place des Terrasses de l'Agora : note, facture, 1973) ; construction de la gare d'Evry-Courcouronnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage passée entre l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) et la SNCF, estimations, plans, (1974) ; quartier des Champs Elysées, réalisation de la maquette de la place devant le lycée d'enseignement professionnel (LEP) Baudelaire situé rue Marcel-Proust : contrat passé avec M. Alleaume (1970) ; étude d'un avant-projet sommaire du quartier de la Butte Creuse : contrat 78-134 passé avec M. Carduner, correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1978-1979) ; études géographiques et géotechniques effectuées par le laboratoire de Trappes à Evry 2 : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1969-1970) ; quartier des Pyramides, impression des dossiers de concours d'Evry I par Lacer : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1971) ; étude sociologique effectuée par Mme Ostrowiecki sur le coeur de la ville d'Evry : engagement de dépenses (1971) ; assistance par une équipe de métreurs et de calculateurs mise à disposition par les Ateliers et bureaux d'études d'infrastructures réunis (ABEIR) au jury du concours Evry I : correspondance, notes, pièces jointes, (1972) ; étude géologique effectuée par la SIMECSOL : correspondance, notes, pièces jointes, facture, plan, (1971) ; étude effectuée par MM. Jouven et Phélouzat pour l'intégration des équipements scolaires et sportifs : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1970) ; quartier des Epinettes, travaux de voirie et réseaux divers (1ère et 2ème tranches) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 78-110 passé avec M. Merlin, engagement de dépenses, (1978-1980) ; réalisation de maquettes de quartiers : contrat 78-137 passé avec Michel Leboff, notes, facture, engagement de dépenses, (1978-1979). RIS-ORANGIS, BONDOUFLE. - Parc de Saint-Eutrope, levé topographique effectué par Bouille pour l'aménagement du parc attenant à l'hippodrome : correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, (1970) ; travaux de raccordement effectués par la direction départementale de l'équipement (DDE) des voies secondaires de l'hippodrome à la voirie existante et à la voie S : engagement de dépenses (1971). GRIGNY. - Gare, étude d'aménagement effectuée par M. Darkanian pour l'organisation de nouveaux accès : lettre de commande, engagement de dépenses, (1971). RIS-ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, contrôle d'implantation effectué par M. Fargeix de la voie d'accès à l'hippodrome d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, (1971). COURCOURONNES. - Quartier de Bois l'Epine, étude effectuée par M. Delprat pour l'implantation du restaurant inter-entreprises : engagement de dépenses (1972) ; quartier du Bois Briard, aménagement de la Maison des Racines : contrat 74-114 passé avec l'association pour la création populaire (ACP), correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, étude, (1974). LISSES. - Quartier du Long Rayage, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 78-111 passé avec M. Merlin, engagement de dépenses, (1978). FLEURY-MEROGIS. - Etude topographique effectuée par la société générale de photo-topographie : correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, (1971).

    Date

    1968-1980

    Cote

    1523W/378

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVRY. - Quartier des Aunettes, installation d'une conduite maîtresse d'eau potable au titre de l'adduction primaire : dossier, (1985) ; quartier du Bois Sauvage, installation d'une conduite d'eau potable en matière d'adduction primaire : dossier de maillage S 6, S 4, route nationale RN7, (1983). Autoroute A6 (sud-ouest). - Etude et travaux d'assainissement primaire, eau pluviale : dossier (1982-1983).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1523W/121

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Aunettes, installation d'une conduite...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1976-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Quartier des Pyramides, travaux d'assainissement primaire (eaux pluviales et eaux usées) : dossier d'exécution de la deuxième tranche, (1981).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1523W/120

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - EPEVRY), eau et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1523W/92

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), eau et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/90

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Influence de l'eau dans la construction et la vie des routes. - Etudes techniques.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1502W/28

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Influence de l'eau dans la construction et la vie des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Produits communaux : concessions d'eau et d'ordures ménagères

    Date

    1940-1957

    Cote

    1485W/71

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

    • Produits communaux : concessions d'eau et d'ordures...

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/100

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Codification des systèmes aquifères. - Codification...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Stade nautique de MENNECY.- Dossiers d'analyse d'eau.

    Date

    1994

    Cote

    1416W/2

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS : STADE NAUTIQUE...

    • Stade nautique de MENNECY.- Dossiers d'analyse d'eau....

    Producteur :

    SOUS-DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Eau (1989-1994). Biocarburants (1993).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1409W/48

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Eau (1989-1994). Biocarburants (1993).

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    STIM environnement. Maison des collectivités locales. Politique des déchets. Conseil régional d'Ile-de-France, Agence de l'eau.

    Date

    1995

    Cote

    1409W/38

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • STIM environnement. Maison des collectivités locales....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/4

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  37. Résultat n°37

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/32

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/26

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/17

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    VILLECONIN. - Budget (1952) ; travaux de réfection des toitures de la mairie-école : devis, correspondance, certificat de paiement (1951) ; cimetière : concessions (1940-1952). LA VILLE-DU-BOIS. - Taxes et assurances (1952-1955) ; dépenses et subventions : extraits de délibérations (1951-1957) ; affaires diverses ; indemnités de fonctions, réparation du corbillard, pompes funèbres (1950-1956) ; mairie-école : travaux d'entretien (1945-1957), construction d'une classe : extrait de délibérations ( 1954-1956) ; église : entretien de l'horloge du clocher (1955) ; arrêté de nomination de René GIRAUD, préposé au remontage de l'horloge du clocher (1956), électrification du clocher (1957) ; cimetière : concessions et travaux d'entretien (1941-1957) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1952-1954) ; ordures ménagères (1955-1957), sapeurs-pompiers (1951-1957), adduction d'eau (1955-1957) ; voirie urbaine (1951-1956). VILLEJUST. - Taxes, assurances et baux (1952-1956) ; indemnités de fonctions (1952-1953) ; dépenses et subventions diverses (1951-1957) ; école : travaux de peinture à la cuisine de l'instituteur (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1957) ; eau (1951-1952), éclairage (1951-1956), matériel d'incendie (1955).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/169

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLECONIN. - Budget (1952) ; travaux de réfection...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/163

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/156

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre de PMI (1952) ; construction d'un logement de gardien au centre communal de l'Etang (1953-1956) ; agrandissement du marché du DONJON : acquisition de terrain, délibérations, plan de situation (1955-1958) ; ordures ménagères (1951-1954) ; voirie : projet de classement et travaux divers (1951-1956). SAINTRY-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; réunion du conseil municipal pour le vote du compte administratif de 1954 (1956) ; construction d'un groupe scolaire et agrandissement de l'école de garçons (1951-1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; aliénation d'un immeuble communal (1951) ; acquisition de deux motopompes (1954) ; règlement du service municipal des eaux (1954).

    Date

    1940-1958

    Cote

    986W/149

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/133

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

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  48. Résultat n°48

    MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/107

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions...

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  49. Résultat n°49

    MOIGNY. - Budget (1952) ; agrandissement du groupe scolaire (1951) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction d'un abri pour les usagers des cars (1955). LES MOLIERES. - Budget, taxes, dépenses (1943-1952) ; école : travaux (1950-1955) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; alimentation en eau potable (1943-1957). MONDEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses et indemnités de fonction (1943-1947) ; cimetière : concessions (1941-1956) ; acquisition d'un terrain à la sablière, adduction d'eau (1948-1955).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/102

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MOIGNY. - Budget (1952) ; agrandissement du groupe...

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  50. Résultat n°50

    MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947)...

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  51. Résultat n°51

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

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  52. Résultat n°52

    ETAMPES.

    Date

    1945-1960

    Cote

    986W/67

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETAMPES.

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  53. Résultat n°53

    COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, personnel municipal, pompes funèbres (1943-1952) ; bail du presbytère (1949-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1946) ; construction de bains-douches (1952) ; adduction d'eau potable (1943) ; voirie : substitution d'une taxe vicinale aux journées de prestations (1950). COURCOURONNES. - Budget (1952) ; logement du garde champêtre (1955) et dépenses diverses (1943-1948) ; écoles : travaux d'entretien (1949) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; adduction d'eau et tarifs (1948-1953) ; voirie rurale et urbaine (1942).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

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  54. Résultat n°54

    BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, subventions, emprunts (1943-1952) ; affaires diverses : personnel, municipalité (1942-1947) ; concessions et tarifs, caveaux provisoires (1941-1948) ; échange de terrains, baux et acquisition d'abris destinés aux promeneurs (1941-1955) ; adduction d'eau (1942-1957) ; assainissement et acquisition de matériel d'incendie (1940-1948) ; réparations des chemins (1949). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, municipalité et bureau de bienfaisance (1943-1957) ; projet de construction de deux classes provisoires (1952-1953) ; école : travaux de réfection (1949-1952) ; église : travaux de réparation et vente du mobilier cultuel (1951-1959) ; cimetière : concessions et tarif (1941-1952) ; biens communaux : acquisitions et travaux de réparation (1945-1956) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1947-1955) ; voirie (1945-1947).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

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  55. Résultat n°55

    AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...

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  56. Résultat n°56

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...

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  57. Résultat n°57

    ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...

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  58. Résultat n°58

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...

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  59. Résultat n°59

    Servitudes.- PALAISEAU : collecteur d'eau (1969).

    Date

    1969

    Cote

    962W/17

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- PALAISEAU : collecteur d'eau (1969).

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    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/71

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.

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    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Association syndicale autorisée des lotissements Le Plateau de Morsang (1940-1955), Villa Mon Jardin (1940-1957) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Vieux Perray (1940-1942), Le Parc, Le Plateau, Les Roches (1940-1950) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Le Plateau de Champagne à SAVIGNY-SUR-ORGE (1940-1941) ; association syndicale de la commission exécutive de la rivière de l'Orge : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/47

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée des lotissements Le...

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  62. Résultat n°62

    Association syndicale autorisée intercommunale d'adduction d'eau de la région de BREUILLET (1940-1957) ; association syndicale d'électricité de la vallée de la Renarde (1940-1957) ; association syndicale de drainage de la Madeleine (1940-1948) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/43

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée intercommunale d'adduction...

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  63. Résultat n°63

    Association syndicale autorisée de reconstruction de MASSY et PALAISEAU (1949-1950) ; associations syndicales des eaux de la région de MONTLHERY et de LA VILLE-DU-BOIS, d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Val d'Yvette (1940-1956) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1956

    Cote

    850W/42

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée de reconstruction de...

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  64. Résultat n°64

    Association syndicale autorisée du lotissement Les Bois de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1940-1958) ; syndicats intercommunaux des eaux de MONTLHERY-LINAS, d'électricité de MONTLHERY et ses environs (1940-1957) ; syndicat du gaz (1940-1957) ; associations syndicales d'assainissement Le Fresnes et Le Plateau à BRETIGNY-SUR-ORGE (1940-1956) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/31

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement Les...

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  65. Résultat n°65

    Associations syndicales autorisées de remembrement de MONNERVILLE, de PUSSAY (1957-1958) ; association syndicale des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE (1940-1958) ; régie municipale d'électricité de MEREVILLE, syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE (1940-1958) ; association syndicale des eaux de la vallée de l'Ecole (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de remembrement...

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  66. Résultat n°66

    Association syndicale autorisée du lotissement du Pâté de Lardy (1949-1957) ; associations syndicales autorisées des eaux de la vallée de la Juine (1940-1957), du gaz de la vallée de la Juine (1945-1957) ; association syndicale intercommunale d'adduction d'eau de la région d'ANGERVILLIERS (1941-1958) ; associations syndicales d'assainissement de Chantecoq et autres (1952-1958), de Chantereine et Hauterive (1954-1958) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement du Pâté...

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  67. Résultat n°67

    Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES (1948-1950) ; association syndicale de remembrement (1948-1951) ; association syndicale intercommunale des eaux de Souzy et Mauchamps (1940-1957) ; associations syndicales des lotissements Le Clos des Marais (1950-1951), Le Clos des Manoirs (1948-1957) à LA FERTE-ALAIS, le Domaine de l'Epine à ITTEVILLE (1954-1957), de Fresneau (1940-1950), de Gometz-Cottages dit ""les Bigarreaux"" (1954-1958) ; association syndicale intercommunale des eaux de Gometz et Janvry (1940-1958) ; associations syndicales de drainage de la Brosse (1940-1958), du Chêne Rond (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/14

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES...

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  68. Résultat n°68

    Associations syndicales autorisées des lotissements de la rue Botha, de la rue du Tir (1940-1944), du Paradis (1956-1957), Le Rouillon (1940-1957) à CORBEIL-ESSONNES, Les Tilleuls à SOISY-SUR-SEINE (1940-1957) ; association syndicale des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1940-1957) ; associations syndicales des rivières du rû de l'Ecoute-s'il-pleut, de la rivière d'Essonne (1940-1957) ; bureau de bienfaisance de SOISY-SUR-SEINE (1940-1941) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

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  69. Résultat n°69

    Associations syndicales autorisées des lotissements (comptes de gestion), Le Nouveau Pileu (1940-1958), Le Parc du Château (1940-1955) à IGNY, Le Val d'Albian à SACLAY (1947-1957), Les Grands Chênes, Le Trésor (1940-1950), Les Tilleuls (1942-1950), Le Petit Vaupéreux (1952-1958) à VERRIERES-LE-BUISSON ; association syndicale des eaux du plateau de SACLAY (1940-1958) ; association syndicale de la rivière de Bièvre (1940-1958) .

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

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  70. Résultat n°70

    Associations syndicales autorisées de régie d'électricité (1940-1954), d'électricité de BRETIGNY-SUR-ORGE, de régie du gaz (1940-1954), intercommunale du gaz de la vallée de la Juine à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1946), intercommunale du gaz de la vallée de l'Orge à BRUYERES-LE-CHATEL (1940-1953) ; association syndicale autorisée pour l'aménagement des fossés d'assainissement de CHEPTAINVILLE (1940-1957) ; association syndicale intercommunale d'équipement sportif d'ARPAJON, SAINT-GERMAIN et LA NORVILLE (1944-1956) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/2

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de régie d'électricité...

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  71. Résultat n°71

    Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/1

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE...

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  72. Résultat n°72

    Associations syndicales autorisées des lotissements La Villa Mon Jardin à MORSANG-SUR-ORGE (1942-1951), Les Roches (1942-1947), Le Vieux Perray (1942) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; association syndicale de reconstruction de PARAY-VIEILLE-POSTE (1950-1951) ; association syndicale de la rivière de l'Orge (1942-1947) : pièces comptables.

    Date

    1942-1951

    Cote

    849W/36

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

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  73. Résultat n°73

    Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/35

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

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  74. Résultat n°74

    Associations syndicales autorisées des lotissements Le Clos de Beaumont à MORSANG-SUR-ORGE (1942-1951), Bon Air (1942-1947), Le Clos Doré (1944-1947) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Château (1942-1947), Le Bois du Perray (1942-1950) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Le Bois de Villemoisson à VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1943-1952) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/34

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

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  75. Résultat n°75

    Associations syndicales autorisées d'assainissement Poitevine-Villarceaux, Le Rouillon, Villiers-Lunézy à NOZAY (1942-1947), de LA VILLE-DU-BOIS (1942-1943) ; associations syndicales autorisées des rivières Les Versants du Mort-Rû à NOZAY (1942-1947), Les Versants du Rouillon à VILLEJUST (1942-1947), l'Yvette (1946-1951) ; associations syndicales de l'Eau de la région de BREUILLET (1942-1952), de l'électricité de la Vallée de la Renarde (1941-1952), du drainage de la Madeleine à SAINT-YON (1941-1947) ; associations syndicales autorisées des lotissements L'Avenir à SAVIGNY-SUR-ORGE (1942-1946), Les Bois Clair à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/33

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées d'assainissement...

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  76. Résultat n°76

    Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...

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  77. Résultat n°77

    Associations syndicales autorisées des lotissements Rue Gustave Cahen à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1942), La Ville (1942-1946), La Voie Launay (1942-1951), Les Sablonnières, Sans Souci (1949-1952) à CHILLY-MAZARIN, Le Parc Saint-Eloi à LONGJUMEAU (1952), Marolles-Gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1942), Les Vergers-Graviers à MASSY (1942-1943), Les Templiers à MORANGIS (1942-1950), Le Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1952), La Mare Saint-Denis à WISSOUS (1952) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1950-1952) ; associations syndicales des rivières La Vallée du Rouillon-Ballainvilliers (1942-1946), La Vallée de l'Yvette à LONGJUMEAU (1942-1944) ; associations syndicales d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX (1942-1952), d'électricité de PRUNAY et de ses environs (1946-1952), d'électrification de MENNECY et de ses environs (1942-1951), du gaz de la vallée de l'Essonne (1942) ; associations syndicales de l'Eau de VERT-LE-GRAND (1942), de drainage d'AUVERNAUX (1941-1943) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

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  78. Résultat n°78

    Associations syndicales autorisées de l'eau de la région d'ANGERVILLIERS (1941-1952), des eaux de la vallée de la Juine (1942-1952), du gaz de la vallée de la Juine (1946-1952), de l'assainissement Chantecocq à BRIIS-SOUS-FORGES (1952), de l'assainissement de la région de LIMOURS (1943-1951) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/24

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de l'eau de la région...

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  79. Résultat n°79

    Associations syndicales autorisées de l'abattoir de Viry-Juvisy (1942-1952), de gaz et d'électricité de JUVISY et ses environs ; association syndicale autorisée de la Vallée inférieure de l'Orge (1941-1952) ; Nouveau syndicat de l'Orge (1946-1951) ; associations syndicales autorisées du lotissement du Pâté de Lardy (1950-1953), de l'eau Lardy-Auvers-Bouray (1941-1943) : pièces comptables.

    Date

    1941-1953

    Cote

    849W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de l'abattoir de...

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  80. Résultat n°80

    Associations syndicales autorisées d'assainissement Taillibourdrie (1942-1952) à GOMETZ-LA-VILLE, La Plaine de Couard (1942-1948) à MARCOUSSIS ; association syndicale autorisée de la rivière de Sallemouille (1942-1952) ; associations syndicales autorisées des lotissements Les Epinettes (1942-1951) à ATHIS-MONS, L'Avenue de l'Orge (1942), Les Cailles (1942-1950) à JUVISY-SUR-ORGE, La Bicquetterie (1943-1952), Le Domaine de Ris (1951-1952) à RIS-ORANGIS, L'Aérodrome (1942-1946), Le Bocage (1943-1946), Le Champ Familier (1943-1952), Family-Cottage (1942-1947) à VIRY-CHATILLON : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées d'assainissement...

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